CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

256 résultats pour « Veyrieres »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68e43643681ed727f2a69c27

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

pour obtenir la désignation d’un expert sur le fondement de l’article 145 du code de procédure civile, du fait de désordres affectant un immeuble sis [Adresse 7] suite à des travaux de toiture en verrière

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc38d62416523b9957ff04

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [V] [L] né le 29 Septembre 1974 à [Localité 1] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Madame [K] [D] née le 08 Janvier 1986 demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représentés par Maître Alexia VEYRIERES

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc1506

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

GINGER BURGEAP Représentant : Me Benoît VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1059 Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG, recherchée en sa qualité d’assureur de la société GINGER BURGEAP Représentant

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67eecccbb848dd6814c5cd73

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

réalisé courant 2022 des travaux d'extension en parpaing de la véranda située à l'arrière du bâtiment, ainsi que le remplacement de la porte d'accès et l'installation de fenêtres en lieu et place de la verrière

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678562a3aaacbea0fe67fb6d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

garde-corps/carrelage à l’angle de l’escalier et de capotage noir à la jonction verrière/carrelage.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8c1bda0e3a8e192f4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[S] [N] a également été victime d'un accident du fait de l'absence d'équipements de protection en ce qu'il a reçu un éclat de verre dans l'œil lors d'une dépose de verrière à ses débuts dans la société

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174068cdc6046d47260f59

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- 92290 CHATENAY MALABRY Monsieur [H] [J] né le 17 Février 1969 à MARSEILLE (13), demeurant 4, avenue du Bois de Verrières - 92290 CHATENAY MALABRY Monsieur [Z] [J] né le 12 Octobre 2000 à CRETEIL

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d939c432ce7d11a6c8cb

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

en qualité d'entreprise tous corps d'état ;la société ALUCREATION, assurée auprès de la société MAAF ASSURANCES, en qualité de sous-traitante de la société SOFEC pour le remplacement de l'ancienne verrière

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67fd50e3e85d0474bddb45d7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

dommages-ouvrage, AR CONCEPT, en charge du lot “réalisation des fouilles”, GRISAN ARCHITECTE, maître d’oeuvre de l’opération de réhabilitation des locaux, ainsi que monsieur [E] [F], en charge du lot verrière

Source officielle
TJ

J.E.X

68e7a502033cf481c39a3648

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

condamné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] à [Localité 2], représenté par son syndic la régie THIEBAUD, à faire exécuter à ses frais les travaux de maçonnerie, étanchéité, verrière

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be3ee11322f258e17190

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ILIADE INGENIERIE, en qualité de maître d’œuvre d'exécution ; un groupement d'entreprises pour l'exécution du macro-lot n° 1 dit « principal », confié à la SAS GCC, et du macro-lot n° 2 « façade - verrière

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6786c62cdf5b5c7d10ca7fcb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

un courrier lui rappelant les conclusions du rapport d’expertise amiable et lui demandant de procéder aux travaux lui incombant, à savoir la remise en état de la toiture, du garage et de l’ancienne verrière

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dd745a548223b2c7ab5a34

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

en la personne de son syndic CITYA LIBERTE, dont le siège social est sis Représenté par CYTIA LIBERTE - [Adresse 2] représenté par Me Christophe BAILLY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me VERDIERE

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783f06866c0645d40a2e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 5] représentée par Me Fabrice GUILLOUX, avocat au barreau de PARIS plaidant Société LLOYD’S INSURANCE COMPANY, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Me Benoît VERNIERES

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e564730e2901d10fa411a5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CABINET RACINE, immatriculée au RCS D4evry sous le n° 310 108 212, dont le siège social est sis Zac des Godets 1-4 impasse de la Noisette - 91370 VERRIERES LE BUISSON S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d44

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OCTOBRE 2024 ENTRE : Société GE MONEY BANK dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, et Me François VERRIÈLE

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf13fe266e89ef1189d31

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il mentionne que l’emprise du pignon de l’immeuble sis [Adresse 11] sur la cour de l’immeuble est très faible, et que les impacts sur la verrière de l’hôtel, propriété de la demanderesse, proviennent du

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196b30ddb7789269630ae

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

-à fournir et poser du parquet aux premier et deuxième étages, ainsi que de fournir et poser diverses portes, six volets électriques, un escalier en bois pour accéder aux combles aménageables, une verrière

Source officielle
TJ

Chambre 04

697beb7fcdc6046d472ddb80

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

des chéneaux et gouttières ;de tous appareils de chauffage ou à effet d'eau ;– les débordements ou ruptures de récipients ; – les infiltrations de pluie, neige ou grêle au travers : – des toitures, verrières

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e88c34eb4cc857818f0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[C] [X] en date du 6 avril 2022 portant sur des travaux de verrière au [Adresse 1] à [Localité 6] pour un montant de 20.908,80 euros ;Le justificatif du paiement d’un acompte par M.

Source officielle

Page 4 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LES VEYRIERES

SIREN 410540363GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

13/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LES VEYRIERES

SIREN 410540363GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

31/07/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

VEYRIERES

SIREN 104271176GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

L'acquisition de terrain à bâtir ainsi que tous immeubles et droits susceptibles de constituer des accessoires ou annexes dudit terrain, l'aménagement et la construction sur ce terrain d'un ou plusieurs immeubles, la vente de l'immeuble ou des immeubles construits à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions, l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives.

06/05/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

DE VEYRIERES

SIREN 839042942GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

26/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GROUPEMENT FORESTIER DE VEYRIERES

SIREN 399107168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Modification survenue sur l'administration.

02/03/2022

Voir →