LA BANQUE POSTALE CF SERVICE SURENDETTEMENT 93812 BOBIGNY CEDEX 9 non comparante Société EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALLEE DU CHATEAU BLANC CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante Société BNP

TK CHATEAU LE SAZ C/ S.A.R.L. LESCOUR S.A.S.

Adresse 2] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-41018-2025-002920 du 30/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 4]) représentée par Me Damien VINET

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 19 et 23 octobre 2023, la SMABTP ès-qualités d’assureur de la SAS GOUYOU JEAN MARIE, a fait assigner la SARL ROGER CHATEAU ET FILS et son assureur la

en au moins deux endroits de part et d’autre de la descente EP, au droit de la section de chéneau remplacée au-dessus du mur de façade de la salle à manger et au droit de la section réparée au Paxalu

IMMOBILIERE CHATEAU ROUGE C/ S.A.R.L.

du fait de la non-conformité d’un réseau souple servant aux évacuations des eaux pluviales, le sous-dimensionnement des évacuations servant aux eaux pluviales des toitures qui se déversent dans le chéneau

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : 08/01/24 Copie conforme délivrée à : Copie exécutoire délivrée à : Me RAISON, CHAPEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/01995

TK CHATEAU LE SAZ S.A.S. VQUANTUM C/ S.A.

près de l’étang, au nord de château, au niveau de l’entrée principale du château à l’est près de la D 139 et au niveau de l’entrée principale du château à proximité du croisement avec le chemin du Hom

[B] [E] a cédé à la SARL Château Laguiole ledit fonds artisanal au prix de 120 000 euros, stocks inclus, et a conclu un bail commercial avec la SARL Château Laguiole pour une durée de 9 ans prenant effet

gérant et l’unique associé exploitant ; l’obstruction systématique de Mme [P] à toute décision votée en assemblée générale, contraire à l’intérêt social et motivée par l’unique dessein d’exercer sa vindicte

Contrairement à ce que soutient la SAS VACANCEOLE DOMAINE DU CHATEAU, ces deux pièces ont fait l'objet d'une communication spontanée de la part des demandeurs.

DE LA RESIDENCE VAL DES PINS - 21 A 55 CHEMIN DE CHATEAU GOMBERT 13013 MARSEILLE C/ M.

IMMOBILIÈRE DU CHÂTEAU [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Eléonore NEAU, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #A0726 S.A.R.L.

avoir utilisé en fraude à ses droit les étiquettes déposées sur la production “Château ROC DE RAMON” au bénéfice de CHATEAU POULVERE et CHATEAU LE PECH CALEVIE.

7ème chambre 1ère section N° RG 24/06679 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4QXJ N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE PARTIELLE rendue le 07 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [K], [M], [F] [E] Chateau

Elle indique avoir fait poser pour y remédier un chapeau, pour un coût de 567,50 €.

24/05024 - N° Portalis DB22-W-B7I-SKX2 DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la société FB & MB exerçant sous le nom CITYA CHATEAU

À l'audience du 6 novembre 2023, la société immobilière NEUILLY CHATEAU sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance et s’oppose à l’octroi de tout délai de paiement.