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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ressort d’un arthroscanner du 7 avril 2020 des signes d’une luxation. M. [L] [V] a bénéficié d’une prise en charge chirurgicale en juin 2020 (chirurgie de stabilisation).

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783e7

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

L’ensemble des séquelles fonctionnelles décrites par le médecin conseil sont en relation avec une pathologie apparue en mai 2020 (arthroscanner du 27/05/2020) manifestement dégénérative et ne sont pas

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6610406cc9ea95b316fe15a1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Les 2 chirurgies arthroscopiques du genou gauche qui ont été réalisées, ont confirmé qu’il n’y avait pas d’épanchement articulaire et aucune lésion méniscale de caractère traumatique ( la seule lésion

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2f6df5b5c7d10ca43ca

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie méniscectomie interne partielle, ablation d’une languette méniscale du genou gauche).

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8c5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il existe ainsi une fissure du ménisque interne et une arthroscopie réalisée le 17/03/2009 après un traitement médical simple initiale permet une méniscectomie partielle externe du genou droit avec synovectomie

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f34b98137c174787ade

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28650a2af13da6867e91c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Si pas d’algo faire infiltration tibio-taliennes pour test thérapeutique. » ; Un courrier du 23 août 2021 du Docteur [E] [I], généraliste, qui conclut « A un an de l’arthroscopie, et jusqu’à maintenant

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6616d33463271232b2e437ce

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il rappelle qu’une intervention chirurgicale a été réalisée le 7 avril 2022 : réparation partielle de coiffe sous arthroscopie, réinsertion de la partie haute de l’infra épineux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146f4cdc6046d477eacb8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il détaille le contenu du rapport médical constitué en l’espèce d’un compte-rendu de radiographie, d’un compte-rendu d’arthroscanner, de la déclaration de maladie professionnelle et de l’ensemble des certificats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9ead

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ailleurs, comme le souligne le Dr [O] dans son avis daté du 15/02/2024, la conclusion du compte-rendu d'imagerie du 07/06/2021 évoque, par son style rédactionnel, plus un compte-rendu d'échographie ou d'arthroscanner

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6969649dcdc6046d4772e276

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

remettre en cause la date fixée, Monsieur [O] produit un certificat médical rédigé par le Docteur [N] le l8 octobre 2024 dans lequel il est indiqué qu’en raison de l’échec du traitement médical, une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b81b7735881a7c069d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

consultant, relève que l'intéressée souffre : - d'une hypothyroïdie compensée par un traitement substitutif, qui n'entraîne pas d'incapacité en pratique, - d'une arthrose des genoux ayant justifié une arthroscopie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839dc342d338c20d31349

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

arrêt de travail au titre de la même pathologie, en précisant « doute algodystrophie, en cours d’exploration » puis à nouveau le 7 novembre 2016 pour le même motif, en prévision également d’une arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686821694965b5d9df318684

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

décembre 2020, Mme [H] a déclaré une rechute selon certificat médical initial mentionnant une “tendinite du biceps-ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b9db5098996d59fc51

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

de la capsulite rétractile est confirmée par la production d’un certificat de prolongation du 8 mars 2022 rédigé comme suit : “capsulite rétractile compliquant les suites d’une réinsertion sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb79cdc6046d475ed0ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

verse un certain nombre de pièces aux débats, notamment un rapport d’expertise médicale du 25 octobre 1999 dont il ressort « par contre, si un examen complémentaire (telle une arthrographie ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Ultérieurement, ont été diagnostiquées une rupture du syndrome supra-épineux, non rétractée, au niveau de son insertion trochitérienne, ainsi qu'une rupture étendue sous-épineux, nécessitant une arthroscopie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee30cb848dd6814c62122

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] a subi un arthroscanner de l'épaule comprenant une ponction, qui a été réalisé le 21 août 2023 au sein de la Clinique SAINT-ANOTOINE dite " [Adresse 13] ", qu'il a présenté des douleurs et un forte

Source officielle
TJ

REFERES

686824eb4965b5d9df31a3a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

consulté le Dr [L] de la clinique du sport à Paris, lequel lui a proposé la réalisation d’une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur au semi-tendineux et une méniscectomie partielle interne par arthroscopie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. - Chirurgie du genou gauche le 12/06/2024 : méniscectomie partielle interne et synovectomie sous arthroscopie.

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