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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
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26 mai 2026
Il ressort d’un arthroscanner du 7 avril 2020 des signes d’une luxation. M. [L] [V] a bénéficié d’une prise en charge chirurgicale en juin 2020 (chirurgie de stabilisation).
GNAL SEC SOC: CPAM
LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
66fd8ddb38de0398b51783e7
2 octobre 2024
L’ensemble des séquelles fonctionnelles décrites par le médecin conseil sont en relation avec une pathologie apparue en mai 2020 (arthroscanner du 27/05/2020) manifestement dégénérative et ne sont pas
ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
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4 avril 2024
Les 2 chirurgies arthroscopiques du genou gauche qui ont été réalisées, ont confirmé qu’il n’y avait pas d’épanchement articulaire et aucune lésion méniscale de caractère traumatique ( la seule lésion
Serv. contentieux social
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8 janvier 2025
Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie méniscectomie interne partielle, ablation d’une languette méniscale du genou gauche).
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11 juillet 2024
Il existe ainsi une fissure du ménisque interne et une arthroscopie réalisée le 17/03/2009 après un traitement médical simple initiale permet une méniscectomie partielle externe du genou droit avec synovectomie
Pôle social
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16 janvier 2024
Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit
é de Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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1 février 2024
Si pas d’algo faire infiltration tibio-taliennes pour test thérapeutique. » ; Un courrier du 23 août 2021 du Docteur [E] [I], généraliste, qui conclut « A un an de l’arthroscopie, et jusqu’à maintenant
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Il rappelle qu’une intervention chirurgicale a été réalisée le 7 avril 2022 : réparation partielle de coiffe sous arthroscopie, réinsertion de la partie haute de l’infra épineux.
69e146f4cdc6046d477eacb8
2 avril 2026
Il détaille le contenu du rapport médical constitué en l’espèce d’un compte-rendu de radiographie, d’un compte-rendu d’arthroscanner, de la déclaration de maladie professionnelle et de l’ensemble des certificats
68e88b303ea43407b9fb9ead
8 octobre 2025
ailleurs, comme le souligne le Dr [O] dans son avis daté du 15/02/2024, la conclusion du compte-rendu d'imagerie du 07/06/2021 évoque, par son style rédactionnel, plus un compte-rendu d'échographie ou d'arthroscanner
Ctx protection sociale
6969649dcdc6046d4772e276
6 janvier 2026
remettre en cause la date fixée, Monsieur [O] produit un certificat médical rédigé par le Docteur [N] le l8 octobre 2024 dans lequel il est indiqué qu’en raison de l’échec du traitement médical, une arthroscopie
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11 avril 2024
consultant, relève que l'intéressée souffre : - d'une hypothyroïdie compensée par un traitement substitutif, qui n'entraîne pas d'incapacité en pratique, - d'une arthrose des genoux ayant justifié une arthroscopie
PS ctx protection soc 3
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3 juillet 2024
arrêt de travail au titre de la même pathologie, en précisant « doute algodystrophie, en cours d’exploration » puis à nouveau le 7 novembre 2016 pour le même motif, en prévision également d’une arthroscopie
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4 juillet 2025
décembre 2020, Mme [H] a déclaré une rechute selon certificat médical initial mentionnant une “tendinite du biceps-ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par arthroscopie
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de la capsulite rétractile est confirmée par la production d’un certificat de prolongation du 8 mars 2022 rédigé comme suit : “capsulite rétractile compliquant les suites d’une réinsertion sous arthroscopie
CTX Protection sociale
69dfeb79cdc6046d475ed0ce
8 avril 2026
verse un certain nombre de pièces aux débats, notamment un rapport d’expertise médicale du 25 octobre 1999 dont il ressort « par contre, si un examen complémentaire (telle une arthrographie ou un arthroscanner
Chambre 04
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18 avril 2024
Ultérieurement, ont été diagnostiquées une rupture du syndrome supra-épineux, non rétractée, au niveau de son insertion trochitérienne, ainsi qu'une rupture étendue sous-épineux, nécessitant une arthroscopie
Chambre des référés
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3 avril 2025
[G] a subi un arthroscanner de l'épaule comprenant une ponction, qui a été réalisé le 21 août 2023 au sein de la Clinique SAINT-ANOTOINE dite " [Adresse 13] ", qu'il a présenté des douleurs et un forte
REFERES
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3 juillet 2025
consulté le Dr [L] de la clinique du sport à Paris, lequel lui a proposé la réalisation d’une ligamentoplastie du ligament croisé antérieur au semi-tendineux et une méniscectomie partielle interne par arthroscopie
6864225c0bb2f8a66ca5ec22
1 juillet 2025
. - Chirurgie du genou gauche le 12/06/2024 : méniscectomie partielle interne et synovectomie sous arthroscopie.
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