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3 235 résultats pour « brasseries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

MOLSHEIM - Civil

697ac80bcdc6046d470badc7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DE L'IMMEUBLE [Adresse 14] DE [Adresse 13] BRASSERIE, agissant par son syndic, la SAS FONCIA ALSACE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Stéphanie BOEUF,

Source officielle

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Annonces BODACC944 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE DES BRASSERIES NANTAISES ET MELUSINE

SIREN 898418199Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AG BRASSERIES

SIREN 798314415Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES 12 BRASSERIES

SIREN 524081783Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES 12 BRASSERIES

SIREN 524081783Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES 12 BRASSERIES

SIREN 524081783Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

10/07/2026

Voir →

TJ

Chambre Civile 2

6a173f69cdc6046d4725fdff

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

JUGEMENT DU : 26 mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 24/02427 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GXZS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 26 mai 2026 Dans l’affaire entre : DEMANDEUR

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa39cdc6046d479ba4e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 26/913 DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/00390 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G242 AFFAIRE : [T] / [E] [F] OBJET

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

677d9940b032d83cfd3ebb67

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Si les roues se sont inclinées, ce qui n’apparaît pas contestable, cela est dû à des déformations importantes des bras inférieurs des roues arrière de la voiture.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa43cdc6046d479ba5a0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 26/00916 DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/02372 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HCUW AFFAIRE : [B] / [V] OBJET

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Olivier CASTEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

695ebcb0cdc6046d478b668c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a520033cf481c39a3fab

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

tendu (changer les ampoules défectueuses, peindre les cages d'escalier et les classes, brosser les murs de façade, poncer et enduire, monter des portes et les remplacer si nécessaire, changer les dalles

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a7401d2b47a9d8ce07ff

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il avait trouvé un mot sur le pare-brise avec un numéro de téléphone.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d4b01eea4cf01a58c5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 25/ DU : 06 Janvier 2025 DOSSIER : N° RG 23/03016 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GQAB AFFAIRE : [P] / [W] OBJET

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6969681ecdc6046d4773196f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

qualité d’assureur de la société B.E INDUSTRIELLE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Yamina M’BAREK de la SCP M’BAREK AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE MUTUELLE BRESSE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691afb995222181ceeb946b2

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Les dégâts constatés sur le vélo sont importants : de marque LOOK, de modèle 795, fabriqué en carbone, il est brisé à plusieurs endroits et les roues sont également brisées : le matériel équipant le vélo

Source officielle
TJ

JCP

6a21d1e2cdc6046d472d5551

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE JCP juge des contentieux de la protection JUGEMENT DU 21 MAI 2026 N° RG 26/00075 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HKUX

Source officielle
TJ

JCP

6a21d1d4cdc6046d472d543c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE JCP juge des contentieux de la protection JUGEMENT DU 21 MAI 2026 N° RG 25/00441 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HISB

Source officielle
TJ

Référés

6a19e683cdc6046d476969a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 MAI 2026 N° RG 25/00324 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HC35 Dans l’affaire entre : Monsieur [R] [J] né le 18 Septembre 1986 à [

Source officielle
TJ

Référés

6a19e699cdc6046d47696b6d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 MAI 2026 N° RG 26/00164 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HKI2 Dans l’affaire entre : Madame [F] [C] épouse [Y] née le [Date naissance

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2b8b848dd6814c5e665

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LA BRASSERIE DE [Localité 7] RCS BOULOGNE SUR MER 455 502 088 [Adresse 14] [Localité 7] représentée par Me Nicolas TAVIEAUX MORO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #J0130 Décision du 03 Avril 2025

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f4a1296b51ba2b47b33

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 Affaire : M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22bf2c4a0d96dcd773d8

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

fois des travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités, à savoir goudrons de houille, huiles de houille, brais

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65a196a90ddb778926962fe0

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Se plaignant de nouveaux désordres rencontrés avec le câblage du four, la caméra de recul, le bras support du téléviseur et la grille de ventilation du camping-car, les époux [N] ont mis en demeure la

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TJ

JLD

69dd602fcdc6046d4721fe32

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Localité 3] en date du 30 novembre 2023 Née le 06 Février 1993 à [Localité 4], Demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] accueillie à l’EPSMD de [Localité 1] comparante, assistée de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle