l'audience Publique du 13 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : QUIBEL Corinne CASANOVA Laurent Greffier lors des débats : DIENNET

Elle fait état d’un diabète de type 2, d’une obésité morbide de grade 3, d’une polyarthrite et d’un trouble anxieux.

. – Un syndrome dysmétabolique associant une obésité morbide avec un IMC à 44,6 (taille 168 cm, poids 126 kg), un diabète de type II mal équilibré en mai 2022 avec une hémoglobine glycosylée à 9,6 %, une

annulation de la vente du véhicule de marque AUDI Q5, numéro de série WAUZZZ8RXAA056587, immatriculé [Immatriculation 5] intervenue le 28 mai 2022, -subsidiairement prononcer la résolution judiciaire de ladite

rupture de la coiffe de l’épaule droite opérée en 2023, une opération du coude droit en 2016, avoir une prothèse au genou droit, une hernie discale, une dorsalgie, un canal carpien bilatéral ainsi qu’un diabète

[J] [P] “ Présentait un certain nombre d’antécédents notables, en particulier une hypertension artérielle, un diabète, une rhinite chronique et poche de rétractation.

[N], présente plusieurs manifestations pathologiques : trouble de la vision bilatérale, prothèse totale du genou droit, prothèse de l’oreille gauche, avec perte de l’audition bilatérale (prothèse), diabète

Le diabète date d’avant. Je n’ai pas accès aux soins. J’ai une famille, j’ai tous mes frères et soeurs et mes parents qui sont ici, qui sont français. Mon fils est français.

période ainsi que ses contrats de travail doivent être sollicitée avant tout procès au fond ; Que ces pièces, dont leur existence ou leur caractère vraisemblable et leurs liens avec la pathologie de diabète

pneumopathie interstitielle fibrosante en 2022, une insuffisance coronarienne stentée et des troubles du rythme cardiaque avec implantation d’un défibrillateur, une artériopathie des membres inférieurs, un diabète

Il précisait que dans le contexte d'un diabète non insulinodépendant, associé à un antécédent de tabagisme, il semblait délicat de relier l'épisode cardiologique au traumatisme du genou.

Elle a précisé ne pas savoir exactement de quoi était décédée sa mère, sachant cependant que celle-ci était diabétique, qu’elle avait fait plusieurs accidents vasculaires cérébraux et qu’elle était dans

Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET

insulino traité, une cardiopathie ischémique, une rétinopathie diabétique, une HTA, ne lui permet pas de rester seule dans sa villa isolée (mari décédé le [Date décès 8] 2012) ».

[X] insiste sur le fait que son stage aurait été arrêté dès le départ par l’encadrement si elle avait été dangereuse et qu’il faut lui laisser la possibilité de s’améliorer.

déficit fonctionnel permanent (DFP) de Madame [K] à 5% en précisant que « le taux de DFP est fixé à 5 % compte tenu des douleurs abdominales résiduelles avec suivi médical irrégulier sans contraintes diététiques

Monsieur [O] considère que ladite saisie doit être annulée et sa mainlevée ordonnée en ce qu’aucune demande d'exécution provisoire n'a été faite en première instance et aucune demande formée en cause d'appel

[C] de la liste des affections de longue durée ouvrant droit à ladite exonération. Par ailleurs au soutien de sa demande d’exonération du ticket modérateur pour son orbitopathie M.

Examen des faits : Madame [G] [U] est diabétique, elle souffre d'une atteinte oculaire et d'une neuropathie des membres inférieurs.

Des antécédents sont également relevés " néo colon opéré diabète ". Enfin, il est précisé " coincée derrière porte toilettes depuis ?? ".