SNC LNC OMEGA PROMOTION C/ Société [Localité 1] SOL, Société DSD, Société SR2P, Société AXA FRANCE IARD, Société S.G.B CONSTRUCTION, Société MMA IARD SA, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société

La société SAS FRANCE SOLAR est représentée par son conseil.

Ayant constaté fin 2021 un affaissement généralisé du sol de la maison ainsi que de multiples désordres structurels, M.

[U] [R] et Mme [Q] [K] par laquelle la S.A.S P & M constructeurs a demandé de les condamner conjointement et solidairement à lui payer le solde du contrat de 41 825,18 €, avec intérêts au taux conventionnel

ensemble immobilier dénommé “[U]”, sis [Adresse 5], cadastré section AP n° [Cadastre 1] d’une contenance de 46a 84ca, Le lot n° 17 : un APPARTEMENT représentant les 175/ 10000èmes de la propriété du sol

publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi neuf Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDERESSE Société SA SOLLAR

Le solde de tout compte établi postérieurement a fait apparaitre un solde débiteur de 1872,24€ au titre des loyers et charges impayés ainsi que des travaux de réfection suite à l’état des lieux de sortie

NAVALI LAVAGNA type admiral 27, dénommé MYIC, moyennant le prix de 150.000 euros TTC, payable par la remise d’un véhicule RANGE ROVER immatriculé [Immatriculation 1] d’une valeur de 95.000 euros et d’un solde

accusé de réception du 13 mars 2024, la SA FRANFINANCE venant aux droits de la SA SOCIETE GENERALE lui a notifié la clôture juridique du compte, et l’a mis en demeure de rembourser l’intégralité du solde

demandes en tant qu’elles sont dirigées à l’encontre de la société SOGI, Recevoir la société SOGI en sa demande reconventionnelle l’y déclarer bien fondée, Condamner in solidum M.

Sur la trésorerie il entend démontrer qu'il a soldé le paiement de sa dette par un paiement de 5 366,80 euros intervenu le 20 octobre 2019.

et de l’absence de toute étanchéité du sous-sol.

du bâtiment D (appel le 10 mai 2023), des solins du bâtiment F (appel le 10 mai et le 10 juin 2023), *une mission d'étude de la structure du bâtiment D (appels les 10 mai, 10 juin et 10 juillet 2023)

et leurs cinq enfants à charge, qu’elle ne perçoit plus aucun salaire depuis le mois de février 2025, et que le couple s’acquitte de la somme de 100 euros mensuels depuis le mois d’août 2025 afin de solder

Le 26 mars 2025, le Syndicat a vainement fait remettre à Mme [F], par commissaire de justice, un commandement de payer le solde débiteur à mars 2025, à savoir l’arriéré de charges pour 1 805.98 euros et

Par courrier du 02 mars 2018, le conseil de la société BOMAS CONSTRUCTIONS a mis en demeure la société BAT-IMMO de régler à sa cliente le solde des sommes restant dû au titre du solde de son marché.

BNP PARIBAS la somme de 3.151,94 euros au titre du solde du prêt personnel avec intérêts au taux légal à compter de la signification du présent jugement.

Eu égard à l’existence d’échéances impayées relatives au prêt susvisé et d’un solde débiteur sur le compte courant sus-évoqué, la société BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONES ALPES a, par courrier recommandé

En conséquence, la SARL DENJEAN sera déboutée de sa demande en paiement du solde des travaux relatif à son lot.

[R], non comparant, n'apporte aucun élément de preuve des dégradations alléguées, de sorte qu'il n'était pas fondé à retenir le solde du dépôt de garantie de 2.160 euros.