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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

660c4d2f1ff97dabd6b86276

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

’ainsi, ils ont eu pour effet de modifier le recueillement des eaux de pluie, de rendre impossibles l’entretien et le nettoyage du siphon ainsi que du bout de courette situé devant la fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65b1686cb9f94e9846513f58

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

descriptif de division que les lots étaient initialement composés de la manière suivante : - Lot n° 1 : Dans le bâtiment A au rez-de-chaussée un logement composé d’une entrée, studio, salle de bain cuisine

Source officielle
TJ

JEX

6a0cbf2ccdc6046d473b1a42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le coin cuisine comprend un plan de travail, des éléments bas et haut. Menuiseries en PVC blanc, double vitrage.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f2681cdc6046d47ddd651

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

et le salon (fissure apparente dans les deux pièces), - la mise en peinture des surfaces des fissures reprises, - le changement des carreaux fissurés sur le sol de la cuisine ou de l’intégralité des carreaux

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e00575cdc6046d4760d40b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

rénovation extérieurs consistant en la réalisation des enduits extérieurs, l’aménagement paysager (zone de stationnement, cheminement pavé, pose d’un portillon, terrain de pétanque) et la création d’une cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6a046dd7cdc6046d47962278

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

centiares, comprenant deux logements : - Une maison située au [Adresse 2] composé de : . au sous sol : une chaufferie et une cave, . au rez-de- chaussée : une entrée, une salle à manger/salon, une cuisine

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cb505a835a1a598323a594

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et percées de cheville dans les autres chambres, - tâche de dégât des eaux au plafond de la chambre au fond à droite, - poignée et fermeture de la fenêtre de la chambre donnant sur le salon et de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409b9681ed727f2a44245

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle explique qu’il existe une contestation sérieuse sur la qualification du bail qualifié de bail meublé puisqu’il résulte de l’inventaire l’absence de vaisselles, d’ustensiles de cuisine ou encore de

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409bb681ed727f2a442a1

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de permettre la réalisation des travaux de réhabilitation à l’intérieur dudit logement à savoir : * diagnostics techniques (notamment amiante) avant travaux, * réfection complète des salles d’eau (cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.P. ZSc/S.C

69739180cdc6046d476edfa0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Du rapport d’expertise, il ressort que des dommages affectent les chambres, la salle de bains, le couloir du premier étage, la cage d’escalier, le séjour, la cuisine, la chambre de la salle d’eau du rez-de-chaussée

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

69d956d3cdc6046d47cf142c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Des équipements sont notés comme vétustes (ainsi les sols vinyles de l’ensemble des pièces, la faïence et la peinture du plafond de la cuisine).

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69dd40ddcdc6046d471f9f19

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

chaises bistrot en très bon état/neuf dans la vérandaPrésence d’une table basse design blanc en très bon état/neuf dans le salonEtat du sol de l’entrée : usageEtat du sol des WC : bonEtat du sol de la cuisine

Source officielle
TJ

11ème chambre G

669eaee9998cb644d8df9f0c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

(26/100000èmes) de la propriété du sol et de parties communes générales Lot numéro cent sept (107) Au quinzième étage, un appartement face droit, comprenant quatre pièces principales, avec entrée, cuisine

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d1a7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

4 500 € HT ; - des travaux de carrelage pour un montant de 2 000 € HT ; - des travaux de peinture pour un montant de 3 200 € HT ; - des travaux de menuiserie correspondant à la pose de meubles de cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Odeurs de cuisine, . Bricolage des motos sur le parking, . Circulation des motos et scooters sur la voie de circulation à très vive allure, . “ locataires”, .

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi référé

670572291296b51ba2b07d1e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle indique qu'un dégât des eaux affecte la cuisine de son appartement depuis janvier 2022, pour lequel elle a effectué une déclaration de sinistre auprès de son assureur la MATMUT.

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5d7b89538338ecde935

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il résulte de la note aux parties n°1 que l’assignation initiale fait état de désordres dans la salle de bains et la cuisine du logement de Madame [J] qu’elle impute aux défauts d’étanchéité affectant

Source officielle
TJ

Ventes

6786b67bdf5b5c7d10ca5116

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

immobilier “[Adresse 13]”, sis [Adresse 3], cadastré section BS n°[Cadastre 2] : - lot n°149 : un appartement type F5 au 2ème étage du bâtiment E comprenant hall d’entrée, séjour, quatre pièces, cuisine

Source officielle
TJ

JCP

687033deb8daa57c7f67e0e1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

que les murs de l’entrée, des trois chambres sont sales et présentent des traces de moisissures, que les plafonds de l’entrée, du dégagement, des trois chambres, des wc, de la salle de bains, du coin cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

6815280181a9051a41bd1d92

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Cuisines [V] un local commercial situé [Adresse 13] à [Localité 12] (84), moyennant un loyer annuel d’un montant de 15 600,00 euros H.T., payable en douze échéances mensuelles d’un montant de 1 300,00

Source officielle

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