CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 472 résultats pour « Souhair »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

66fee534172da17169ea1f41

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il résulte également du mail du 17 septembre 2022 des consorts [N] qu’ils avaient informé la demanderesse de leur souhait de voir commencer les travaux au plus tôt.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b6ac0d3e3fe99cae080

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il souhaite rester en FRANCE. *** Il convient de statuer en une seule et même décision sur ces deux demandes dont la jonction sera ordonnée.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

6785669aaaacbea0fe680b02

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

assisté d’un interprète à l’audience, cette assistance ne préjudicie pas de sa non compréhension de la langue française puisque la loi dispose qu’il a le droit de choisir la langue dans laquelle il souhaite

Source officielle
TJ

Chambre du JEX

6864432e0bb2f8a66ca65fab

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle souhaite que le jugement du 5 décembre 2013 soit exécuté conformément à son dispositif.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

686445bf0bb2f8a66ca6666d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [W] est volontaire et souhaite pouvoir mettre en œuvre tout ce qui est possible pour faciliter au mieux sa réhabilitation progressive sur l’extérieur.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158322db5098996d5a4422

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le défendeur, pour s'y opposer, soutient qu'il souhaite être attributaire du bien et avoir entamé des démarches pour reprendre seul le paiement des échéances.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69d990c3cdc6046d47d3794b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

entretenue - les dégâts sur la toiture n'ont été liés qu'à la tempête de grêle - le fait que les accords ont tous la même typographie suffit à démontrer qu'ils ont été rédigés de sa main - il n'a jamais souhaité

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69e697cecdc6046d47f20b26

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La SCI STEMADO a entrepris des travaux sans autorisation des copropriétaires, travaux qu’elle a souhaité régulariser en soumettant plusieurs résolutions à l’assemblée générale du 20 janvier 2018 puis à

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d04420cdc6046d4709a556

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 18 août 2022, Monsieur [P] [E] a fait part à Madame [H] [E] de son souhait de vendre sa moitié de la parcelle de terre à un tiers.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

68e7a525033cf481c39a40fb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6708152989f19e8c50f83721

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

FONCIERE SI a réglé l'intégralité de son arriéré de charges et qu'il souhaite par conséquent se désister de sa demande au titre dudit arriéré.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de100b5200436336742

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Par courriel adressé au greffe le 14/02/2025 à 16h31, Me CAMPAGNOLO, conseil de Monsieur [Z] [N] déclare que son client souhaite renoncer à son recours ; La [4] a indiqué ne pas s’opposer à la demande

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d00da3cdc6046d4705646b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

VINATIER le 03 avril 2026, enregistrée le même jour à 08h28 ; Vu l’impossibilité clinique d’informer le patient sur ses droits et modalités de recours; Vu l’impossibilité de déterminer si le patient souhaite

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

68e579490e2901d10fa53d19

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il souhaite rencontrer l’assistante sociale du service pour qu'elle lui trouve un studio du côté d'[Localité 4]. Alors qu'il vit dans les rues de [Localité 7] depuis 2012.

Source officielle
TJ

Surendettement

68e88bbc3ea43407b9fbcece

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Mme [M] s’est présentée et a pu expliquer que la dette locative était comprise entre 5000 et 6000 euros et qu’elle souhaite obtenir le versement d’une mensualité de remboursement même modeste.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e0412474e929a9d8fd3b32

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bien que déclarée médicalement apte à être entendue, Mme [J] n’a pas souhaité se rendre à l’audience.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6976abd1cdc6046d47b62d92

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle souhaite faire son activité d’artiste et vendre ses œuvres mais la curatelle bloque. Elle dit qu’elle est de manière arbitraire à l’isolement.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3ea

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle exprime également à plusieurs reprises le souhait de vouloir sortir et retourner chez elle dans sa maison dans laquelle elle est manifestement très attachée.

Source officielle
TJ

JLD

6776fbe61c1d126b19966a60

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je suis arrivé le 28 février 2022 en France. Je suis arrivé seul et près un an mes parents sont arrivés.

Source officielle
TJ

JLD

67784d67e5fcd631233316ba

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

reconnus pendant la rétention et a été informé des possibilités et des délais de recours contre toutes les décisions le concernant ; qu’il a été entendu en ses observations L’intéressé déclare : Je souhaite

Source officielle

Page 40 sur 424

← PrécédentSuivant →