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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Civile

69d6d179cdc6046d47928c7b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[N] ne verse au dossier aucun témoignage ou document établissant avoir rappelé à M.

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2241c3411ff345ca9df

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En effet, le défendeur établit par les pièces produites notamment les témoignages dont celui d’un ancien inspecteur d’une association de défense des animaux, qu’il y avait des chats errants sur sa propriété

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6709738a06866c0645d36d3b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Monsieur [M] confirme dans le cadre de son témoignage que les élèves n’étaient pas contraints d’enlever leur longe et que Madame [V] a fait le choix délibéré de s’élancer sans longe.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec118a0f63503363503c0

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Le demandeur verse également au débat le témoignage, en la forme légale, de Madame [D] [G], relatant les circonstances et causes exactes du sinistre et produit des clichés photographiques pris postérieurement

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En considération de ces témoignages, et bien que l’existence d’un préjudice d’agrément n’ait pas été mentionnée lors de l’expertise, une somme de 3000 euros sera allouée à la victime, en considération

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640cff5112d8edd056d31

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Madame [O] justifie par des témoignages qu’elle s’adonnait à la randonnée avant l’accident.

Source officielle
TJ

PPP Référés

66964125f5112d8edd057a75

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Les attestations de Madame [U], de Madame [X] [D], de Monsieur [D] [Z] et de Madame [I] confirment un comportement fautif de la part de Madame [P] qui n'ont, au vu des nombreux témoignages, aucun lien

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0407d408f8d4c170b6

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Madame [G] [Z] prétend avoir chuté au sein du restaurant exploité par DF et verse aux débats deux témoignages et des certificats médicaux.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66857e3708e4853f96b59392

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il affirme que la force probante du témoignage de Monsieur [S] est faible en l’absence de preuve de sa qualité de professionnel de l’automobile.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

668d7ff053e3bdd077867427

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle rappelle qu’il est constant qu’une mise en demeure adressée à un résident après qu’ait été constaté par le personnel d’ADOMA, dont le témoignage n’aurait aucune valeur probante, un hébergement illicite

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e24965b5d9df312ab3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des seules allégations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

67801ca19c3ba90f51dc1937

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle produit une attestation de l’enfant du couple [H] [B] et un témoignage d’une amie Madame [X] [I] selon lesquels, Madame [S] [E] payait les factures d’eau, d’électricité, les courses et l’ensemble

Source officielle
TJ

JCP

678563ceaaacbea0fe68011f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le locataire ne conteste ces 5 témoignages concordants et circonstanciés par aucun élément probant.

Source officielle
TJ

JCP

68716aa6d395d6ba9f2a894c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les bailleurs ont exposé que Monsieur [F] [L] aurait quitté le logement, selon le témoignage des voisins, mais sans délivrer de congé ; qu’à supposer exact son départ des lieux, il reste toujours tenu

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263fc71bda0e3a8e193122

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Cette preuve ne peut résulter des seules déclarations du salarié non corroborées par des éléments objectifs, qu'il s'agisse de témoignages ou présomptions précises, sérieuses et concordantes.

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e849a9d5adc260628010

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L'état du bien est évoqué dans le témoignage de Monsieur [G] [B] en date du 29/01/2025 (pièce 2 défendeur) qui atteste que " l'appartement ressemblait à un logement des années 80.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b60ea89248182ad97c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Sur la demande de provision Les témoignages et photographies produites par Monsieur [J] [Y] ne sont pas suffisants pour pouvoir déterminer la présence de désordres d'humidité tels que le local serait

Source officielle
TJ

REFERES

68657c8672b7e1b6bf1d9baf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En l’espèce, les parties produisent des témoignages contraires sur l'existence d'un accès aux terrains en arrière du passage indivis.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6865844472b7e1b6bf1dcce7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’implication du véhicule conduit par Monsieur [Z] dans l’accident résulte du constat amiable, le choc entre les véhicules étant et la qualité de passagère de Madame [B] [M] résulte du témoignage de Madame

Source officielle
TJ

6ème Chambre

67f57bcdbbf04ef7857bedf8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Si le bulletin précise que " les phénomènes orageux, en particulier, sont susceptibles d'engendrer sur des zones très localisées, de violentes rafales que seuls des indices ou témoignages recueillis sur

Source officielle

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