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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Civile
69d6d179cdc6046d47928c7b
7 avril 2026
[N] ne verse au dossier aucun témoignage ou document établissant avoir rappelé à M.
Civil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2241c3411ff345ca9df
14 octobre 2024
En effet, le défendeur établit par les pièces produites notamment les témoignages dont celui d’un ancien inspecteur d’une association de défense des animaux, qu’il y avait des chats errants sur sa propriété
CTX PROTECTION SOCIALE
6709738a06866c0645d36d3b
7 octobre 2024
Monsieur [M] confirme dans le cadre de son témoignage que les élèves n’étaient pas contraints d’enlever leur longe et que Madame [V] a fait le choix délibéré de s’élancer sans longe.
2ème chambre Cab4
661ec118a0f63503363503c0
16 avril 2024
Le demandeur verse également au débat le témoignage, en la forme légale, de Madame [D] [G], relatant les circonstances et causes exactes du sinistre et produit des clichés photographiques pris postérieurement
2ème Chambre Cab1
668838e6342d338c20d30fbb
5 juillet 2024
En considération de ces témoignages, et bien que l’existence d’un préjudice d’agrément n’ait pas été mentionnée lors de l’expertise, une somme de 3000 euros sera allouée à la victime, en considération
669640cff5112d8edd056d31
12 juillet 2024
Madame [O] justifie par des témoignages qu’elle s’adonnait à la randonnée avant l’accident.
PPP Référés
66964125f5112d8edd057a75
Les attestations de Madame [U], de Madame [X] [D], de Monsieur [D] [Z] et de Madame [I] confirment un comportement fautif de la part de Madame [P] qui n'ont, au vu des nombreux témoignages, aucun lien
Référés Cabinet 2
66995c0407d408f8d4c170b6
18 juillet 2024
Madame [G] [Z] prétend avoir chuté au sein du restaurant exploité par DF et verse aux débats deux témoignages et des certificats médicaux.
CIVIL TP SAINT BENOIT
66857e3708e4853f96b59392
1 juillet 2024
Il affirme que la force probante du témoignage de Monsieur [S] est faible en l’absence de preuve de sa qualité de professionnel de l’automobile.
PCP JCP ACR référé
668d7ff053e3bdd077867427
Elle rappelle qu’il est constant qu’une mise en demeure adressée à un résident après qu’ait été constaté par le personnel d’ADOMA, dont le témoignage n’aurait aucune valeur probante, un hébergement illicite
Serv. contentieux social
686816e24965b5d9df312ab3
4 juillet 2025
A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des seules allégations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions
CABINET JAF 9
67801ca19c3ba90f51dc1937
9 janvier 2025
Elle produit une attestation de l’enfant du couple [H] [B] et un témoignage d’une amie Madame [X] [I] selon lesquels, Madame [S] [E] payait les factures d’eau, d’électricité, les courses et l’ensemble
JCP
678563ceaaacbea0fe68011f
13 janvier 2025
Le locataire ne conteste ces 5 témoignages concordants et circonstanciés par aucun élément probant.
68716aa6d395d6ba9f2a894c
7 juillet 2025
Les bailleurs ont exposé que Monsieur [F] [L] aurait quitté le logement, selon le témoignage des voisins, mais sans délivrer de congé ; qu’à supposer exact son départ des lieux, il reste toujours tenu
68263fc71bda0e3a8e193122
10 avril 2025
Cette preuve ne peut résulter des seules déclarations du salarié non corroborées par des éléments objectifs, qu'il s'agisse de témoignages ou présomptions précises, sérieuses et concordantes.
JCP FOND
67f6e849a9d5adc260628010
7 avril 2025
L'état du bien est évoqué dans le témoignage de Monsieur [G] [B] en date du 29/01/2025 (pièce 2 défendeur) qui atteste que " l'appartement ressemblait à un logement des années 80.
Chambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad97c
8 avril 2025
Sur la demande de provision Les témoignages et photographies produites par Monsieur [J] [Y] ne sont pas suffisants pour pouvoir déterminer la présence de désordres d'humidité tels que le local serait
REFERES
68657c8672b7e1b6bf1d9baf
2 juillet 2025
En l’espèce, les parties produisent des témoignages contraires sur l'existence d'un accès aux terrains en arrière du passage indivis.
REFERES GENERAUX
6865844472b7e1b6bf1dcce7
L’implication du véhicule conduit par Monsieur [Z] dans l’accident résulte du constat amiable, le choc entre les véhicules étant et la qualité de passagère de Madame [B] [M] résulte du témoignage de Madame
6ème Chambre
67f57bcdbbf04ef7857bedf8
4 avril 2025
Si le bulletin précise que " les phénomènes orageux, en particulier, sont susceptibles d'engendrer sur des zones très localisées, de violentes rafales que seuls des indices ou témoignages recueillis sur
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