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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

689b870b40cd0f0b3d003dab

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sa chute a entraîné une luxation antéro-interne avec fracture comminutive de la tête radiale du coude droit et une fracture transversale déplacée de la rotule droite du genou gauche, qui ont nécessité

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80761cf40727a00439b1c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

transportée au Centre Hospitalier [13] d'[Localité 10], où les lésions suivantes ont été constatées : - Entorse du rachis cervical ; - Douleurs en regard de D6 et D7 ; - Contusion dorsale ; - Contusion du genou

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567e7bbf04ef7857ba9c3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

et assuré auprès de la MACIF ; qu’il a été transporté à l’Hôpital [14] puis au service des urgences de l’Hôpital [12] ; qu’il présentait une fracture au niveau de la clavicule gauche, une fracture au genou

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fe502fc178212f814cd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

aggravation de ses préjudices, il a fait l'objet d'une nouvelle expertise amiable le 28 septembre 2018 précisant qu'au cours du mois de janvier 2025, cette aggravation a nécessité une arthroplastie du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b4070f753f879640d60995

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il conclut à l’existence d’un état antérieur indéniable avec des antécédents médicaux de "lombalgies chroniques, d'arthrose des genoux" et la notion d'un "canal lombaire très étroit et atteinte fémoro-tibiale

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d944c432ce7d11a6c9d4

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

droit, un traumatisme des deux membres inférieurs, un hématome des deux chevilles sans limitation des amplitudes articulaires, des douleurs à la jambe droite avec hématome en placard, une hémarthrose genou

Source officielle
TJ

Service des référés

65849128e41137cbf9fc83a1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

avec attelle, des dermabrasions multiples nécessitant des soins locaux et un hématome superficiel de 22 mm en regard du tractus iliotibial gauche en arrière du muscle tenseur du fascia lata, plaie du genou

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc1d1cdc6046d473b51f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[V] [S] a souffert d’une contusion du genou au plateau tibial ( oedeme osseux), d’une contusion de la cheville droite au dôme du talus sur état antérieur (œdème osseux),d’un morel lavallé au niveau de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c81cdc6046d4726ecc1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

cardiopathie ischémique et un stent sur la coronaire droite, une insuffisance respiratoire mixte d'origine cardiaque et pulmonaire sur une bronchiopathie chronique obstructive ainsi qu'une arthrose du genou

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b51b7735881a7c05ac

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

L’indemnisation du déficit fonctionnel retenu par l’expert (raideur de la hanche gauche, du déficit du fessier, de la légère perte angulaire du genou gauche et de la perte modérée de flexion de la cheville

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e281e74459e0c7eceb53

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Elle produit également des comptes-rendus de scanner concluant à un épaississement de la membrane tympanique et une opacité de l’attique externe à droite et un compte-rendu d’une radiographie des genoux

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409bd681ed727f2a442ef

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

A la suite de l'accident, Monsieur [X] [T] a présenté : - un traumatisme du membre supérieur gauche, - un traumatisme du genou gauche, - des brûlures et hématomes au niveau de l'épaule, du bras et du coude

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69655806cdc6046d4710c49f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il souligne également qu'il n'est plus en capacité de maintenir son genou en extension lors de la marche ou du passage assis-debout, entraînant ainsi une instabilité notable et un risque de chute.

Source officielle
TJ

Référés

697cf229cdc6046d474bdad0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 21 octobre 2020, il a été opéré en chirurgie orthopédique pour sa fracture du plateau tibial externe du genou gauche.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9fd4c8a1343b8cd62572

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

clinique retrouve des cicatrices étagées, une perte de substance au niveau du tiers moyen interne de la cuisse gauche avec hypoesthésie en regard ainsi qu’une limitation de 5° de la flexion active du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67096c8b06866c0645d28341

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

L'expert a coté ce préjudice à 1,5/7 au regard de la rançon cicatricielle liées aux dermabrasions sur le genou, et les conséquences de la modification de la gestuelle lors de certains mouvements de l'épaule

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f8075fcf40727a00439adb

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

le Docteur [O] a relevé une bonne récupération motrice du territoire crural droit malgré la persistance d'un engourdissement de la cuisse droite, de douleurs neuropathiques le soir et de douleurs du genou

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ed0bb2f8a66ca68da7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

mars 2019 ; - un arrêt de travail du 30 octobre 2021 au 28 novembre 2021, ainsi qu’un temps partiel médical du 29 novembre 2021 au 29 novembre 2022, consécutif à une chute suite au dérobement de son genou

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66fd8f0e38de0398b5179a53

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Il expose notamment qu'il ne résulte pas de ce dernier que le bilan IRM du genou gauche prescrit par l'examen médical du 5 juin 2019 a été réalisé, qu'un retentissement psychologique important a été diagnostiqué

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6610406cc9ea95b316fe15a1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Les 2 chirurgies arthroscopiques du genou gauche qui ont été réalisées, ont confirmé qu’il n’y avait pas d’épanchement articulaire et aucune lésion méniscale de caractère traumatique ( la seule lésion

Source officielle

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