CodexAI
AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
689b870b40cd0f0b3d003dab
3 octobre 2024
Sa chute a entraîné une luxation antéro-interne avec fracture comminutive de la tête radiale du coude droit et une fracture transversale déplacée de la rotule droite du genou gauche, qui ont nécessité
Chambre 21
67f80761cf40727a00439b1c
9 avril 2025
transportée au Centre Hospitalier [13] d'[Localité 10], où les lésions suivantes ont été constatées : - Entorse du rachis cervical ; - Douleurs en regard de D6 et D7 ; - Contusion dorsale ; - Contusion du genou
Référés civils
67f567e7bbf04ef7857ba9c3
1 avril 2025
et assuré auprès de la MACIF ; qu’il a été transporté à l’Hôpital [14] puis au service des urgences de l’Hôpital [12] ; qu’il présentait une fracture au niveau de la clavicule gauche, une fracture au genou
Chambre des référés
67f02fe502fc178212f814cd
4 avril 2025
aggravation de ses préjudices, il a fait l'objet d'une nouvelle expertise amiable le 28 septembre 2018 précisant qu'au cours du mois de janvier 2025, cette aggravation a nécessité une arthroplastie du genou
19ème chambre civile
65b4070f753f879640d60995
26 janvier 2024
Il conclut à l’existence d’un état antérieur indéniable avec des antécédents médicaux de "lombalgies chroniques, d'arthrose des genoux" et la notion d'un "canal lombaire très étroit et atteinte fémoro-tibiale
Service des référés
65c3d944c432ce7d11a6c9d4
29 janvier 2024
droit, un traumatisme des deux membres inférieurs, un hématome des deux chevilles sans limitation des amplitudes articulaires, des douleurs à la jambe droite avec hématome en placard, une hémarthrose genou
65849128e41137cbf9fc83a1
21 décembre 2023
avec attelle, des dermabrasions multiples nécessitant des soins locaux et un hématome superficiel de 22 mm en regard du tractus iliotibial gauche en arrière du muscle tenseur du fascia lata, plaie du genou
Contentieux général civ 1
6a0cc1d1cdc6046d473b51f8
19 mai 2026
[V] [S] a souffert d’une contusion du genou au plateau tibial ( oedeme osseux), d’une contusion de la cheville droite au dôme du talus sur état antérieur (œdème osseux),d’un morel lavallé au niveau de
CTX PROTECTION SOCIALE
6a174c81cdc6046d4726ecc1
22 mai 2026
cardiopathie ischémique et un stent sur la coronaire droite, une insuffisance respiratoire mixte d'origine cardiaque et pulmonaire sur une bronchiopathie chronique obstructive ainsi qu'une arthrose du genou
Quatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05ac
8 avril 2024
L’indemnisation du déficit fonctionnel retenu par l’expert (raideur de la hanche gauche, du déficit du fessier, de la légère perte angulaire du genou gauche et de la perte modérée de flexion de la cheville
Serv. contentieux social
6686e281e74459e0c7eceb53
2 juillet 2024
Elle produit également des comptes-rendus de scanner concluant à un épaississement de la membrane tympanique et une opacité de l’attique externe à droite et un compte-rendu d’une radiographie des genoux
68e409bd681ed727f2a442ef
6 octobre 2025
A la suite de l'accident, Monsieur [X] [T] a présenté : - un traumatisme du membre supérieur gauche, - un traumatisme du genou gauche, - des brûlures et hématomes au niveau de l'épaule, du bras et du coude
69655806cdc6046d4710c49f
9 janvier 2026
Il souligne également qu'il n'est plus en capacité de maintenir son genou en extension lors de la marche ou du passage assis-debout, entraînant ainsi une instabilité notable et un risque de chute.
Référés
697cf229cdc6046d474bdad0
13 janvier 2026
Le 21 octobre 2020, il a été opéré en chirurgie orthopédique pour sa fracture du plateau tibial externe du genou gauche.
PRPC JIVAT
662a9fd4c8a1343b8cd62572
25 avril 2024
clinique retrouve des cicatrices étagées, une perte de substance au niveau du tiers moyen interne de la cuisse gauche avec hypoesthésie en regard ainsi qu’une limitation de 5° de la flexion active du genou
67096c8b06866c0645d28341
11 octobre 2024
L'expert a coté ce préjudice à 1,5/7 au regard de la rançon cicatricielle liées aux dermabrasions sur le genou, et les conséquences de la modification de la gestuelle lors de certains mouvements de l'épaule
67f8075fcf40727a00439adb
le Docteur [O] a relevé une bonne récupération motrice du territoire crural droit malgré la persistance d'un engourdissement de la cuisse droite, de douleurs neuropathiques le soir et de douleurs du genou
PREMIERE CHAMBRE
686455ed0bb2f8a66ca68da7
1 juillet 2025
mars 2019 ; - un arrêt de travail du 30 octobre 2021 au 28 novembre 2021, ainsi qu’un temps partiel médical du 29 novembre 2021 au 29 novembre 2022, consécutif à une chute suite au dérobement de son genou
1/1/1 resp profess du drt
66fd8f0e38de0398b5179a53
2 octobre 2024
Il expose notamment qu'il ne résulte pas de ce dernier que le bilan IRM du genou gauche prescrit par l'examen médical du 5 juin 2019 a été réalisé, qu'un retentissement psychologique important a été diagnostiqué
GNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Clotilde PHILIPPE, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
6610406cc9ea95b316fe15a1
4 avril 2024
Les 2 chirurgies arthroscopiques du genou gauche qui ont été réalisées, ont confirmé qu’il n’y avait pas d’épanchement articulaire et aucune lésion méniscale de caractère traumatique ( la seule lésion
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