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6 892 résultats pour « Sophie GREDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90d3f64f312698b89c5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

L'incident a été appelée à l'audience sur incidents du 14 juin 2024, mis en délibéré au 26 septembre 2024 et prorogée au 09 octobre 2024 à 09h00 par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a51188e6367a63fbf3e853

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Par courriel en date du 12 septembre 2024 doublé d’un courrier réceptionné au greffe le 17 septembre 2024, la société [5], par l’intermédiaire de son conseil, s’est désistée de son recours.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196af0ddb778926963064

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Home renov représenté par Maître Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à Me Michèle DE KERCKHOVE, Maître Sophie

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6616d33363271232b2e43518

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Monsieur [G] [Y] Madame [Z] [B] épouse [Y] C/ Monsieur [C] [J] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 05 Février 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a19fc22cdc6046d476b1ecc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Michel WALTER de l’ASSOCIATION WALTER-GURY, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B109 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5528cdc6046d477be4e8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 26/51968 - N° Portalis 352J-W-B7K-DB4VN RLD N° : 4 Assignation du : 13 Février 2026 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Sophie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c093cdc6046d472bf90c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

le 18/05/2026 à la SELARL GREGORY [Localité 2] la SELARL PUYBARAUD - LEVY Rendue le DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX Après débats à l’audience publique du 30 Mars 2026 Par mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1a3cdc6046d472c0e8b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

le 18/05/2026 à la SELARL GREGORY [Localité 2] la SELARL PUYBARAUD - LEVY Rendue le DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX Après débats à l’audience publique du 30 Mars 2026 Par mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d9875ccdc6046d47d2dda7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/00289 - N° Portalis DB2V-W-B7H-GNPL [J], [W], [H] [F] épouse [X] C/ [R] [X] ------------------------------------- Maître Amélie LESAGE Maître Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fecc8a1343b8cd626d7

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Marie-Hélène PENOT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbd4965b5d9df315df3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ef0ea89248182a816a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

PAR CES MOTIFS, NOUS, Sophie PONCELET, Juge des Référés, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort, AU PRINCIPAL , renvoyons les parties

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

67f56589bbf04ef7857ba167

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Copie exécutoire délivrée à Me Valérie BOYANCE le Extrait exécutoire délivré à la [10] le CCC JE Cab 3 le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12f0c777d3ec8ebc9cf

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 JANVIER 2024 par Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la présente décision

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

66158c41db5098996d5b6eb4

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 AVRIL 2024 par Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfda7cdc6046d475986fb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sophie TARIN N° RG 26/01803 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GQ7 - Isolement Madame [H] [A] née le 15 Octobre 1993 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

Source officielle
TJ

JEX

6947a1db75782d5f061e300d

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Les parties ont été convoquées par le greffe à l'audience de conciliation du 4 février 2025 et l’affaire a été renvoyée à l’audience du 1er avril 2025 lors de laquelle M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413302fc178212f84e4c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GEOVAL GEOMETRES-EXPERTS Grosse : le Me Sophie LACQUIT la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : Me Sophie LACQUIT la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie dossier

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

66fd8a5438de0398b5165012

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : Contradictoire, susceptible d’appel dans les conditions prévues à l’article 795 du Code de Procédure Civile, Premier ressort, Par mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

66fd8a5838de0398b516509f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : Contradictoire, susceptible d’appel dans les conditions prévues à l’article 795 du Code de Procédure Civile, Premier ressort, Par mise à disposition au greffe

Source officielle

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