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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67082a4289f19e8c50fa4198
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CLINIQUE [10] Docteur [A] [B] exerçant en qualité de praticien libéral au sein de la Clinique [10] Le 10/10/2024 copie certifiée conforme délivrée à - Me SEHIER CP 224 - Me DI PALMA - Me BLANCHET
Source officielleChambre 21
669805d4b60c111a421ad253
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Monsieur [W] [F] a alors reçu un traitement antagoniste du Previscan et a été opéré par coelioscopie le même jour par le Docteur [D] [X], Praticien contractuel de cet hôpital.
Source officielle19eme contentieux médical
67f418c54e0040aa3735d45c
7 avril 2025
7 avril 2025
tardif et s’interrogeaient seulement sur la répartition des fautes entre le Docteur [W] et eux-mêmes, de sorte que le groupe SOS SANTE ne saurait valablement nier sa responsabilité et celle de son praticien
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
660d99e968a27ab7ee5dc2e2
3 avril 2024
3 avril 2024
Il demande la condamnation du praticien au même titre que l’établissement de soins à réparer l’intégralité de ses préjudices, sans qu’il y ait lieu de tenir compte d’un partage de responsabilité entre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d04c6dcdc6046d470a3fb3
3 avril 2026
3 avril 2026
Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son
Source officielleServ. contentieux social
6712a1266a642c49b871317f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
dossier médical de Mme [M] [H], même éventuellement détenus par des tiers, médecins, établissements hospitaliers, organismes sociaux, Entendre tout sachant et notamment, en tant que de besoin, les praticiens
Source officielleRéféré président
68f1480488dcb0e97e90bc69
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la confirmation d'une infection profonde, mais nous n'apprenons rien elle est sans doute présente depuis le début », les époux [F] [Z] ne peuvent alléguer un élément nouveau, puisque cet éminent praticien
Source officielleServ. contentieux social
6965477bcdc6046d470fac93
7 janvier 2026
7 janvier 2026
droit une expertise médicale, et désigné à cet effet le docteur [D] [Y], avec pour mission notamment de : - Examiner Mme [L] [U] [P], - Entendre tout sachant et notamment, en tant que de besoin, les praticiens
Source officielleJuge libertés & détention
69582bdd75782d5f06974de0
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Cependant, suivant certificat médical de situation du 31 décembre 2025 le même praticien prescrit le changement de prise en charge du patient et son passage en programme de soins, en raison de sa présentation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
695c13a575782d5f06e4191f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Étant précisé que, le seul constat d’une divergence entre les avis médicaux rendus par le docteur [O] et le praticien conseil du service médical ne saurait suffire à constituer une faute au sens de l’article
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
695d6fc275782d5f06011e68
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il fait valoir que son état de santé n'était pas stabilisé, comme en attestent le suivi psychiatrique et psychologique continu, les consultations régulières avec divers praticiens, la reconnaissance de
Source officielleJuge libertés & détention
6960146dcdc6046d47abc079
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[F] [U] avait notamment souligné ne pas aimer prendre des médicaments et la volonté des praticiens de le droguer toute sa vie.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a2655acdc6046d47fea3c2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La note médicale établie par le Docteur [M] ne permet pas d'établir que les arrêts prescrits trouveraient leur origine dans une cause totalement étrangère au travail, le praticien se bornant à relever
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a88a9bcdc6046d47859a83
12 janvier 2026
12 janvier 2026
envoyé à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail. » Le Professeur [U], après avoir pris en compte l’ensemble des éléments communiquées par les parties dont le rapport d’évaluation du Praticien-Conseil
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69854601cdc6046d471f1653
12 janvier 2026
12 janvier 2026
les documents médicaux utiles et, notamment, l'intégralité du rapport médical reprenant les constats résultant de l'examen clinique de l'assuré ainsi que ceux résultant des examens consultés par le praticien-conseil
Source officielleJLD
69d96725cdc6046d47d0563a
1 avril 2026
1 avril 2026
La mutualisation gestionnelle récemment mise en œuvre par le GHT n'emporte pas fusion médicale ou administrative de nature à compromettre l'indépendance de jugement du praticien extérieur.
Source officiellePS ctx technique
69dd3ae3cdc6046d471f3501
9 avril 2026
9 avril 2026
critique l’analyse du médecin conseil de la CPAM et considère que le taux de 8% est sous-évalué produit au soutien de sa contestation un avis médical établi par le docteur [Y] , médecin du travail et praticien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a1717fcdc6046d47e7d1f8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L'un des certificats est adressé par les soins du praticien à la caisse primaire, le second est remis à la victime, ainsi que toutes les pièces ayant servi à l'établissement dudit certificat. » L'article
Source officielle4ème chambre Cab G
66294cd5204c0caeeb9912bd
24 avril 2024
24 avril 2024
il aura un suivi consistant en une à deux séances chez le psychologue ou un autre thérapeute et que lorsqu’il sera chez sa mère, il aura des rendez-vous chez des thérapeutes énergétiques et autres praticiens
Source officielleServ. contentieux social
66479a8dd9abb6262fdf1034
29 avril 2024
29 avril 2024
Aux termes du premier alinéa de l’article L. 441-6 du même code, “le praticien établit, en double exemplaire, un certificat indiquant l'état de la victime et les conséquences de l'accident ou les suites
Source officiellePage 43 sur 78