CodexAI
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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
680fca294509cc68c186666e
11 avril 2024
entrepôts, magasins et bureaux, dont une structure d’algecos, des aires de circulation et de stationnement, des voies ferrées désaffectées, -côté rue, un bâtiment élevé d’un étage sur rez-de-chaussée, un bar
18° chambre 1ère section
65a97b0819a7f19a78307bf5
18 janvier 2024
Le local loué est à usage de « marchand de vins – liqueurs et charbons – café – bar et restaurant».
Chambre 1 section 8
68f92ccdde0ebe408daa01f0
7 juillet 2025
fissures verticales visibles sur l’ensemble de la villa mais également qu’elle se trouve ancrée d’au moins 35 et au plus 50 cm dans les limons argileux, dont la contrainte admissible aux ELS est de 0, 88 bars
3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
Ils rappellent que le sang ne peut s’écouler que lorsque le cœur continue de battre et alors que la victime a été trouvée dans une mare de sang.
5ème CHAMBRE CIVILE
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13 janvier 2026
rapportée de ce que les désordres qui rendent prétendument le bateau impropre à la navigation soient de la responsabilité de son assurée, que la demande est indéterminée révélant uniquement la volonté de battre
1ère Chambre
6984cabccdc6046d470ea3f0
5 janvier 2026
indemnitaire tendant à la réfection de la pièce multimédia a été formée pour la première fois quatre mois et demi après le dépôt du rapport d’expertise, ce qui suffit à démontrer la volonté des époux [E] de battre
CTX PROTECTION SOCIALE
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6 janvier 2025
Il en va de même pour l'attribution à monsieur [E] d'une carte d'essence et d'un badge de péage, fait non contesté par la défenderesse, dans la mesure où sa lettre de licenciement datée du 30 septembre
Cabinet 2
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3 octobre 2024
demanderesse a quitté le domicile conjugal, qu’elle lui a fait part de son souhait d’aller vivre à Paris et qu’elle a voulu divorcer peu de temps après son installation dans la capitale, commençant à « se battre
5ème chambre 1ère section
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23 avril 2024
A l’appui de leur demande reconventionnelle de dommages et intérêts pour procédure abusive, elles font valoir que de manière inadmissible, Madame [O] [J] [B] “entend battre monnaie contre des Huissiers
Chambre 5/Section 2
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10 octobre 2024
Elle retient qu’en 2004, la bailleresse a fait installer une barrière à l’entrée de la cour et lui a remis deux badges d’accès ce qui induit nécessairement la faculté pour la société Oscillo Système d’
Cabinet 3
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9 avril 2025
beaucoup de problèmes au sein du foyer, mon beau père veut nous faire quitter le domicile " " Monsieur [Z] nous menace de violence, empêche ma mère de prendre la nationalité française, il démagnétise le badge
Chambre 10 cab 10 H
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8 avril 2025
Compagnie d’assurance GENERALI, en qualité d’assureur de madame [J] Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Jean-Baptiste BADO
1ère Chambre Civile
67f590e4bbf04ef7857c2d5e
[F] [G] réfute toute volonté de battre monnaie, arguant simplement souhaiter obtenir la réparation du préjudice dont il souffre.
Service JCP
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2 juillet 2025
Il convient de relever que cet inventaire fait état d’un meuble, de neuf meubles marrons et d’un placard 4 portes en cuisine, d’un miroir et d’un meuble en salle de bains, d’un bar et un living en séjour
670eb2851c3411ff34535902
15 octobre 2024
La commercialité est moyenne, avec surtout des bars et brasseries, la diversité du commerce s'améliorant à proximité de l'[Adresse 21]. L'[Adresse 21], relie la [Adresse 19] au [Adresse 14].
1/1/1 resp profess du drt
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3 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE La société Groupe Partouche est la société holding d'un ensemble de sociétés dont l'activité est essentiellement orientée vers les loisirs, casinos, hôtels, restaurants, dancings et bars
Chambre procédure écrite
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1 juillet 2025
démonté les barres limitatrices des barrières et remplacées celles de 4 mètres par des 5 mètres, comme avoir reculé quelques poteaux de 10 mètres dans l’avenue, il est observé que Monsieur [H] vient de barrer
18° chambre 3ème section
67f56a42bbf04ef7857bb14f
Les parties sont convenues d'affecter exclusivement les locaux au commerce de « café, bar, brasserie, plats à emporter ».
3ème chambre 3ème section
65a8298a228119c903226ada
17 janvier 2024
cinématographiques du répertoire des demandeurs, pouvant être téléchargées à partir des noms de domaine <iosfr.cc>, <infosat-iptv.com> et <my2ip.net> et en particulier les œuvres suivantes : Les complices, Breaking bad
Deuxième Chambre
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12 janvier 2024
brûleur OERTLI, ce qui peut permettre de mieux passer la puissance », que le calibrage étant différent, « pour parvenir à une puissance sensiblement équivalente, OERTLI augmente sa pression de pompe de 1 bar
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