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1 968 résultats pour « Bernardi-Vinathil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f86d3730576e941447

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

publique du 06 Mai 2025 ENTRE : Monsieur [P] [I] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nicole PEYRET, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [C] [I] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Bernard

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac5ad24789c3b802a05

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PARTENAIRES & ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRASSE, avocat plaidant, Maître Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant, substitué par Me Jean-Bernard

Source officielle
TJ

1ère Chambre

671a7765d6f15e59d6a28b57

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[E] [Y] [K] [Adresse 4] [Localité 8] ni comparant, ni représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard MOLIE, Premier Vice-Président Greffier : Dévi POUNIANDY, Greffière DESCRIPTION

Source officielle
TJ

1ère Chambre

671a7765d6f15e59d6a28b60

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[F] [R] [Adresse 2] [Localité 7] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard MOLIE, Premier Vice-Président Greffier : Dévi POUNIANDY, Greffière DESCRIPTION DU BIEN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be052cda2201c09829d11

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Adresse 3] [Localité 4], représenté par son syndic en exercice, la Société IBH IMMOBILIERE BERNARD HELME, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 1], pris en la personne de son représentant

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

65bc61bf4fb290a34607401c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

JEAN-DENIS SILVESTRI - BERNARD BAUJET Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 345 154 595, agissant en qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [S] [B], demeurant [Adresse 4], nommée à ces

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65970037f74364d4a5c59032

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01226 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X4TN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/04022 ---------------- Nous, Monsieur Bernard

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68f9091cde0ebe408da4d165

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RG 25/00030 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HGMQ - MINUTE N° NAC : 78A A l’audience publique des saisies immobilières du Tribunal judiciaire de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION) tenue le 9 Octobre 2025 par Bernard

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68f90922de0ebe408da4d1b9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Z] [B] [Adresse 4] [Localité 9] ni comparant, ni représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard MOLIE, Premier Vice-Président Greffier : Dévi POUNIANDY, Greffière DESCRIPTION DU BIEN

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38db2416523b9957ffd7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Au soutien de l’irrecevabilité de l’action en nullité de la cession du véhicule, madame [T] et madame [J] exposent que la vente a été conclue par madame [M] avec le garage ETABLISSEMENT BERNARD à CREON

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9406b28f3ce99fac1a9

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

BERNARDO CONSULTING, S.A.S.

Source officielle
TJ

JEX cab 3

69581f9475782d5f06968596

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ N° RG 25/81999 N° Portalis 352J-W-B7J-DBJ5Z N° MINUTE : CCC aux parties CE Me BERNARDINI SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 02 janvier

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

673b99275437666d86271663

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

aide juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Madame [V] [Y] [S] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Jean-bernard

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6627fa2942439575e2f7a737

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

BERNARD JOUASSIN HOME SAPHIR, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Aude BOUDIER-GILLES de la SELARL ADK, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c65c34eb4cc857769f7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00859 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFW5 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 OCTOBRE 2024 MINUTE N° 24/02827 ---------------- Nous, Monsieur Bernard

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

6686f0c7e74459e0c7ed65cb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

vestiaire : T 69 DÉFENDEUR : Monsieur [B] [F] [D] [A] né le 28 Février 1974 à LE HAVRE (76600) de nationalité Française Profession : Artisan 30 rue du Châreau - 28360 MESLAY LE VIDAME représenté par Me Bernard

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8230bd4f0c3f6b1e3c

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

N° RG 24/01465 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4WJV PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [D] [V] né le 27 Mars 1975 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Julien BERNARD de la SELARL LESCUDIER

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf84965b5d9df31e157

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il verse également aux débats un devis en date du 31 août 2021 réalisé par la société Archambaud Bernard pour la réparation de la toiture d’un montant de 950,58 euros TTC.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c0ededd7001754d61b445

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c0edfdd7001754d61b476

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard

Source officielle

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