CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 004 résultats pour « Antonio-Eduardo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65c3d9cfc432ce7d11a6fe22

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

BPCE IARD Chaban [Localité 26] représentée par Maître Xavier TERCQ, avocat au barreau de PARIS - #C0010 La Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 2] [Localité 31] représentée par Maître Edouard DUFOUR de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46263271232b2e4678e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Olivier DESCRIAUX de la SELARL DESCRIAUX AVOCATS LEGAL AECG I CETA, avocats au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Me Pierre-Edouard

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a15f07bcdc6046d470638d6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble LE RIVE DROITE, représenté par son syndic SQUARE HABITAT dont le siège social est sis 19-21 rue Jeanne d’Arc - 76000 ROUEN représenté par Maître Edouard

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a4f1033cf481c39a30a8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Pascal LEFORT #P0075 - Me Pierre-Edgard BAYONNE #F1 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG : N° RG 24/10123 N° Portalis

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da3bc0d3e3fe99d17858

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

EDGARD & SIX, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe MAMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B1160 Monsieur [B] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa7fcdc6046d47af27ce

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président, Juge rapporteur, Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistés

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a173b7bcdc6046d4725ab7f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Décision du 21 Mai 2026 5ème chambre 2ème section N° RG 25/09179 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAQJN COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4e6033cf481c39a2cc5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FIXE la date de l’adjudication au Mercredi 4 Février 2026 à 9H30 au Tribunal Judiciaire de Marseille, 25 rue Edouard Delanglade , salle n°8, 13006 Marseille ; DIT que la publicité de la vente sera faite

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6978847ecdc6046d47d8ef4d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

avocats au barreau de ROANNE substituée par Maître Laurie FURLANINI de la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Madame [J] [S], demeurant 98 Avenue Edouard

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ab9e3bcdc6046d47cad8d3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DES PROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE COMMERCIAL [Localité 1] NORD [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandra DOIZON, avocat postulant au barreau de LIMOGES ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Edouard

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0926f3a33381eb577fb

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 1] - [Localité 3] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 février 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Edouard

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0ce6f3a33381eb5799e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Le 02/02/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 février 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Edouard

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle bénéficie bien d’une délégation de signature de la part du directeur de l’hôpital Edouard [P] pour signer les requêtes aux fins de saisine du juge, ou autoriser les admissions ou maintiens en soins

Source officielle
TJ

Référés

67097e1806866c0645d4b82e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TERREAL [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Maître Edouard DUFOUR de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0579 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

6633d41ec0d3e3fe99d13a7c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre-edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0210 C/ DÉFENDEUR Société FONCIERE SVH société à responsabilité limitée au capital

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a8d94801f110a59ed8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

WASQUEHAL sous le n° 428 748 909, prise en son établissement secondaire sis [Adresse 3], lui-même pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Antoine

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8e5df5b5c7d10ca5b88

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

] [Adresse 9] [Localité 22] Madame [Z] [S] [Adresse 5] [Localité 21] Madame [M] [L] veuve [I] [Adresse 11] [Localité 17] Monsieur [R] [S] [Adresse 5] [Localité 21] représentés par Maître Pierre-Edouard

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25ad33109fd079b7a38

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE SCI LE PLANTIER, dont le siège social est sis Rue du Plantier - Avenue Edouard

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cb54965b5d9df315c5f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BATI SERVICES 300, avenue des Mattes, ZI ATHELIA 1 13600 La Ciotat représentée par Maître Edouard BALSAN de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B725 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

Référés

678184616d34da2cbdcdd082

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FIDES, prise en la personne de Maître [Z] [D], en sa qualité de Mandataire Liquidateur de la SCCV ORPHALESE [Localité 29] SILVESTRE 3, [Adresse 11] [Localité 26] représentée par Maître Edouard TRICAUD

Source officielle

Page 45 sur 51

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

Voir →

Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

Voir →

Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

Voir →

Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

Voir →

Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

Voir →