CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 884 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a919a7f19a78305a78

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le questionnaire en réponse est adressé avec deux témoignages, d'une part de l'aide-soigante qui a aidé la salariée à se relever et d'autre part de l'infirmier passant dans le couloir et arrivé ensuite

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9c79721cd1c6a2d4090

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il résulte des pièces versées aux débats (attestation d’hébergement de l’épouse, courrier manuscrit de l’épouse et témoignages de proches de l’époux) que la cohabitation et la collaboration des époux ont

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6581ee403ea7c8c112521099

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il appartient au demandeur qui a rapporté un commencement de preuve par écrit de le parfaire par d'autres éléments tels que témoignages ou indices, qui sont appréciés souverainement par les tribunaux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0e88cdc6046d475ab759

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le tribunal ne dispose que du long témoignage de M. [E], mais les affirmations d’une partie ne sauraient constituer des preuves. Il existe en outre des éléments discordants.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd1dcdc6046d479e5979

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

. - Un attestation de témoignage de Monsieur [I] [S] datée du 21 septembre 2020 avec copie de sa carte d’identité où il explique « j’ai du venir en aide Mme [Y] pour se relever qui avait perdu connaissance

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

69485e8575782d5f062d5fc0

T. Judiciaire

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Ils produisent un témoignage et soulignent que l’intervention de la Société FLORIVAL ELEC, par la pose d’une baguette non prévue dans le contrat initial, n’a fait que créer un endroit dans la douche où

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd36becdc6046d471ee9a5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Son fils, [F] [Y] témoigne également qu’il a cessé de pratiquer le vélo, le football, le basketball et le handball.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6684455a8bcff606d9c53c11

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[E] [K] témoignant de la pratique sportive régulière de M. [D] [A] (footing, vélo) avant l’accident. Les éléments ainsi produits témoignent d’activités sportives et de loisirs pratiquées par M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2aeb848dd6814c5e51e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le fait qu’[C] [S] [ZX] ait pu témoigner de marques d’affection à l’égard de son épouse [HX] [P], notamment en se montrant attentif à l’occasion de l’entrée de celle-ci en maison de retraite, n’est pas

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f654e0040aa37365114

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

L’encrassement de la charge d’huile par des résidus de combustion témoigne également d’un dysfonctionnement du dispositif d’injection , très certainement en lien avec la gestion moteur non conforme de

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e40761681ed727f2a420f8

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

Par ailleurs, au regard de la procédure pénale versée aux débats pour des faits de violences conjugales sur son épouse, dans le cadre de laquelle son fils mineur a témoigné et pour lesquels il a fait l

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6946d81675782d5f0602fafb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il estime notamment que la demande de consultation judiciaire de Monsieur [F] est contraire à son comportement visant à faire obstacle à l’accession de Monsieur [T] au chantier, ce qui témoigne de la mauvaise

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f84c8a1343b8cd61dbd

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

prêtés, fonds qu'il reconnait avoir affectés au remboursement du précédent crédit et n'a formulé aucune opposition aux prélèvements effectués au titre du second crédit n°4362 047 521 9002, comme en témoigne

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Emmanuel RAVESTEIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

661d6f62082b40ce99b67338

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[B] [D] omet toutefois de préciser que le MUCEM a maintenu sa rémunération à plein traitement jusqu’au 31 décembre 2022 (comme en témoigne l’analyse de ses bulletins de paie) alors qu’elle n’avait vocation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6621675fc8ec436236debedc

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

23 novembre 2020 soit six jours après les faits allégués;il est fait état dans la déclaration d’accident du travail d’un témoin, Monsieur [M] [I] qui n’a cependant pas été entendu ou sollicité pour témoigner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668c3327894f7f4d2e0bbffa

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle expose que toutes les personnes qui devaient témoigner pour elle ont renoncé ou ont été mutées.

Source officielle
TJ

Jex

679a9179e9a46d1f5a7660d4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

S'il justifie du fait d'avoir effectué des diligences pour renouveler sa demande de logement social le 27/08/2024 ainsi que le texte l'exige, il ne témoigne pas toutefois d'une volonté réelle de déménager

Source officielle
TJ

PS élections pro

659eef026976f1c644e7852e

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L’objet social des cinq sociétés témoigne de la complémentarité de leurs activités. A la complémentarité et l’interdépendance de leur activité s’ajoute une unité de direction.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65aebd7654a01215df772541

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

formuler des demandes, ce qui n'est pas le cas de Madame [O], personne physique, laquelle n'a pas expressément entendu intervenir volontairement à la cause pour n'avoir pas constitué avocat (ainsi qu'en témoigne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69602700cdc6046d47ad0f86

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dernier à l'égard de la salariée et rapportent des insultes similaires, et par le rapport de l'Inspection du travail rédigé après audition de 35 salariés : " De ces entretiens, par recoupement des témoignages

Source officielle

Page 46 sur 95

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.