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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR fond

6581ee413ea7c8c1125210c1

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

En conséquence elle souhaite récupérer son bien et estime que la locataire n’est pas fiable, ni de bonne foi. Mme [Z] comparaît et explique sa situation difficile.

Source officielle
TJ

Soins contraints

6a10b9e8cdc6046d479cd4b7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il soutient avoir toujours pris son traitement, il souhaite sortir de l’hôpital pour rentrer chez lui. Le conseil de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69804c63cdc6046d4799702c

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

étrange, plusieurs rires immotivés, une discordance idéo affective, des attitudes d’écoute, un discours pauvre et désorganisé, ainsi que des idées délirantes de persécution Il répète plusieurs fois son souhait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68eebde122996ce5448463fd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Qu’en outre cette demande doit être accompagnée des pièces que le demandeur souhaite invoquer à l’appui de ses prétentions.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f0071ac07170de10e63e1f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

76310 SAINT- ADRESSE comparante en personne Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure civile, L’affaire appellée en audience de conciliation le 1er octobre 2025, l’URSSAF a indiqué son souhait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e42966681ed727f2a5e9cb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

par Mme [H] [I], salariée munie d’un pouvoir Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure civile, Attendu que le demandeur, par couriel du 24 septembre 2025, a informé le Tribunal de son souhait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e42966681ed727f2a5e9d1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRAITEMENT RENNES, demeurant 35035 RENNES CEDEX 9 non comparante, ni représentée Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure civile, Attendu que le demandeur a informé le Tribunal de son souhait

Source officielle
TJ

J.L.D.

686849444965b5d9df328a4c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il verbalise néanmoins une incompréhension concernant cette hospitalisation et souhaite retourner en détention pour être plus proche de sa famille.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

67ec2fa5dd062d9f810e155f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En outre, le CREDIT LYONNAIS souhaite répliquer à ces conclusions.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f9461c0ea8924818235c0c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

février 2023, lui refusant la prise en charge des transports “aller” effectués sur la période allant du 26 août 2021 au 7 juillet 2022 ; Vu le mail reçu le 2 avril 2025 de Monsieur [K] [X] qui indique souhaiter

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a17514dcdc6046d47274c79

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

réunions avec ses amis et qu'il a formulé à l'encontre de ses voisins des menaces de mort, de sorte que son comportement est à l'origine d'un préjudice moral pour le voisinage, Madame [V] [J] affirmant souffrir

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f4249e4e0040aa3735fead

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

-Le 7 mars 2018, elle a informé Monsieur [M] de son souhait de retirer sa jument des écuries, celui-ci a refusé au motif qu’elle était destinée à être vendue aux États-Unis.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c77cdc6046d4726ec12

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

sociale qui régissent l’attribution de l’AJPP, et n’ont pas retenu le besoin de présence soutenue, de sorte que la CAF était fondée à refuser le versement de l’allocation ; - le versement de l’AJPP est soumis

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d56187cdc6046d47713c4b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La société [U] expose dans ses écritures que la requérante souhaite obtenir une prise en charge de ses frais de procédure par l’assurance de protection juridique.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Avril 2026

69d040aacdc6046d47095d86

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il résulte des débats que Mme [F] souhaite le maintien de la mesure. Elle dit que son traitement est en cours d'adaptation et que tout ce qu'elle souhaite c'est guérir.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6966ae77cdc6046d472edd4b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Un congé pour reprise a été délivré le 19 février 2024 pour l’échéance du 21 octobre 2024 au motif que Madame [B] [Y] épouse [G] actuellement retraitée souhaite rentrer en France et vivre à [Localité 9

Source officielle
TJ

JEX

697f06b8cdc6046d477eb573

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

est relevé que la créance de la SAS EOS FRANCE n’est pas contestée et qu’il appartient au débiteur de s’en acquitter spontanément, il n’en reste pas moins qu’il est justifié que Monsieur [M] [O] a souhaité

Source officielle
TJ

JLD

69d98720cdc6046d47d2d8aa

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

République du HAVRE ; Vu le courrier de Madame [L], cadre de santé en date du 9 avril 2026 attestant que [T] [Z] [J] ne peut se présenter à l’audience de ce jour étant en permission et n’ayant pas souhaité

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6776e34a1c1d126b199629b8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[D] [M] n’a pas souhaité être présente à l’audience.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64a8387daf743d9a4d694

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Monsieur [B] [X] n'a pas souhaité être présent à l'audience.

Source officielle

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