sis [Adresse 3], , pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet BERTHOZ, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES AUDIENCE DU 19 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 26/00140 - N° Portalis DBZI-W-B7K-E6KG MINUTE N° 26/22 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia

DEMANDEUR: Monsieur [O] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bastien CAIRE, avocat au barreau de NICE, DEFENDEURS: Monsieur [M] [W], [B] [A], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Ollivier

COLONNA BROKER Exerçant sous l’enseigne CENTRE DE GESTION D’ASSURANCE MALADIE (CGAM) immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 379 429 756 Rep/assistant : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Olivier BERTRAND 10 - Me Christelle FOURNIER-PIEUCHOT 43 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL

LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0545 Madame [O] [G], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-olivier LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0545 Monsieur [Q]

Monsieur [A] [P], décédé [Adresse 7] [Localité 12] Mme [F] [K] née [P] venant aux droits de Monsieur [A] [P] et Madame [H] [Y] veuve [P], tous deux décédés [Adresse 3] [Localité 12] représentés par Me Olivier

judiciaire de METZ statuant en matière de référés civils, Vu le désistement d’instance et d’action partiel de Maître Olivier FIRTION de la SCP FIRTION à l’encontre de la S.A.S.

Il a retenu un olivier et s’est fait mal au poignet gauche ».

juillet 2025 DOSSIER : N° RG 24/00032 - N° Portalis DBWW-W-B7I-DMG2 POLE SOCIAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARCASSONNE ENTRE S.A.S. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Olivia

Subsidiairement, l’OLIVIER ASSURANCE fait protestations et réserves de la demande d’expertise.

PRÉTENTIONS DU DÉFENDEUR, la SAS FRANCK OLLIVIER, le sellier : Le défendeur demande au tribunal de : DECLARER la Société FRANCK OLLIVIER recevable et bien fondée en ses écritures, En conséquence, DEBOUTER

BOYMOND, Vice-Président LE GREFFIER : Madame Claire LAMENDOUR a été rendue l’ordonnance dont la teneur suit : DEMANDEURS AU REFERE : Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marc-olivier

OLIVIER PEROLLE - [R] [O] Copie exécutoire délivrée à : M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/03645 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X6RK Notifiée le : Expédition à : Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG

Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action de la SCP OLIVIER CLERMONT, JULIEN GUEZ ET CAMILLE BEAUDOIN, NOTAIRES ASSOCIES, anciennement SCP YVANE FALQUE, OLIVIER CLERMONT notifiées

Me Vanessa GRYNWAJC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P211 DÉFENDEURS Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 29] (ALGERIE) [Adresse 15] [Localité 16] représenté par Me Olivier

La SARL BUREAU D’ETUDES OLIVIER OCTOBON est intervenue en qualité de maître d’œuvre d’exécution, économiste et directeur général des travaux. Elle est assurée auprès de la compagnie L’AUXILIAIRE.

ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES, sous le nom commercial l’OLIVIER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 842 188 310, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise

publique du 24 Septembre 2024 JUGEMENT : - Contradictoire - En premier ressort - Prononcé publiquement le huit Octobre deux mil vingt quatre par Olivier PERRIN par mise à disposition du jugement au