LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISÉ et les pièces jointes tendant à la poursuite de l’hospitalisation complète sous contrainte de [H] [V].

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE et les pièces jointes tendant à la poursuite de l’hospitalisation complète sous contrainte de [V] [A].

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE et les pièces jointes tendant à la poursuite de l’hospitalisation complète sous contrainte de [H] [Z].

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE et les pièces jointes tendant à la poursuite de l’hospitalisation complète sous contrainte de [H] [O].

Suivant acte authentique du 1er décembre 2022, la SARL Cibor a cédé son fonds de commerce à la SARL Davio (pièce n°2 demandeur).

[I] [J], demandeur à la présente instance et dont il a été le président depuis sa création (pièce n°4 bis demandeur).

de PARIS, vestiaire : E1286 ET : Monsieur [B] [U] demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat plaidant Me Maître David ROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE, et pour avocat postulant Me Ferroucha BETTACHE

[T] le 27 septembre 2016 à 14h20 dans les circonstances suivantes : « la victime a déclaré « en déplaçant la plaque elle a chuté sur mon pied » ».

le 02 janvier 1983 Domiciliée au 11 boulevard Raymond Poincare - Res les Acanthes - 06160 JUAN LES PINS Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier d’Antibes Partie comparante assistée de Me PIETTE

Q] Né le 12 juin 1967 Domicilié au 28 avenue Charles Frederic Gerhardt - Le Farigoule - 06530 PEYMEINADE Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de Grasse Partie comparante assistée de Me PIETTE

Suivant procès-verbal du 15 novembre 2023, les travaux ont été réceptionnés sans réserve pour le lot Menuiseries extérieures (pièce n°3).

son nom et venant aux droits de sa défunte épouse Madame [E] [C] épouse [A] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [V] [R] Madame [Z] [J] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 5] Tous représentés par Maître Pierre-Edouard

IN’LI Représentant : Maître François AUDARD de la SCP AUDARD-MOUGIN, avocats au barreau du Val de Marne, vestiaire : 156 C/ Madame [P] [R] Représentant : Me Ferroudja BETTACHE, avocat au barreau de

N’ayant pas transmis les pièces justificatives, la CPAM du Val-de-Marne a envoyé une relance à la société [...] les 16 et 30 août 2022.

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.

Du 09 janvier 2026 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 25/01650 - N° Portalis DBX6-W-B7J-26ON [Y] [T] C/ [N] [G] - Expéditions délivrées à Me Blandine CACHELOU Me Elise BENECH - FE délivrée

Madame [C] ne produit par ailleurs aucune autre pièce médicale suffisamment motivée de nature à remettre formellement en cause le taux d’incapacité (inférieur à 50 %) ainsi retenu par la MDPH.

Au soutien de ses intérêts, elle a fait valoir que l’achat en cause concernait des pièces détachées.

Se faire remettre toutes pièces utiles à l'accomplissement de sa mission, notamment, s'il le juge utile, les pièces définissant le marché, les plans d'exécution, le dossier des ouvrages exécutés, ainsi

[H] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Julien DI BARBORA - #E0839 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente Assisté de Pierre-Louis MICHALAK, Grefiier, Vu les articles