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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 3

6786b2fadf5b5c7d10ca44b2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, faisant

Source officielle

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TJ

Chambre 5/Section 2

6708152c89f19e8c50f837bb

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CLASSIC [Adresse 1] [Localité 3] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeaf9fbb79e8fd3d2f050

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeb2ffbb79e8fd3d2f2c4

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f5645dbbf04ef7857b9c7c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

5] représentée par Me [C], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 0347 DEMANDEUR C/ Madame [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6b3cdc6046d4739649a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SABOURIN & VAYSSOU [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Clément TESTARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 539 DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée

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TJ

Chambre des référés

68e56b780e2901d10fa4755c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PACIFICA représentée par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du CPC) Nous, Madame RELLIER , Magistrate en service extraordinaire, Vice-Présidente, Juge

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TJ

Procédure accélérée fond

67856c06aaacbea0fe682056

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65a196b30ddb7789269630ba

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

VERSAILLES, vestiaire : 444 JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Madame Carla

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12f0c777d3ec8ebc9d2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, vestiaire : 456 DEFENDEUR : [G] [R] ORDONNANCE DE RELEVÉ DE CADUCITÉ (articles 406, 407 et 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Madame Carla

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TJ

Chambre 5/Section 2

6708152889f19e8c50f83701

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152d89f19e8c50f837ec

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

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TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752319a7f19a782db467

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

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TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752619a7f19a782db8ec

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

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TJ

Chambre 5/Section 2

65b2af9efd6229a4e58733ac

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La minute de la présente décision a été signée par Madame CARLIER, Juge de la mise en état, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, Greffier présente lors de son prononcé.

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TJ

Chambre 7/Section 3

69d54783cdc6046d476f6cf4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Anne-Sophie WILLEM, avocat au barreau de la DROME (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ SOCIETE SAINT-ETIENNE OCCASION [Adresse 2] [Localité 3] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

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TJ

Chambre 7/Section 3

6786b2f5df5b5c7d10ca43a5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MIGNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1039 DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [F] [G] [I] [Adresse 3] Bâtiment C [Localité 5] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

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TJ

Chambre 7/Section 3

697724e7cdc6046d47bdc109

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et susceptible d’appel, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier.

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TJ

JEX

69796e5ccdc6046d47ece6ac

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR : Monsieur [B] [E], né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 6] (TUNISIE), de nationalité Française, Retraité, demeurant et domicilié [Adresse 5] Représenté par Maître Nadège DE CARLO, avocat

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TJ

Troisième Chambre

65dce9f86f3a33381eb695f0

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Vu l’article 383 du Code de Procédure Civile, Ordonnons le rétablissement au rôle général de la Troisième

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