CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 997 résultats pour « Carroge »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

6597061cf74364d4a5c86328

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CARRONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0727 DÉFENDEURS Madame [W] [B] épouse [I], demeurant [Adresse 1] non comparante

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc3cdc6046d478ec25f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd67facdc6046d4722a970

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc067cdc6046d473b2d71

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 19 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01889 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SS4 Nous, Madame PIROTTE Carole

Source officielle
TJ

JLD

6a15faa2cdc6046d4706ea11

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 26 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/02014 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76S3K Nous, Madame PIROTTE Carole

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9136e9a46d1f5a765f0d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [G] [E] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Carole DUNAC-BORGHINI, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR S.A.

Source officielle
TJ

Référés civils

668c2bda894f7f4d2e09f6f9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le 11 janvier 2024 le gérant a accepté, dans l’attente de la régularisation d’un bail avec la Carrosserie de la Pouponnière.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6786b54fdf5b5c7d10ca4df0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CAROLE S.A.S.U. AC BAT C/ [G] [P] REOUVERTURE DES DEBATS DEMANDEURS : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

REFERES

6966cffbcdc6046d4731926e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ARMOR CARROSSERIE dont le siège social se situe [Adresse 13] [Localité 4] non comparante, ni représentée Madame [X] [W] née [U], entrepreneur individuel née le 27 Décembre 1980 à [Localité 12] (56)

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414094e0040aa3735c42b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CARROSSERIE SAUBION, S.A.S.U. CHAMBERY AUTOMOBILES, S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

6696414bf5112d8edd05807d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

FONCIERE DU CAROSSE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume CIZERON de la SELARL CABINET CIZERON, avocats au barreau de NANTES, avocat plaidant, et par Maître Marilina DE ARAUJO, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

65c13023d4f3671a27f6a839

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Sandra ZGRABLIC, Vice-Présidente GREFFIER Madame Carole

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6584915ee41137cbf9fc86a9

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En conséquence, la SCP Maxime Vinatier, Carole Perrin et Jacques Massuelle-Fourquet, notaires, a commis une faute.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6696413af5112d8edd057ddf

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Sandra ZGRABLIC, Vice-Présidente GREFFIER Madame Carole

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83063cf40727a004468a8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CARROSSERIE CERYTIN au capital de 1.500 € inscrite au RCS de MONTPELLIER sous le n° 844 426 361 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcab98137c174784a7d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Clémence DARBON Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Clémence CARON

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 1

67743e90ff1db94e0238ba19

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

N T du 18 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Louise GOERGEN, Juge aux affaires familiales, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Carole

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68e040e274e929a9d8fd31bc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En application de l’article 696 du code de procédure civile, la SARL CARROSSERIE MAYLAENDER SCHWARTZ supportera les dépens.

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

6868484d4965b5d9df3284ba

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En application de l’article 696 du code de procédure civile, la SARL CARROSSERIE MAYLAENDER SCHWARTZ supportera les dépens.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9183e9a46d1f5a7661d2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par acte du 29 juillet 2024, la société DPM Motors et la société Carrosserie du Midi ont fait assigner M.

Source officielle

Page 5 sur 150

← PrécédentSuivant →