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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
6597061cf74364d4a5c86328
21 décembre 2023
CARRONS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0727 DÉFENDEURS Madame [W] [B] épouse [I], demeurant [Adresse 1] non comparante
JLD CIVIL
69d69fc3cdc6046d478ec25f
8 avril 2026
A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole
J.L.D.
69dd67facdc6046d4722a970
12 avril 2026
DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole
JLD
6a0cc067cdc6046d473b2d71
19 mai 2026
STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 19 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01889 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SS4 Nous, Madame PIROTTE Carole
6a15faa2cdc6046d4706ea11
26 mai 2026
STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 26 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/02014 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76S3K Nous, Madame PIROTTE Carole
Chambre des référés
679a9136e9a46d1f5a765f0d
7 janvier 2025
[Y] [G] [E] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Carole DUNAC-BORGHINI, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR S.A.
Référés civils
668c2bda894f7f4d2e09f6f9
1 juillet 2024
Le 11 janvier 2024 le gérant a accepté, dans l’attente de la régularisation d’un bail avec la Carrosserie de la Pouponnière.
Chambre 10
6786b54fdf5b5c7d10ca4df0
14 janvier 2025
CAROLE S.A.S.U. AC BAT C/ [G] [P] REOUVERTURE DES DEBATS DEMANDEURS : S.A.S.U.
REFERES
6966cffbcdc6046d4731926e
13 janvier 2026
ARMOR CARROSSERIE dont le siège social se situe [Adresse 13] [Localité 4] non comparante, ni représentée Madame [X] [W] née [U], entrepreneur individuel née le 27 Décembre 1980 à [Localité 12] (56)
5ème CHAMBRE CIVILE
67f414094e0040aa3735c42b
3 avril 2025
CARROSSERIE SAUBION, S.A.S.U. CHAMBERY AUTOMOBILES, S.A.S.
Service des référés
6696414bf5112d8edd05807d
5 juillet 2024
FONCIERE DU CAROSSE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume CIZERON de la SELARL CABINET CIZERON, avocats au barreau de NANTES, avocat plaidant, et par Maître Marilina DE ARAUJO, avocat
Chambre 1/Section 3
65c13023d4f3671a27f6a839
15 janvier 2024
Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Sandra ZGRABLIC, Vice-Présidente GREFFIER Madame Carole
8ème chambre 2ème section
6584915ee41137cbf9fc86a9
En conséquence, la SCP Maxime Vinatier, Carole Perrin et Jacques Massuelle-Fourquet, notaires, a commis une faute.
6696413af5112d8edd057ddf
8 juillet 2024
Pôle Civil section 2
67f83063cf40727a004468a8
10 avril 2025
CARROSSERIE CERYTIN au capital de 1.500 € inscrite au RCS de MONTPELLIER sous le n° 844 426 361 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social
PPP Contentieux général
65b00dcab98137c174784a7d
9 janvier 2024
Clémence DARBON Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Clémence CARON
Chambre 4/section 1
67743e90ff1db94e0238ba19
18 janvier 2024
N T du 18 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Louise GOERGEN, Juge aux affaires familiales, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Carole
11ème civ. S3
68e040e274e929a9d8fd31bc
4 juillet 2025
En application de l’article 696 du code de procédure civile, la SARL CARROSSERIE MAYLAENDER SCHWARTZ supportera les dépens.
6868484d4965b5d9df3284ba
4ème Chambre civile
679a9183e9a46d1f5a7661d2
Par acte du 29 juillet 2024, la société DPM Motors et la société Carrosserie du Midi ont fait assigner M.
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