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876 résultats pour « Leblanc-Mortagne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

11] [Adresse 9] [Localité 20] représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0390 DÉFENDEURS Monsieur [F] [H] [Adresse 5] [Localité 16] représenté par Me Bérangère MONTAGNE

Source officielle

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TJ

J.L.D.

6a15e582cdc6046d47056b6b

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

Immatriculation 1]; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES M. le PREFET DU CANTAL préalablement avisé, représenté par Maître Morgane

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94f973ea43407b9104757

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DUINGT LAC ET MONTAGNES [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Nicolas KOHEN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Emeline PETIT, Juge de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6946272075782d5f06e11cd4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

jugement au 03 Juin 2025, délibéré prorogé 01 Juillet 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEURS: -Monsieur [V] [B], demeurant 1147 route de la Montagne

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14633bfa4c7b1df1a9502

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

GAN ASSURANCE CLAUDE ZAOUATI, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bérangère MONTAGNE de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0430 COMPOSITION

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

659d9d81aa704a07f4934450

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[W] a fait citer le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] à [Localité 5], représenté par son syndic en exercice, et son syndic pris personnellement, la SAS Saulais Morhange, pour voir prononcer la

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf45cdc6046d473c6116

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le bon de commande rappelait que EMCI conservait à sa charge : - Plans et indication pour le montage - Matériel de levage et d’accès - Ensemble de fournitures et accessoires.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

6786b2f6df5b5c7d10ca43d0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDEUR SOCIÉTÉ DT XENON [Adresse 1] [Localité 4] non comparante ET DEFENDEUR ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me MONTAGNE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe739c07170de10e45ed6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

numéro 794 282 087, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, toutes deux représentées par Maître Pierre-Olivier LEBLANC

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325d1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE L’IMMEUBLE DENOMME “[Adresse 5]” SIS [Adresse 2] A [Localité 3], représenté par son syndic la Société LAMY représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 DÉFENDEURS

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TJ

JCP LOGEMENT

687014eeb8daa57c7f672532

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

44816 SAINT-HERBLAIN CEDEX représentée par Madame [U] [V], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [T] [B] [W] [S] [F] Appartement 27 Etage 1 11 Rue du Docteur Roux 44620 LA MONTAGNE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

687027afb8daa57c7f67bb27

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MATANGE représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 Nous, Manuel DELMAS-GOYON, Président du Tribunal judiciaire de METZ, statuant en matière de procédures accélérées

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TJ

Chambre référés

67096ede06866c0645d2d130

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sophie SOUET, avocat au barreau de RENNES substituée par Me LEBLANC Valérie, avocat au barreau de Rennes, S.A.

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TJ

Référés

69ceedb4cdc6046d47ea02c4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] N’ayant pas constitué avocat S.A.S. 2AD AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Christophe EVERAERE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Margot MONTAGNE

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TJ

Charges de copropriété

6631373e19f939ca6242e3ca

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

copropriété N° RG 22/01130 N° Portalis 352J-W-B7F-CV2PU DEMANDEURS Syndicat de copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3] [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, la société RONTEIX-MONTAIGNE

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TJ

3ème Ch.section A

69d7ff1acdc6046d47af7865

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

épouse [L] 2 copies exécutoires délivrées à - avocat - parquet civil copie dossier le TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE PRESIDENT: Madame Carole LEFRANC

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6cadacdc6046d4791f57e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEFENDERESSE : Société S.A.S.U LEASECOM, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 331 554 071, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social 19 rue Leblanc

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

668c2e33894f7f4d2e0a8f21

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

référé N° RG 24/02138 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ROW N° de MINUTE : 1/2024 ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le mardi 2 juillet 2024 DEMANDERESSE La SCM Cabinet Médico-Échographique Montaigne

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TJ

J.L.D.

6a15e566cdc6046d4705694c

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

Portalis DB2H-W-B7K-4G6T; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES M. le [Q] [S] L’ALLIER préalablement avisé, représenté par Maître Morgane

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TJ

J.L.D.

6a15e579cdc6046d47056ab9

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

Portalis DB2H-W-B7K-4G6X; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES M. le [A] [K] L’ALLIER préalablement avisé, représenté par Maître Morgane

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