CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

147 résultats pour « Lombumé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

69d8215acdc6046d47b2205e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle n’a pas voulu les accompagner à l’hôpital et a consulté le 5 juillet 2023 le [Etablissement 2] [E], lequel a noté à son certificat la présence d’un traumatisme du rachis cervical et lombo sacré, d

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e950fd3ea43407b9106212

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[M] [16] en qualité de monteur régleur, a été victime d'un accident du travail ayant entrainé une lombo-sciatique gauche d'effort et qui a été pris en charge par la [8] ([9]).

Source officielle
TJ

INTERETS CIVILS

683df62b71c67ecf83a03f35

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il a été relevé un hématome de la cuisse, un hématome sous le lobule de l'oreille gauche avec douleurs à la palpation, des arnodalgies avec nausées et vomissements (aspect compatible avec l'objet contondant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de749f09a857031b3a00

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883b38f2a8fb67db7adf4eb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0335c02fc178212f81f46

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les mouvements en adduction, rétropulsion, main-vertex et main-lombes sont par contre normaux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a82df3228119c90322ee57

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CH5 - SURENDETTEMENT

6774732aff1db94e0239e67f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il résulte des pièces médicales produites aux débats qu'elle présente un tableau lombo-sciatalgique chronique associé à des troubles neuropathiques et sensitifs au membre inférieur gauche séquellaires

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6b7cdc6046d4791a121

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

lombaire »« il existait une pathologie préexistante qui s’est décompensée dans les suites du lumbago »,le 13 décembre 2017, « soit plus de trois mois après le lumbago », Mme [O] présentait un « tableau de lombo-sciatique

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661d6aad082b40ce99b61011

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Il produit également un certificat médical du docteur [V] en date du 4 novembre 2022 lequel précise que le patient “ présente des douleurs lombo fessières gauches quasi permanente lors des efforts avec

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249cc

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

A l’appui de sa contestation du taux intermédiaire retenu, Madame [Y] verse aux débats plusieurs comptes-rendus médicaux notamment un compte-rendu de radiographies du rachis dorso-lombo-sacré et du bassin

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686d62c2a2273490db108207

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

lombaire du 12 juin 2015 fait état d’une « discopathie dégénérative étagée de L1-L2 à L3-L4 prédominant à l’étage L3-L4 où on observe une saillie discale focale médiane, mais à ce niveau les racines lombo-sacrées

Source officielle
TJ

Pôle social

68700234b8daa57c7f6685e1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Toutefois, les indications cliniques portées sur le document, à savoir « bilan de douleurs lombo sacrées chroniques Notion de tassement de lombaires étagés » font seulement état de douleurs chroniques

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f94d554c55098ec94b3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

n’ayant pas les connaissances médicales nécessaires pour le faire, - Les résultats d’un électromyogramme effectué le 04 janvier 2024 par le Docteur [L], dont il ressort que le patient se plaint de lombo-sciatalgies

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092ae2fa1497b96f2cf470

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

indiquant notamment : « hospitalisée le 23/05 en rhumatologie pour prise en charge infiltrative de cette lomboradiculalgie » et « Patiente de 51 ans hospitalisée pour prise en charge infiltrative d’une lombo

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd504be85d0474bddb3997

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

état antérieur rachidien : ancien traumatisme similaire, discopathie, arthrose intervertébrale postérieure, trouble de la statique ou anomalie congénitale de la charnière cervicale, dorsolombaire où lombo-sacrée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677ed47db01eea4cf01a5236

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae44da34cf7c590ad5f2

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1a5cdc6046d473a24aa

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69654f49cdc6046d4710314b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

le montant de l’indemnisation Aux termes du rapport d’expertise judiciaire, sur lequel se fondent les parties, sont imputables à l’accident du 03 juillet 2022 : - un traumatisme du rachis cervico-lombo-sacré

Source officielle