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339 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67eee314b848dd6814c62211

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle expose que le 23 décembre 2023, elle a été victime d'une chute au sein du centre commercial de Leclerc Saint Isidore à [Localité 10], après avoir glissé sur une orange au rayon fruits et légumes.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66a292128b0ee72dc0629ce9

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

qu'il vient pour la première fois en Europe ; qu'il vit en Colombie avec ses parents et grands-parents et justifie travailler en CDI en qualité d'auxiliaire de réception dans le domaine des fruits et légumes

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c7428384b762e68cd6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demandes, soutenant qu’ils avaient versé des acomptes à hauteur de 10.000 euros en espèces, et non 7.000 euros, et de la condamner à lui verser la somme de 900 euros au titre d’une facture de fruits et légumes

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68640f9b0bb2f8a66c9fce2c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

exploité dans ce local, à compter du 1er décembre 2020, une activité de débit de boissons avec licence IV, restauration rapide avec licence restaurant, tabac, presse, loto-PMU, commerce de fruits et légumes

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6a15eb20cdc6046d4705d918

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Aux termes d’un testament olographe déposé suivant acte reçu le 18 février 2014 par Maître [L] [I], notaire à [Localité 6], en date du 15 octobre 1998, Madame [T] [D] veuve [R] a déclaré : “vouloir léguer

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68681a5f4965b5d9df314890

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le délai de prescription biennale et les causes d’interruption conformément aux exigences de l’article R 112-1 du Code des Assurances, les exigences supplémentaires de la jurisprudence étant contra legem

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663134a119f939ca6242d010

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

incohérence des déclarations de Monsieur [U] quant au jour et aux circonstances de l’accident en faisant état d’une blessure survenu le samedi, soit le 26 janvier, en portant une caisse de fruits et légumes

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f9461f0ea8924818235c4c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il expose qu’il a toujours travaillé depuis l’âge de 16 ans, a été chauffeur de poids lourds dans l’hexagone, titulaire d’un CACES, a même exercé d’autres métiers, dont vendeur de fruits et légumes, Il

Source officielle
TJ

Première Chambre

68dec8346af9fd1f809521e2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

bénéfice du legs et vouloir cantonner le bénéfice dudit legs à concurrence de la moitié indivise s’agissant exclusivement de l’immeuble dépendant de la succession, entendant conserver les deux tiers légués

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f80ae8cf40727a0043afca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il avait rédigé un testament le 28 mai 2017 pour léguer tous ses biens, hors assurance-vie en cours, à sa femme [P] [N]. Maître [A] [U], Notaire, a été chargé de la liquidation de la succession.

Source officielle
TJ

Référé

67f0413402fc178212f84e74

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Le testament précise également que la valeur des droits légués devra être fixée à la date du décès et que si le legs consenti à l'une des filles est supérieur à la valeur de celui consenti à l'autre, celle

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69d5730bcdc6046d47729c54

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

olographe en date du 1er novembre 2007 déposé le même jour à l’étude de Me [T] [F], notaire à [Localité 6] et enregistré au fichier des dispositions de dernières volontés, Mme [B] a déclaré vouloir léguer

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55cc91e3bdd7a88c870

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Par conclusions signifiées le 18 mai 2021, Madame [U] maintient ses demandes initiales, faisant valoir que : - elle a été victime le 13 août 2018 d’une chute dans le magasin de légumes exploité par la

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68683b314965b5d9df3261f6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

des travaux comportant les mouvements prévus par le tableau 57 (mouvements ou maintien de l’épaule sans soutien en abduction), qu’il assurait le rangement des commandes, la fabrication (épluchage de légumes

Source officielle
TJ

JCP REFERES

686c3dc5dd7001754d625550

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il a enfin précisé qu’il était importateur en fruits et légumes exotiques et qu’il avait traversé des difficultés professionnelles ayant généré la dette locative.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f36d3730576e94135e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il constate encore, à l’intérieur de la cour, la présence de marchandises sur une palette avec un transpalette, batteries et trottinette, la présence de présentoirs avec des cagettes de fruits et légumes

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22c12c4a0d96dcd7773a

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

ressort de l’enquête administrative que “les employés polyvalents en insertion assuraient des missions de semi-plantations sur les parcelles et qu’ils avaient pour seule manutention quelques cagettes de légumes

Source officielle
TJ

Pôle social

69fb85cacdc6046d47d59003

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] [M] a été victime le 29 juillet 2021 à 09h00 dans les circonstances suivantes : " Le salarié montait et préparait le rayon fruits et légumes " et " Le salarié déclare qu'en portant une charge, il aurait

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6627fc8842439575e2f7b45b

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Aux termes de l’article 1014 du code civil, « Tout legs pur et simple donnera au légataire, du jour du décès du testateur, un droit à la chose léguée, droit transmissible à ses héritiers ou ayants cause

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7fb253e3bdd0778672e0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Or, dès lors d'une part que le testament en cause a institué la fondation Assistance aux animaux comme légataire universel en 2009 démontrant qu'elle avait à cette période la volonté de lui léguer son

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MT FRUITS ET LEGUMES

SIREN 804764322Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/09/2026

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SOPHIA FRUITS ET LEGUMES SAS

SIREN 804702090Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

20/09/2026

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Dépôts des comptes

BARTHELEMY FRUITS ET LEGUMES

SIREN 819254491Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

20/09/2026

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Dépôts des comptes

LA CORBEILLE DES FRUITS ET LEGUMES

SIREN 921000865Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/09/2026

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Modifications diverses

SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES-SBEL

SIREN 402489777Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

18/09/2026

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