GRAMAT représentée par Me Jean-philippe ERB, avocat au barreau du LOT Défendeurs EXPOSE DU LITIGE Le 24 janvier 2020, [X] [K] a acquis de la société POLYFROID un véhicule aménagé de marque FIAT, modèle

Ce crédit affecté était destiné à permettre le financement d’un véhicule de marque AUDI modèle A7 SPORTBACK immatriculé [Immatriculation 1]. Le 27 juin 2023, M.

durée de 60 mois, remboursable mensuellement, au taux fixe de 5,90% l'an et au taux effectif global de 6,15% l'an, destiné au financement de l'acquisition d'un véhicule neuf de la marque Land Rover modèle

les parties le : EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 11 mai 2022, Monsieur [E] [B] a souscrit un contrat de location avec option d’achat portant sur un véhicule de marque VOLKSWAGEN modèle

A défaut et après mise en demeure restée infructueuse pendant quinze jours, l'organisme d'habitations à loyer modéré liquide provisoirement le supplément de loyer.

docteur [O] déposait son rapport dont les conclusions étaient les suivantes : “ Monsieur [C] garde comme séquelles directement en rapport avec son accident du 8 juillet 2004une raideur douloureuse modérée

BELLINI, immatriculée ER-651- ZK o Une caravane, de marque FENDT, modèle DIAMANT 590, immatriculée DA- 969-BV o Une caravane, de marque FENDT, modèle DIAMANT, immatriculée GW-280- QL o Une caravane

_______ Copie délivrée à: le: Exécutoire délivré à : EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [Y] a contracté avec la SAS HELIOS pour la fourniture et l’installation d’une pompe à chaleur de marque DAIKIN, modèle

[G] [J], défendeur au présent procès, un véhicule d’occasion de marque Audi, modèle S4 et immatriculé [Immatriculation 1] (pièces demandeur n°2 et 3).

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [M] [A] [H] et madame [L] [Q] ont acquis le 18 mars 2025, auprès de la SAS DUPONT, un véhicule automobile de la marque RANGE-ROVER modèle SPORT SDV6 0.3 Hybride Autobiography

Présidente du Tribunal judiciaire de Draguignan saisie en référé pour obtenir la désignation d’un expert afin de déterminer les vices et défauts de fonctionnement de son véhicule automobile de type AUDI modèle

Auto Pièces Rhône-Alpes, pour un prix de 1.300 euros TTC, un véhicule d’occasion de marque Toyota, modèle Yaris, immatriculé [Immatriculation 1], au kilométrage affiché de 400.000 km.

57480 HUNTING, non comparante EXPOSÉ DU LITIGE: Madame [Y] [D] a acquis le 23 décembre 2021, auprès de Madame [G] [S], une remorque à chevaux de marque Cheval Liberté, modèle

MODA HOME, en défense.

Dans un premier temps, l’organisme social détaille au sein de ses conclusions le mode de calcul des cotisations sur la base des revenus déclarés.

Le 29/08/2018 il a sollicité la prise en charge du ticket modérateur pour les soins engagés pour cette affection.

[E] [J] a acquis auprès de la SARL Auto [L], spécialisée notamment dans le commerce de véhicules d’occasion, un véhicule automobile d’occasion de marque Peugeot modèle 3008 immatriculés [Immatriculation

Elle commercialise des produits qui couvrent les secteurs de la mode, de la puériculture, des jouets et de l'ameublement pour chambres d'enfant. 2.