Pas d'anomalie du tendon distal. Ce patient a donc présenté une rupture du biceps brachial droit. Il relève d'une réparation chirurgicale 02/09/2021.

Rx rachis lombaire sans anomalie décelée. Douleurs genou droit avec léger œdème sans choc rotulien ni déficit d'amplitude. Rx genou droit : pas de fracture visualisée ".

[T] soutient ensuite que la banque aurait dû déceler l'anomalie résultant de l'absence de conformité entre le titulaire du compte, la société YAMNI REIM, et l'identifiant unique (IBAN) mentionné sur le

Elle ajoute que l’examen IRM réalisé dans ce cadre le 24 mai 2023 a révélé différentes lésions dans les deux pieds antérieurs, anomalies « en faveur d’une lésion osseuse évolutive » et a conclu que « le

Il ajoute que le vice se trouvait caché dès lors que le bruit anormal ne se faisait ressentir que lors des phases d'accélération, et qu'il n'a pu découvrir ce défaut que lors du retour à son domicile,

Il n'est pas exigé de geste ou de choc traumatique ou une posture anormale ou des efforts anormaux pour caractériser un accident du travail.

Ils contestent également le trouble anormal de voisinage allégué par la défenderesse, soutenant que les vue de leur terrasse ne pourront pas porter sur les fenêtres de Madame [W].

le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand aux fins de faire cesser un écoulement d’eaux sur son fonds sous astrainte, condamner Mme [K] à lui payer 15 000 euros de dommages et intérêts pour trouble anormal

[N] constate que le moteur présente « une consommation anormale et excessive d’huile moteur » ainsi qu’une « usure prononcée et anormale de la segmentation compte tenu de son faible kilométrage ».

Il fait valoir que plusieurs témoins attestent de sa chute à la sortie des caisses du magasin et que la présence d’une flaque d’eau à cet endroit est anormale.

La Cour d’appel a également condamné in solidum les carrossiers successifs et la SCI IMA à leur verser des provisions sur les pertes économiques subies du fait des troubles anormaux de voisinage. ***

La SCCV [Adresse 5] soutient que les parties demanderesses fondent nécessairement leur prétention sur l'ancienne théorie des troubles anormaux de voisinage aujourd'hui codifiée à l'article 1253 du code

Elles soutiennent en effet que l’action en responsabilité d’un voisin pour trouble anormal de voisinage est une action extracontractuelle et non une action réelle immobilière.

Au soutien de ses prétentions elle a affirmé que le fait d'avoir interpellé la locataire ne valait pas reconnaissance du caractère anormal des nuisances justifiant de surcroît l'arrêt immédiat de l'activité

L’alinéa 3 dispose que sont considérés comme les effets de catastrophes naturelles, les dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel

qualité d'usager du service public, est fondée à solliciter une indemnisation au titre de l'article L. 141-1 du code de l'organisation judiciaire lorsque le préjudice présente un caractère spécial et anormal

Elle se fonde sur l’avis de son médecin expert qui remet en cause la durée des soins compte tenu : De l’absence d’anomalie visible lors de l’échographie du 24 février 2020, Du rapport du neurologue qui

Indiquant que le contrôle technique préalable ne mentionnait que des anomalies mineures et indiquant que le véhicule a subi une panne dès le 23 juillet 2023, [J] [G] a par acte du 08 mars 2024, assigné

En l’espèce, l’expert judiciaire, au sein de son compte rendu n°2 en date du 23 mai 2025 indique, s’agissant de la toiture, que « les travaux de charpente/couverture/zinguerie présentent des anomalies

matière de fuites, d’infiltrations d’eau et d’humidité en général, soit en matière d’indécence de logement sous toutes ses formes : -la première date de mars 2024 : aucune fuite ni infiltration ni anomalie