CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 760 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d7bc3ec610466a0038

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[G] [D] et relevant notamment la présence de cloques sur la peinture de le salon suite à des infiltrations d'eau, outre des moisissures, des infiltrations d'eau dans la cuisine et dans la chambre, des

Source officielle
TJ

VENTES

679d2e1d0ed4f7c53edd37da

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

sur rez de chaussée, le lot n°6 consistant en un appartement situé au 3ème et 4ème étage, de type T3, d’une superficie habitable de 80,55m², comprenant : - au 3ème étage : un séjour, 2 chambres, une cuisine

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

679d49500ed4f7c53edd7a98

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

USAGE D’HABITATION, d’une surface habitable de 125,77 m², en cours de rénovation, comprenant : - au rez-de-chaussée : véranda sur entrée et buanderie, toilettes, dégagement, salle de bains, séjour-cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbdaa9d5adc26061f41e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Enfin, le constat de commissaire de justice du 5 mai 2023, de Me [Y], établi à la demande de la SCI Mina, mentionne une saleté importante, de nombreuses traces de moisissures, des meubles de cuisine fortement

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8babda9e15c5131fe037

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de cession de fonds de commerce du 26 mars 2024 que « le bailleur consent à conclure un nouveau bail au nom du cessionnaire, et autorise ce dernier à effectuer des travaux de remise aux normes de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949bc3ea43407b90ff0e3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

lieux en raison d'un dégât des eaux survenu en 2020, puis de la panne de la chaudière survenue en 2021 ; - qu'ils ont " eux-mêmes réalisé des travaux : création d'une nouvelle pièce, changement de cuisine

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a0cc79bcdc6046d473bc43c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

On m’a dit que je suis anxieux dépressif, dans mon enfance, j’ai trouvé ma mère pendue dans la cuisine, dès qu’il se passe quelque chose, ces traumatismes réapparaissent. Mais ça ne dure pas.”

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83060cf40727a0044684d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Selon ordonnance du 13 octobre 2022, le juge des référés, déboutait la société les DELICES DE JADE de sa demande en réalisation de travaux d’extraction des vapeurs de cuisson du restaurant, et mise en

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a10a466cdc6046d479b3009

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Des traces noires sont également visibles sur le rebord du plan, depuis l’évier jusqu’au bord droit de la plaque de cuisson.

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8a25cdc6046d473c728b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

concernant les dalles en béton ; le 28 juin 2023, concernant les dalles en béton ; le 20 octobre 2023, concernant la survenance d'infiltrations d'eau ; le 26 octobre 2023, concernant la dalle de la cuisine

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

6a0cd28ecdc6046d473ca480

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et 3 janvier 2011, Monsieur [J] [I] a donné à bail commercial à la société GREG AND CLO (S.A.R.L.), des locaux situés au [Adresse 3] à [Localité 3], constitués de trois pièces (salle de restaurant, cuisine

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fd6cdc6046d479adc80

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

les branchements avaient été réalisés par le précédent propriétaire, et qu’il arrivait fréquemment que l’installation électrique disjoncte lors de la mise en tention de plusieurs appareils dans la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f657dcdc6046d477d1977

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

que le décrivait le rapport de diagnostic annexé au compromis de vente : un appartement de trois pièces comprenant un couloir, deux chambres, un WC, une salle d’eau, un séjour salle à manger et une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6a0f4932cdc6046d477aff52

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

bâtiment A, et une cave, constituant les lots N° 2 pour l’appartement et N° 20 pour la cave, l’appartement ayant une surface de 48,31 m² comprenant : Pour l’appartement : Une entrée, un séjour, une cuisine

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a15e96ecdc6046d4705b86a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

travaux de mise en conformité du bien immobilier avec les informations données dans le diagnostic de performance énergétique erroné, en incluant notamment tous les coûts induits tels que dépose/repose cuisine

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4fa0b3454b98788f156b

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

une maison d’habitation et le terrain attenant situés [Adresse 2] à [Localité 4], cadastré [Cadastre 5] section A n° [Cadastre 6] et [Cadastre 7], consistant en une maison d’habitation comprenant une cuisine

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b363ea43407b9fba0f5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L’expert estime que cela n'est pas nécessaire, car la norme ne l'impose que dans la partie cuisine.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f160c63cd64a75c5298f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Sur les dégradations relatives au dégagement et à la cuisine Si l’état des lieux d’entrée révèle que les murs, les sols, les plafonds, les huisseries et l’électricité de la cuisine sont en bon état et

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6686e8a5e74459e0c7ed27d0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ANWALE exerçant sous l'enseigne « LE SIROCCO » des locaux composés d'une boutique avec cellier et cuisine en rez-de-chaussée et de deux caves n°1 et n°2 en sous-sol constituant les lots n°1, n°4, n°5 et

Source officielle
TJ

Expropriations

697ecaf2cdc6046d477ab708

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Face à la cuisine, de l’autre côté de l’entrée, se trouve la salle de bain en état d’usage. Le sol est carrelé (effet tomette blanche).

Source officielle

Page 58 sur 138

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

Voir →

Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

Voir →