CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 256 résultats pour « Mostef »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173edccdc6046d4725eea5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS : Le juge aux affaires familiales, par jugement contradictoire, Vu la demande en divorce du 23 janvier 2025, PRONONCE

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173efecdc6046d4725f0fa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] En conséquence, DÉBOUTE Monsieur [A] [N] et Madame [K] [E] de leurs demandes relatives l’exercice de l’autorité parentale et la résidence

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

6a160d30cdc6046d47085cad

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

qualité juge de la mise en état, présidant l’audience, assistée de Mélissa PATEREK, Greffier, a renvoyé le prononcé de sa décision au 21 Mai 2026, date à laquelle il a été statué en ces termes : [Motifs

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b856cdc6046d479cb549

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Greffier : Quentin DURU DEBATS : à l'audience d’incident de mise en état du 23 avril 2026 DECISION : contradictoire, prononcée par mise à disposition au greffe, en matière civile et en premier ressort [Motifs

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b859cdc6046d479cb5ce

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

: Quentin DURU DEBATS : à l'audience d’incident de mise en état du 23 avril 2026 DECISION : contradictoire, prononcée par mise à disposition au greffe, en matière civile et en premier ressort [Motifs

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

6a10c7c6cdc6046d479dedb7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

présidant l'audience es qualité de juge de la mise en état, assisté de Mélissa PATEREK, greffier, a renvoyé le prononcé de la décision au 21 mai 2026, date à laquelle il a été statué en ces termes : [Motifs

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

6a10c7cecdc6046d479dee3e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SANTAILLER, Juge aux affaires familiales, présidant l’audience, assistée de Mélissa PATEREK, Greffier, a renvoyé le prononcé de sa décision au 21 Mai 2026, date à laquelle il a été statué en ces termes : [Motifs

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160a5ccdc6046d47081f21

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Margot LUCAT, Greffier en présence lors des débats de [Y] [P], auditrice de justice A STATUÉ COMME SUIT : N° RG 24/02180 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I762 Madame [M] [L] [U] /c Monsieur [T] [Q] [W] [Motifs

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160abfcdc6046d4708271d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FAMILIALES : Sandrine MAGRIAU, Vice Présidente avec l’assistance de Margot LUCAT, Greffier A STATUÉ COMME SUIT : N° RG 24/01850 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I6AQ Monsieur [M] [S] /c Madame [I] [H] [Motifs

Source officielle
TJ

2è A - R.J

6a160941cdc6046d470808cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal statuant publiquement, après débats en chambre du conseil, par jugement réputé contradictoire rendu en

Source officielle
TJ

JAF

6a1df14acdc6046d47c1d36d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS, Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire

Source officielle
TJ

JAF

6a1df150cdc6046d47c1d3d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS, Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

6a10b690cdc6046d479c901c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’état de quoi le Tribunal a rendu la décision suivante : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales statuant par jugement

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

6a10b693cdc6046d479c9044

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’état de quoi le Tribunal a rendu la décision suivante : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales statuant par jugement

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

6a10b6a8cdc6046d479c91d8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’état de quoi le Tribunal a rendu la décision suivante : [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales statuant par jugement

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b841cdc6046d479cb3b1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin DURU DEBATS : à l'audience d’incident de mise en état du 23 avril 2026 DECISION : contradictoire, prononcée par mise à disposition au greffe, en matière civile et en premier ressort [Motifs

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b852cdc6046d479cb526

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin DURU DEBATS : à l'audience d’incident de mise en état du 23 avril 2026 DECISION : contradictoire, prononcée par mise à disposition au greffe, en matière civile et en premier ressort [Motifs

Source officielle
TJ

8ème Ch- RLJ

6a10b863cdc6046d479cb69e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

explications, Vu les réquisitions écrites du Ministère Public, L’affaire a été mise en délibéré par mise à dispossition au greffe au 21 Mai 2026 et la décision suivante a été rendue : JUGEMENT : [Motifs

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a0e2a8ecdc6046d475ce56c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Frédérique MOREL Me Christophe SGRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédérique MOREL Me Christophe SGRO [Motifs de la décision occultés] [Motifs

Source officielle
TJ

Cabinet JAF nø4

6a0e23fecdc6046d475c6255

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

tenue par le même jour en Chambre du Conseil, La cause a été mise en délibéré pour jugement à l'audience du 1er avril 2026, prorogé à l’audience de ce jour, DONT LA [Localité 5] EST : [Motifs

Source officielle

Page 58 sur 163

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 066 résultats

Journal officiel
Radiations

MOSTEFASBA, Azzdine

SIREN 488624214Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

18/09/2026

Voir →

Radiations

EL-MOSTEFA, Mohamed

SIREN 822605903Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/09/2026

Voir →

Radiations

MOSTEFAOUI, Julie, MIHOUB

SIREN 984927905Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

Voir →

Procédures collectives

MOSTEFA

SIREN 477799712Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 04 Août 2026, désignant liquidateur Maître Pierre JULIEN ZAC de Roubian - 10, rue des Laboureurs - BP 326/26 - 13151 Tarascon Cedex . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

11/09/2026

Voir →

Radiations

BOUTEIBA, Mostefa

SIREN 932386105Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

06/09/2026

Voir →