Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic la société UNION COMMERCIALE IMMOBILIÈRE (UCI), a consenti à Monsieur [M] [F] un bail d’habitation portant sur un logement comprenant une pièce et une cuisine

ouverture automatique du rideau de l’entrée, cheminée, télécommande des trois radiateurs) ou non indiqués dans l’état des lieux d’entrée comme étant présent dans le logement (filtre de la fenêtre de la cuisine

. - salon : mur mitoyen entre la cuisine et le séjour peint de couleur taupe et mur côté balcon peint couleur vert d'eau - salle de bain : un pan de mur en couleur grise et l'autre bleu-vert - chambre

extérieures n’ont pas été entretenues : végétation à enlever en pied de façades des remises, parterre de fleurs non entretenu en pignon, - les cloisons, les vitrages et les portes étaient sales, - la cuisine

Des sanitaires clientèle ; Il est observé par l’expert que la cuisine possède une hôte d’extraction.

de chauffage central, les appareils de chauffage individuels, s'il en existe ; Les installations sanitaires des salles de bains, des cabinets de toilette et water-closets ; Les installations de la cuisine

CUISINE À droite de l'élément du chauffage central, je constate qu'une plinthe présente des taches noirâtres.

l’éclairage de la cage d’escalier s’effectue à l’aide d’une ampoule fixée à environ trois mètres au-dessus des marches ; que les prises électriques situées à proximité du réfrigérateur, le mur côté cuisine

MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Charlène CUISINIER

Décision du 31 janvier 2024 PCP JTJ proxi référé - N° RG 23/06604 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3KQT L'urgence ne saurait non plus être retenue, en ce qu'il existe d'autres modes de chauffage et de cuisson

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 58Z Minute n° 24/325 N° RG 23/02024 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YAWD 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Laurence BARRE Me Valérie BOYANCE Me Pierre CUISINIER

Vence 06140 (Alpes-Maritimes), [Adresse 3], consistant en une propriété composée de : une maison de plain-pied à usage d'habitation, comprenant : patio, séjour avec cheminée, salle à manger, salon, cuisine

fiche H2 intitulée « consistance et confort du logement » porte également mention de « pièces et annexes affectées exclusivement à l’habitation », à savoir ici : une salle commune, une chambre, une cuisine

100 € par jour de retard suivant la date de signification du jugement à intervenir, aux fins de : - décrire précisément l’ensemble des installations sanitaires du logement des concluants, dans la cuisine

Localité 8] (34), « composé de la propriété privative d’un pavillon individuel élevé en rez-de-chaussée sur vide sanitaire et partiellement d’un étage de type F8 et comprenant huit pièces principales, cuisine

conclu à : 1) des désordres électriques notamment : - * le tableau de distribution situé dans le couloir du logement est à plus de 1, 80 mètres de haut ; * la présence de fils à nu au plafonnier de la cuisine

diligence aux travaux de reprise pendant 26 mois à l'exception de la reprise du point de fuite ; que les travaux n'ont ainsi été réalisés qu'à compter du 22 août 2022 pour l'entoilage du plafond de la cuisine

la marque UNIKALO et avait appliqué une couche de résine à la spatule, ce qui expliquait les traces en demi cercles principalement visibles sur les grandes surfaces comme le couloir, le séjour et la cuisine

Or dans son rapport du 7 mai 2024, l'expert conclu que les désordres existant sous l'évier de la cuisine de l'appartement de Mme [P], à savoir un siphon vétuste et fuyard, et ceux de la salle d'eau, sont

D’autre part, l’ensemble des pièces de service (cuisine, salle de bain) doit être pourvu d’un système de ventilation mais la cuisine en était dépourvue.