CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

127 résultats pour « Bentz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

67f6e5e8a9d5adc2606278e2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[N] [E], entrepreneur individuel sous l’enseigne [E] CONTROLE TECHNIQUE, a procédé au contrôle technique d’un véhicule MERCEDES BENZ CLASSE E immatriculé [Immatriculation 3].

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

668445538bcff606d9c53b6b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PARIS, vestiaire #R050 DÉFENDEURS Monsieur [P] [S] [I] [Adresse 8] [Localité 3] (PORTUGAL) Madame [U] [C] [S] [I] [Adresse 1] [Adresse 5] (PORTUGAL) représentés par Maître Ana Silvia DOS SANTOS BENTO

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6628013042439575e2f81df1

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

MERCEDEZ-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

6650dafc9d5614ec4f7d6cb6

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

L’assignation a été dénoncée le 28 juillet 2023 à la société Mercedes Benz Financial Services, en sa qualité de créancier inscrit.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

669abbcf30bd4f0c3f6cf53e

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[U] [B] a acquis auprès de la société Techstar Marne La Vallée By Autosphère un véhicule Mercedes Benz modèle classe S immatriculé [Immatriculation 9].

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b740cd0f0b3d002f10

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

espèce, il est constant, bien que la société JEAN LAIN AUTOSPORT ne communique pas le certificat de cession établi entre les parties, que Madame [B] lui a cédé, le 1er septembre 2020 le véhicule MERCEDES-BENZ

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3025cdc6046d475d68a5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Délibéré du 06 Mai 2026, prorogé au 20 Mai 2026 FAITS ET PROCÉDURE Suivant certificat de cession du 10 novembre 2024, Monsieur [E] [W] a acquis un véhicule de marque MERCEDES-BENZ, immatriculé [Immatriculation

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

69d6d1b4cdc6046d479291c3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

patrimoniaux des époux ; CONSTATE que les époux ne formulent pas de demande au titre de la liquidation de leur régime matrimonial ; ATTRIBUE préférentiellement à Monsieur [V] le véhicule MERCEDES BENZ

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

678172e16d34da2cbdcda142

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[W] [P] et la MAIF font valoir que le conducteur du véhicule MERCEDES-BENZ porte la responsabilité exclusive de l’accident et que M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697c2bd3cdc6046d473221e4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 23 juin 2020, Mme [K] [P] a souscrit auprès de la société Allianz Iard un contrat d’assurance n°61205575 concernant le véhicule de marque Mercedes-Benz GLA 220 D

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6643a656da34cf7c590a9237

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

tribunal judiciaire de Bobigny a notamment : - prononcé la résolution de la vente du 7 janvier 2020 conclue entre Monsieur [H] [U] [P] et Monsieur [D] [Z] [Y] et portant sur le véhicule de marque Mercedes Benz

Source officielle
TJ

JEX cab 2

6696410df5112d8edd05769a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

établi le 10 février 2023 à la demande de la société HILTON auprès de la Préfecture de Police et portant sur les véhicules suivants : - MERCEDES AMG SLS AMG immatriculé [Immatriculation 12], - MERCEDES BENZ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975ea06866c0645d3bca5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[B] [Z], demeurant [Adresse 1] comparant, assisté de Me Suzanne BENTO CARRETO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : C1806 DÉFENDERESSE Société [2], dont le siège social est sis Lieudit

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65a196b10ddb778926963079

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

[Y] [M] la somme de 4.292,61 euros ;la condamnation par un jugement du tribunal judiciaire de Versailles du 6 juillet 2020 de Madame [Y] [M] à payer la somme de 15.656,28 euros à la société Mercedes-Benz

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e0a204c0caeeb991f29

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

926,36 € pour la carrosserie du véhicule Citroën Jumper, - la facture du garage A&S Carrosserie d'un montant de 1 206 € pour la carrosserie du véhicule Renault Clio, - la facture du garage Mercedes-Benz

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d575f9cdc6046d4772d731

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Avec ces défauts, la voiture n'est pas conforme aux données d'origines et aux préconisations du constructeur MERCEDES-BENZ.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66fee53a172da17169ea206c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Y] de déposer son véhicule au garage Mercedes-Benz David Mongazons. Le véhicule était entreposé à cet endroit dès le 13 juillet 2020.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154dfd395d6ba9f2a0c5e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPTOIR DES REVETEMENTS, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Véronique BENTZ de la SELARL CEOS AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65bc61cb4fb290a346074147

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

° Portalis DB2H-W-B7A-SYZD PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antony VANHAECKE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Véronique BENTZ

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee319b848dd6814c622a6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir qu’il a acquis auprès de Monsieur [F] un véhicule de marque Mercedes-Benz au prix de 2500 euros le 25 mai 2023 mais que très rapidement après la réalisation de la vente, il a été confronté

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC342 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING BENTZ SARL

SIREN 823885603GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SALAISONS BENTZ

SIREN 330972993GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Juliette BENTZ Conseil et Appui aux Organisations

SIREN 918005182GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Juliette BENTZ Conseil et Appui aux Organisations

SIREN 918005182GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALABENTZAT

SIREN 898968334GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

29/07/2026

Voir →