CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

286 résultats pour « Coquel également »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68001f7902ef4af3896141ff

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 02 Avril 2025 Le 02 Avril 2025 Devant Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann COQUELLE

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69f12b12cdc6046d47e4e28b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

A l’appui de ses demandes, elle indique que le couple est séparé et que les deux enfants mineurs du couple résident en alternance chez les deux parents.

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67102c159dbc6e3232bf584c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 15 Octobre 2024 Le 15 Octobre 2024 Devant Nous, Elodie LEFEVRE, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann COQUELLE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67897868428384b762e6917c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il indique également que les griefs formulés par les époux [V] sont de l’ordre de finitions et peuvent être solutionnés par de simples réglages et que certains pourraient résulter d’un défaut de conception

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbcfa9d5adc26061f27a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle indique également que Monsieur [R] a bénéficié d’une promotion et de valorisation salariale.

Source officielle
TJ

Chambre 21

68dd6c5f548223b2c7aaddf5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L’ONIAM rappelle également que le recours à une expertise n’est pas exigé par la loi.

Source officielle
TJ

JLD

66884eeb342d338c20d59523

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

A l’issue de sa retenue, Monsieur [H] a été placé en rétention administrative le 2 juillet 2024, un arrêté portant obligation de quitter le territoire également été pris à son encontre.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15eb0bcdc6046d4705d788

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LES BALCONS DE ST HYPPOLITE C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1] APPEL N° du -Copie exécutoire délivrée à ME PEREZ ME CONQUET -Copie à ME PEREZ ME CONQUET -copie dossier

Source officielle
TJ

Référés

69838f11cdc6046d47e9cb9d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

au niveau du garage avec des câbles d’alimentation extérieurs non isolés, ainsi que des câbles électriques au niveau du garage triphasé alors que l’installation est monophasée, - que la société a également

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e87c34eb4cc857818d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Un courrier adressé à ses enfants et dont le cachet de la poste montre qu’il a été envoyé en 2015 mentionne également implicitement les difficultés rencontrées dans le couple, Madame [Z] [H] épouse [J]

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c67a459da3dcdeab03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle demande en outre le versement de la somme de 821,80 euros au titre de la congélation de la literie de la chambre adulte et des jouets enfant, en produisant désormais des factures acquittées de congélation

Source officielle
TJ

Première Chambre

67f037d102fc178212f82f7a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il admet cependant la modification de la recette « pecten maximus » remplaçant les coquilles Saint-[W] escalopées par des coquilles Saint-[W] entières mais précise qu’une telle modification ne change en

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5cdb89538338ecde814

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Ces contrats font également référence à la nécessité d'une consommation sobre et respectueuse de la préservation de l'environnement ».

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc856cdc6046d473bd25b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il note également, s'agissant de l'indemnité d'occupation, que celle-ci revête un caractère ménager au sens de l'article 220 du code civil, puisqu'aux termes de la convention de divorce, la résidence de

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68ee977622996ce5448225af

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il y mentionne également l'adresse du site internet du ou de ces médiateurs.

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69738720cdc6046d476d638b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il l'a mise également en demeure de justifier de la réalisation de l'ensemble des démarches contractuelles administratives qui étaient à sa charge et dont la liste figure dans ses prétentions Or, selon

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bd9a603a692913c591

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Cette somme devait également être inscrite au passif.

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a174184cdc6046d472625f6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

entiers dépens de la présente instance en ce compris le coût du commandement de payer, de l’assignation; Un diagnostic social et financier est parvenu au greffe avant l’audience, lequel indique que le couple

Source officielle
TJ

Jex

65a582f4919da7c4f17858d6

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

En défense, le PRS du Nord a pour sa part également soutenu oralement ses écritures et formulé les demandes suivantes : rejeter la demande de l'EURL KADSPEED et maintenir les mesures conservatoires prises

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d28cdc6046d47e0dbec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le vendeur répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage, ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le

Source officielle

Page 6 sur 15

← PrécédentSuivant →