vente prévue au début du 2ème trimestre 2024,permettant à Stanroc de réaliser toutes les diligences d’usage » Il apparaît ainsi que la société Stanroc n’a offert qu’une entrée en pourparlers devant déboucher

En effet, le filtre à particule a été débouché volontairement. Au regard de la situation, Monsieur [I] se charge d’immobiliser son véhicule à son domicile.

aux débats que l’entreprise de fumisterie [G] a constaté le 9 avril 2023, dans l’objectif de raccorder la chaudière à condensation de l’appartement de M. et Mme [B], qu’il lui était impossible de déboucher

Il est également mentionné l'absence de " VMC " (= de conduit) dans l'angle Sud-Ouest de la cuisine, où devrait déboucher la ventilation naturelle vue lors des constations effectuées à l'extérieur de la

Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble “[Adresse 12] Pierrefontaine” considère que les interventions sont rendues nécessaires pour déboucher la conduite qui dessert les locaux de la SCI BAMBRYL,

Un des emplois pourrait déboucher sur un CDI. Elle a versé 800 euros soit l'intégralité de son salaire à son bailleur en mai 2025. Elle souhaite payer sa dette et rester dans le logement.

Elle soutient que les évacuations ont été débouchées et l'écoulement s'est fait normalement immédiatement.

Au soutien de sa demande, le syndicat des copropriétaires explique que deux précédentes procédures ont été menées contre Monsieur [Y] (Jugement 30/11/2017 et 5 février 2020), dont l’une a débouché sur

Outre le sort des bouches d’aération, que le défendeur justifie avoir débouchées, ce que le syndicat ne conteste pas, une préconisation concerne le retrait d’effets mobiliers affectés par l’humidité, notamment

Au contraire, il ressort des trois factures des 19 septembre 2020, 31 octobre 2020 et 6 novembre 2020 de l’entreprise intervenue pour déboucher lesdites canalisations qu’il s’agit de problèmes de bouchons

Aucun accord n’a pu déboucher. *** Au terme de ses dernières conclusions déposées le 20 mars 2024, La société AKKOR INTERNATIONAL, Société À Responsabilité Limitée à associé Unique au capital de 4.000

du même règlement prévoyant une compétence dérogatoire des tribunaux du lieu de matérialisation du dommage, en l’occurrence le lieu de situation de son compte ouvert dans les livres du CIC, ce qui débouche

spontanément ; - le procès verbal de constat d’un huissier de justice du 5 août 2016, en présence de madame [W] [R] et monsieur [T] [I] de la société ECORES, qui a permis de constater que ce dernier a débouché

divisé en coin salon et la salle des petits-déjeuners, * en partie centrale, un office éclairé sur cour, une cabine téléphonique et un bloc sanitaire double, * sur l'arrière de la construction et au débouché

le curage des colonnes d’eau et des tabourets et nettoyé la petite toiture, la société Imotep est intervenue le 23 juin 2023 pour traiter le relevé d’étanchéité des solins, la société Altimètre a débouché

d'évacuation ne sont pas étanches aux emboitements, l'évacuation de la terrasse n'est pas raccordée au réseau et l'eau s'écoule au sol; que la terrasse et la façade ne sont pas étanches par endroits; que le débouché

aération par le revêtement isolant posé par la SAS COP écologie ; qu’à plusieurs reprises, elle a sollicité l’intervention de cette dernière, mais ce n’est que cinq mois plus tard, qu’elle a pu faire déboucher

Une procédure judiciaire a opposé les parties ayant débouché sur un jugement du tribunal judiciaire de Pontoise du 25 janvier 2021 qui a déclaré nul et de nul effet le commandement de payer du 31 mai 2017