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387 résultats pour « Laurent SALEM Madame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

HAGUENAU Civil

6882a6445f09f7fee0f13286

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 6] représentée par Me Apolline SCHMITT, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 167 DÉFENDEURS : Monsieur [M] [P] [Adresse 2] [Localité 6] non comparant Madame

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2adb848dd6814c5e509

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 10] représenté par son syndic le Cabinet Loiselet & Daigremont [Adresse 8] [Localité 18] représenté par Me Laurent SALEM, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Service des référés

65849131e41137cbf9fc84ac

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Bouvier, Greffier DEMANDEURS Monsieur [J] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [M] [X] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 4] S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6984cabccdc6046d470ea3f0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

POIRIER, avocat au barreau D’ANGERS Madame [Z] [C] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurent POIRIER, avocat au barreau D’ANGERS DEFENDEUR(S) Monsieur [V] [A] né le 27 Janvier

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

65f34d96c094c59eadf585b2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[D] [L] ( Maître Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS) C/M.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

668838e5342d338c20d30f8d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Localité 3] JUGEMENT N°24/01463 du 04 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 23/00772 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3F7B AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [8] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be1d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Laurence GIROUX, Vice-Présidente Madame Géraldine CHABONAT, Juge Monsieur Maurice RICHARD, Magistrat honoraire Expéditions exécutoires délivrées le : Assistés de Madame Erell GUILLOUËT, Greffière, lors

Source officielle
TJ

Référés civils

6824ddddb351f8463a00b79a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

01447 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZS66 AFFAIRE : S.A.S.U MMT C/ SASU FONCIA [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame

Source officielle
TJ

7ème Chambre

670589971296b51ba2b73af2

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Plusieurs devis ont été établis, mais non signés par Madame [H] [K].

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370519f939ca6242ddaa

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[C] [H] ont fait assigner Madame [F] [P] divorcée [U], Monsieur [A] [Z], Monsieur [B] [I], Monsieur [T] [X], Madame [R] [J] épouse [X], la S.C.I.

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

668f98e18dee2c23d20d245f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

par Me Aloïs LECONTELLEC substituant Me Laurence HUBERT, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame COLLANGE Elisabeth, Juge Greffier : Madame DE PINHO Maria, Greffière

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

679aae0be9a46d1f5a76bf25

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

S3 N° RG 24/01114 N° Portalis DB2E-W-B7I-M7UC Minute n°25/ Copie exec. à : - Me Laurent BOISRAME - Me Sébastien BRAND-COUDERT Le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b51b7735881a7c05ac

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [P] [V] née le [Date naissance 8] 1995 à [Localité 23] (69) [Adresse 10] [Localité 2] INTERVENANTE VOLONTAIRE représentée par Maître Laurent BERTIN de la

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TJ

Chambre Civile

69d564ddcdc6046d47718092

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les héritiers légaux de la défunte sont notamment, en ligne collatérale privilégiée Madame [B] [N], Monsieur [E] [N], Madame [Z] [N], et Madame [R] [N], ses quatre neveux et nièces venant en représentation

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69de9ff9cdc6046d473df9f1

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par conclusions en date du 6 juin 2025, Madame [G] demande au tribunal de : Recevoir Madame [G] en sa demande.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefdfdb848dd6814c67674

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

gestionnaire contentieux, munie d’un pouvoir DEFENDEUR : Monsieur [D] [I] né le 23 Octobre 1960 à [Localité 8] (MAROC) demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65cd1380e3c16e330fea2324

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/07092 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2WYO N° MINUTE : 4/2024 JUGEMENT rendu le mardi 30 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

67be1b0410bc47488bc8769a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6696411ff5112d8edd05799c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Z] s’appuie sur deux procès-verbaux de constat d’huissier des 11 mai et 12 juillet 2023, faisant apparaître que : - le mur entre la cuisine et la salle de séjour ainsi que le mur entre la salle de séjour

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e12ceb5d421e6c599368

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique

Source officielle

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