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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ses caractéristiques : Longueur : 15 mètres environ Largeur : 4 mètres au départ puis réduit à 3 mètres au passage de la cuve Pente maximale : environ 15% Cette proposition est équivalente en longueur
Source officiellePôle Civil section 2
68f2af43e97b8c182997b021
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Or, l’extension projetée, avec la construction existante, cumulait une longueur totale de 10,83 m, - l’article 1AU9 du PLU prévoit une emprise au sol des constructions à 35% maximum du terrain d’assiette
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e950fc3ea43407b91061ea
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par courrier du 16 septembre 2024, reçu le 18 septembre 2024, la société [9] a saisi la commission médicale de recours amiable ([8]) aux fins de contestation de la longueur des arrêts de travail pris en
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a4c52714c33ca5bd68
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Il ajoute qu’il existe suffisamment d’indices de nature à émettre un doute sérieux sur l’imputabilité professionnelle des soins et arrêts de travail prescrits à Madame [S] compte tenu de leur longueur
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6686fbc9e74459e0c7edc004
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il aurait suffi en effet que l’ancien grillage soit déposé et qu’un nouveau grillage mitoyen soit apposé sur toute la longueur du mur du côté du fonds [H], et ensuite sur la longueur restante de la limite
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839dc342d338c20d31349
3 juillet 2024
3 juillet 2024
certificat médical initial (subluxation de l’épaule) n’a pu intervenir que sur un état pathologique antérieur, à savoir une hyperlaxité de l’articulation de l’épaule et qu’en tout état de cause la longueur
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d549c0d3e3fe99d14b0a
2 mai 2024
2 mai 2024
[D] et des consorts [R], selon un axe Sud/Nord, a une longueur d'environ 75 mètres et une hauteur d'1m80.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6643ae43da34cf7c590ad5d3
19 avril 2024
19 avril 2024
Par courrier daté du 25/6/2021, la société [3] a saisi la commission médicale de recours amiable de la CPAM d’Ille-et-Vilaine d’une contestation relative à la longueur des arrêts de travail prescrits à
Source officielleCTX Protection sociale
67ed9276da9e15c5131ff688
2 avril 2025
2 avril 2025
En date du 2 mars 2022, la société a saisi la commission médicale de recours amiable aux fins de contester la longueur des soins et arrêts.
Source officielleService des référés
661436153bbdffcd9171a7ff
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 10 août 2023, Monsieur [E], architecte de l'immeuble, a conclu que la modification de la longueur de l'ouverture de la baie n'affectait pas la structure de l'immeuble sous réserve d'actualisation de
Source officielleService des référés
65849122e41137cbf9fc82ed
20 décembre 2023
20 décembre 2023
est condamnée et scellée depuis au moins 1980, l’éventuelle servitude de passage du syndicat par cette trappe étant dès lors prescrite ; qu’une grille métallique de défense est soudée sur toute la longueur
Source officielleRéférés
68dd896e548223b2c7ac8f59
1 octobre 2025
1 octobre 2025
et que les clés lui ont été remises de sorte qu’elle se désiste de son instance, elle s’oppose à la demande adverse sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, faisant valoir une longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db06f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ne restaient donc valables que deux critères (gravité de la maladie et longueur supérieure à six mois du traitement), ce qui est insuffisant pour admettre une exonération du ticket modérateur.
Source officielleExpropriations
67fea4c97a459da3dcdeab66
10 avril 2025
10 avril 2025
1] [1] Délivrées le : MINUTE N° JUGEMENT DE DÉSISTEMENT rendu le 10 AVRIL 2025 DEMANDERESSE [Localité 16] HABITAT OPH [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Eric SAGALOVITSCH, SCP LONQUEUE
Source officiellePS ctx technique
65c3d9afc432ce7d11a6f76e
31 janvier 2024
31 janvier 2024
La S.A [5], représentée par son conseil, reconnaît que la longueur du délai entre la notification contestée et la saisine du tribunal mais fait observer que la notification litigieuse n'est pas suffisamment
Source officiellePS ctx technique
65c3d9bac432ce7d11a6fb0c
31 janvier 2024
31 janvier 2024
La S.A [5], représentée par son conseil, reconnaît que la longueur du délai entre la notification contestée et la saisine du tribunal mais fait observer que la notification litigieuse n'est pas suffisamment
Source officiellePS ctx technique
65c3d9efc432ce7d11a70179
31 janvier 2024
31 janvier 2024
La S.A [5], représentée par son conseil, reconnaît que la longueur du délai entre la notification contestée et la saisine du tribunal mais fait observer que la notification litigieuse n'est pas suffisamment
Source officiellePS ctx technique
65c3d9fac432ce7d11a702a1
31 janvier 2024
31 janvier 2024
La S.A [5], représentée par son conseil, reconnaît que la longueur du délai entre la notification contestée et la saisine du tribunal mais fait observer que la notification litigieuse n'est pas suffisamment
Source officielleJ.L.D.
6a10cd4ecdc6046d479e5da1
22 mai 2026
22 mai 2026
La fatigue et le stress engendrés par le travail et la longueur des déplacements semblent avoir été des facteurs favorisant ce passage à l'acte hétéro-agressif.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1189f19e8c50f8d372
8 octobre 2024
8 octobre 2024
des seuils ; -au niveau de la partie formant avancée : la hauteur entre le sol brut et le plafond en plâtre est de 2,73-2,76m, et les 2 poutres IPN s’entrecroisent, celle située dans le sens de la longueur
Source officiellePage 6 sur 43