CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Localité 4] ([Localité 3]) demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL AVOCAES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin

Source officielle

Page 6 sur 106

← Précédent Suivant →

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d3f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin

Source officielle

3ème chambre 2ème section

658096e63ea7c8c1120dd6d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

GAULTIER #D320 Décision du 15 Décembre 2023 3ème chambre - 2ème section N° RG 23/15077 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3LXT MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge assisté de Quentin

Source officielle

3ème chambre 2ème section

668839d5342d338c20d311f5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

- 2ème section N° RG 24/05015 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4Q27 MAGISTRAT A L’ORIENTATION Madame Irène BENAC, Vice-Présidente, présidente de la 3ème chambre civile 2ème section, assistée de Monsieur Quentin

Source officielle

3ème chambre 2ème section

668839df342d338c20d31382

T. Judiciaire

5 juillet 2024

E843 (ccc) Décision du 5 juillet 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 22/05593 - N° Portalis 352J-W-B7G-CVQRC MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC, Vice-Présidente assistée de Monsieur Quentin

Source officielle

1ère Chambre civile

6a10b85ccdc6046d479cb624

T. Judiciaire

21 mai 2026

FRANCE représentée par Me Aurélie PINEY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, et Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin

Source officielle

3ème chambre 2ème section

662bf150e266e89ef1189fd5

T. Judiciaire

26 avril 2024

de PARIS, vestiaire #C0787 Copies délivrées le : -Maître ALBERT #D1592 (ccc) - Maître HUGUENY #C787 (ccc) MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge Assistée de Monsieur Quentin

Source officielle

Référés

S.C.I. KANICOc/S.A

670d729564f81b1bb310fd6c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

[J] [M] - [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin SIEGRIST, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal,

Source officielle

3ème chambre 2ème section

668839d7342d338c20d3122e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

K186 (ccc) Décision du 5 juillet 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/12751 - N° Portalis 352J-W-B7H-C22ZQ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC, Vice-Présidente assistée de Monsieur Quentin

Source officielle

1ère Chambre civile

6a10b859cdc6046d479cb5ce

T. Judiciaire

21 mai 2026

113 dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin

Source officielle

1ère Chambre

67eee3f7b848dd6814c624ff

T. Judiciaire

3 avril 2025

Ordonnance signée par Quentin SIEGRIST, Vice-président, chargé de la mise en état, et par Henry SARIA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle

JERICHO CIVIL

69745743cdc6046d478365c9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

LRPO, [Localité 2] PROPERTY OWNERS LTD C/ [Y] [D] [K] [U] MINUTE : 26/ CCC délivrée le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Monsieur Quentin ATLAN, juge placé auprès du Premier Président de

Source officielle

1ère Chambre civile

672e7ace50af6f5fd3458d71

T. Judiciaire

10 octobre 2024

représentée par Me Romain MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, et Me Malcolm MOULDAÏA, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin

Source officielle

3ème chambre 2ème section

662bf146e266e89ef1189e0a

T. Judiciaire

26 avril 2024

Copies délivrées le : - Maître Stanislas ROUX-VAILLARD #J0033 (ccc) - Maître Michel-paul ESCANDE #R0266 (ccc) MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC, Vice-Présidente assistée de Monsieur Quentin

Source officielle

Cabinet 1A

67004398c34eb4cc857b9504

T. Judiciaire

3 octobre 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 12 mars 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle

Cabinet 1A

668d914553e3bdd0778b475e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 21 mars 2024 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle

Cabinet 1A

6866dccad33109fd079b3f0b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

Quentin AGNES, Greffier DEBATS A l’audience du 06 février 2025 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle

3ème chambre 2ème section

65c3d964c432ce7d11a6eb1e

T. Judiciaire

2 février 2024

C] #D1526 (ccc) Décision du 02 février 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/12812 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26XM MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge assisté de Quentin

Source officielle

3ème chambre 2ème section

65c3d9c4c432ce7d11a6fcf6

T. Judiciaire

2 février 2024

C14 (ccc) Décision du 02 février 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/15766 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3P7U MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC, Vice-Présidente assistée de Quentin

Source officielle

Chambre 6

6a0cc458cdc6046d473b84c7

T. Judiciaire

18 mai 2026

: N° RG 26/00002 - N° Portalis DBWJ-W-B7K-DBPH AFFAIRE : Monsieur [X] [B] [P] OBJET : Incompétence le notification par LRAR au débiteur avis MP Copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN

Source officielle

2 110 résultats pour « Quintin était »

2 110 résultats pour « Quintin était »