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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
678028919c3ba90f51dc3d8f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’[2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [Z] [L] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d93
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Monsieur [S] [K] Rep/assistant : Me Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a51bbf04ef7857bb32b
3 avril 2025
3 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 03 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/03602 N°
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4bc7a459da3dcdea9d0
10 avril 2025
10 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/15262 N° Portalis
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4c67a459da3dcdeab0d
10 avril 2025
10 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4c77a459da3dcdeab20
10 avril 2025
10 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/13990 N
Source officielleJ.L.D.
6a0dfd2ccdc6046d47597c32
20 mai 2026
20 mai 2026
santé de Monsieur [Z] [F] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître NAYRAND Solène
Source officielleChambre du Conseil
68e97c1a3ea43407b9130bfd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
partenaire ou concubin 26K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL DESISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène
Source officielleJLD
670d6809b733b3db3e769c98
14 octobre 2024
14 octobre 2024
date du 09 Octobre 2024, du Directeur du [4] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Madame [Z] [H] NEE [C] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleJLD
670d6809b733b3db3e769cab
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de [Localité 2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Madame [W] [L] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a519f939ca6242d064
29 avril 2024
29 avril 2024
la SELAS LEGA-CITE - 502 ORDONNANCE Le 29 Avril 2024 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [E] [L] né le 13 Septembre 1962 à [Localité 3] (PAYS-BAS), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Solenne
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [W] [V] veuve [D] Rep/assistant : Me Solène
Source officiellePôle Civil section 2
67f8305fcf40727a00446841
10 avril 2025
10 avril 2025
jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR à l’opposition à l’ordonnance portant injonction de payer Monsieur [X] [N] né le 03 Novembre 1988 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a45bbf04ef7857bb193
3 avril 2025
3 avril 2025
Décision du 03 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 23/01852 N° Portalis 352J-W-B7H-CYZQ2 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4bd7a459da3dcdea9e1
10 avril 2025
10 avril 2025
Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/14027 N° Portalis 352J-W-B7I-C566P MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4bd7a459da3dcdea9f5
10 avril 2025
10 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, ORDONNANCE Avant-dire-droit Prononcée par mise à disposition au greffe Contradictoire
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4c67a459da3dcdeaafa
10 avril 2025
10 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/14255 N° Portalis
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4c67a459da3dcdeab09
10 avril 2025
10 avril 2025
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielleRéférés civils
66980993b60c111a421b8f0e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
judiciaire de la société RESINE STONE COLOR en redressement judiciaire, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Solène
Source officielleJLD
66964180f5112d8edd0588cd
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du Directeur du Centre Psychothérapique de [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Monsieur [K] [V] Rep/assistant : Me Solène
Source officiellePage 6 sur 30