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et voilage sales et empoussiérés ; plusieurs lames de parquet bougent sous le poids du corps ; toile de verre sur les murs défraichie par endroit ; housses de canapé et des coussins tâchés et sales ; tapis

Source officielle

2ème chambre Cab4

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T. Judiciaire

16 avril 2024

Puisqu’en cas de pluie, cette surface devait soit comporter une signalisation mentionnant son caractère glissant, soit un aménagement (tapis antidérapant, qui a du reste été posé ultérieurement.

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CTX PROTECTION SOCIALE

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T. Judiciaire

17 avril 2024

En s'accroupissant, il aurait ressenti une gêne au genou pendant qu'il nettoyait un tapis. » Le certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par le Docteur [I] fait état des lésions suivantes : «

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CTX PROTECTION SOCIALE

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T. Judiciaire

30 avril 2024

diligentée par la CPAM du Rhône révèle que Madame [H] a été affectée pendant 25 ans à décharger et à recharger les chariots des clients et que depuis 2 ans, les plus petits articles sont déposées sur un tapis

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PPP Contentieux général

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T. Judiciaire

2 mai 2024

du sol de l’appartement il est à noter que lors de l’état des lieux d’entrée il est expressément indiqué que le sol n’est pas entièrement visible dans de nombreuses pièces du fait de la présence de tapis

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CTX PROTECTION SOCIALE

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T. Judiciaire

19 avril 2024

le 12/01/2021 : « Activité de la victime lors de l’accident : manutentionnaire de découpe, Nature de l’accident : ressent une douleur dans le bras en retournant une longe pour la positionner sur le tapis

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Chambre 8/Section 2

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T. Judiciaire

10 juillet 2024

Présent dans le constat banquette entrée 179 € Présent dans le constat Lustre 149,90 € Présent dans le constat Chaise médaillon velours gris 190,10 € Chambre fermée Tête de lit 299,00 € Chambre fermée 2 tapis

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POLE CIVIL section 5

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T. Judiciaire

4 avril 2025

Ce portail sécurise l'accès à un couloir long de quelques mètres, dans lequel sont installés notamment un tapis, une grande armoire en bois et des éléments de décoration sur les murs menant à la porte

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Expropriations

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T. Judiciaire

11 janvier 2024

Proximité [Adresse 28] et [Adresse 29]- Nombreux commerces (BHV...), bistrots et boutiques artisanales- Hôtel de ville DESCRIPTION: Immeuble de rapport R+5+Combles - 1 niveau de sous/sol- escalier avec tapis

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Service des référés

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T. Judiciaire

18 janvier 2024

SAINT MARTIN Au domicile personnel de son gérant Monsieur [O] [X]- [Adresse 31] [Localité 43] non comparante La Société TAPIS ROUGE AU [Adresse 36] [Localité 75] non comparante La SOCIETE FRANCAISE

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Expropriations

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T. Judiciaire

6 janvier 2026

La surface est aménagée en espace de fitness/renforcement musculaire en trois parties : - renforcement pour l’escalade - renforcement musculaire et matériel - un espace séparé par une porte avec des tapis

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17ème Ch. Presse-civile

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T. Judiciaire

8 octobre 2025

des produits en lien avec le sport et les activités de détente dont la promotion est faite (lunettes de soleil, valise, bague, chaussures de sport, tapis de yoga, veste de sport), la dernière représentant

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CH ECOCOM General

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T. Judiciaire

6 octobre 2025

• Les bibelots, tableaux, objets décoratifs, tapis, fourrures, horloges, porcelaines, faïences, armes, livres, instruments de musique, collections de timbres, monnaies, médailles, d’une valeur unitaire

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Serv. contentieux social

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T. Judiciaire

3 avril 2024

la norme NF C 18 510 ne sont pas toujours mises en oeuvre (attestation de consignation) Mise à disposition des équipements de protection individuelle (gants isolant, lunette de protection ou visière, tapis

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PCP JTJ proxi fond

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T. Judiciaire

5 juillet 2024

WC communs du 7ème étage, réfection de la plomberie des parties communes du 7ème et 8ème étage, travaux supplémentaires de la loge, de l'escalier maître et de l'escalier de service et remplacement du tapis

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Ch 10 REFERES

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T. Judiciaire

9 octobre 2025

XV marbre rose et 3 miroirs - Armoire chambre 4 portes moderne crème/marron - Canapé bois et capitonnage vert amande style Chippendale - [Localité 6] miroir cadre doré style Louis XVI - [Localité 6] tapis

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Chambre 1 Cabinet 3

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T. Judiciaire

2 octobre 2025

niveau de la tulipe de la transmission arrière gauche, - un code défaut C110BF0 relatif au capteur du régulateur de distance, - un vrombissement ressenti en partie arrière, - une pâte obstruant les tamis

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Service des référés

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T. Judiciaire

8 juillet 2024

sur son préjudice moral sur la période du 16 mars 2021 au 31 octobre 2023; - enjoindre à la société STANA d’insonoriser l’installation du lave-linge dans la salle d’eau du lot 43, soit la pose d’un tapis

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PCP JTJ proxi fond

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T. Judiciaire

2 juillet 2024

Elle précise que : -le 20 février 2022, son ex compagnon, Monsieur [M] s’est rendu chez Monsieur [U] afin d’essayer de trouver une solution, lui proposant d’installer à minima un tapis afin de garantir

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4ème Chambre civile

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T. Judiciaire

3 juillet 2025

rencontré messieurs [Y] et [N] [B] lors d’un salon international d’art à [Localité 11] avec lesquels ils ont convenu d’un rendez-vous à leur domicile le 31 août 2023 pour faire estimer la valeur de leur tapis

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