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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6ca858823c56e0b7c9b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
du Code de Procédure Civile, Par mise à disposition au greffe, Vu la procédure entre : DEMANDEUR Monsieur [X] [H] né le 02 Février 1934 à BLANQUEFORT (GIRONDE) de nationalité Française 2 bis rue Thiers
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be049
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[W] et désigne le tribunal de proximité de Thiers comme juridiction compétente, n’est pas contredite sur ce point par M. [W]. Mme [K] et M.
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aa44e0040aa3735de94
7 avril 2025
7 avril 2025
Un certificat médical établi le 15 septembre 2023 fait état d’une hospitalisation au sein de l’hôpital la [9] pour une fracture vertébrale AO Spine A1 des vertèbres Th6 et Th7.
Source officielleChambre 1/Section 5
65a5809e919da7c4f1759b2b
8 janvier 2024
8 janvier 2024
dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : SYNDICAT DES COPRORPIETAIRES [Adresse 2] SITUE AU [Adresse 2], représenté par son syndic la société THE
Source officielle1ère Chambre
661963e91b7735881a7a2679
12 avril 2024
12 avril 2024
exécutoire délivrée le : 12.04.2024 CCC délivrée le : à Me Julien LAURENT, Maître Richard PATOU PARVEDY de la SELARL PRAGMA COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE
Source officielle1ère Chambre
661964261b7735881a7a2787
12 avril 2024
12 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : 12.04.2024 CCC délivrée le : à Maître Natalia SANDBERG de l’AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE
Source officielleBureau d'ordre référés
6879477564dcbd881bec89ca
2 juillet 2025
2 juillet 2025
THE BARBEST [Adresse 3] [Localité 2] non comparante Nous, Anne DEVIGNE, Première Vice-Présidente, statuant en qualité de juge des référés, Assistée de Anne PAUL, Greffière, A l’audience du 02 juillet
Source officielleRéférés
675a12cb3bace64ddb46b935
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° RG 24/01711 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THVS MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01711 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THVS NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS
Source officiellePôle JCP
69e16637cdc6046d478126f7
7 avril 2026
7 avril 2026
PÔLE JCP - RÉFÉRÉ Minute n° 26/00334 N° RG 25/03092 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NVYR AFFAIRE : Société TOULON HABITAT MEDITERRANEE C/ [F] Grosse exécutoire : OPH THM
Source officielle3ème chambre 1ère section
65a0407fea2f9efae430e921
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de son assignation, la SCPP demande au tribunal de : - Ordonner aux sociétés Orange, Free, SFR, SFR Fibre et Bouygues Telecom de mettre en œuvre toutes mesures propres à empêcher l’accès aux sites “The
Source officiellePôle JCP
6a0cc858cdc6046d473bd271
19 mai 2026
19 mai 2026
[Localité 1] HABITAT MEDITERRANEE C/ [U] Grosse exécutoire : OPH THM + dossier de plaidoirie Copie : M.
Source officielleService des référés
6699737307d408f8d4c2e9b4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
MOTIFS DE LA DECISION Il convient de recevoir l'intervention volontaire de la SAS THD 42 EXPLOITATION.
Source officielle18° chambre 1ère section
659eeefb6976f1c644e783af
9 janvier 2024
9 janvier 2024
THE FACE STUDIO Mme [E] [R] M.
Source officielleCharges de copropriété
65c3d9b2c432ce7d11a6f997
24 janvier 2024
24 janvier 2024
délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 24 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Anthony THIERS
Source officielleRéféré
6785849daaacbea0fe687091
13 janvier 2025
13 janvier 2025
la convention de la Haye du 15 novembre 1965, transmis la demande de signification ou de notification par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception à l’autorité requise, en l’occurence : The
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
6585e13a638cf45b25ce587a
15 décembre 2023
15 décembre 2023
URSSAF PACA TSA-30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 représentée par Mme [M] [O], Inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir régulier c/ DEFENDERESSE EURL LES 4 SAISONS 3, Avenue de Saint Thys
Source officielleAF - Divorces
69dfe702cdc6046d475e8301
9 avril 2026
9 avril 2026
divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L], [G] [E] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (Seine-Maritime) [Adresse 2] représentée par Me Isabelle DE THIER
Source officielle9ème chambre 1ère section
662a9fd9c8a1343b8cd62601
24 avril 2024
24 avril 2024
Shenandoah Trust, Malher Trust, The Butterfly Trust au titre des ISF 2012 et 2013.
Source officielleAF - Divorces
69dfe6d3cdc6046d475e7ffa
9 avril 2026
9 avril 2026
consentement mutuel PARTIES : DEMANDEURS : Madame [Y] [B] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 1] (POLOGNE) Chez Mme [J] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle DE THIER
Source officielleAF - Divorces
6a10abd9cdc6046d479bc2ff
18 mai 2026
18 mai 2026
2] (SENEGAL) [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2023/008119 du 17/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Me Isabelle DE THIER
Source officiellePage 6 sur 16
Thysali
31/08/2026
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THYS, Chloé, Colette, Huguette
21/08/2026
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THYSSENKRUPP ELECTRICAL STEEL UGO
18/08/2026
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THYSSENKRUPP FRANCE
13/08/2026
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SELARLU Docteur THYSSEN STE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECIN
13/08/2026
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