Dès lors, au regard de l'ensemble de ces éléments, notamment de la date à laquelle est évaluée la valeur locative en renouvellement, de l'emplacement sur le tronçon médian et côté ensoleillé de l'[Adresse

Nuwa, et le passage d’une caméra dans le réseau d’eaux usées et eaux pluviales a permis de mettre en évidence l’existence d’affaissements, d’obstructions, de contrepentes, et de cassures sur chaque tronçon

Elle indique que les travaux confiés à la société Etablissements [N] ont consisté en la réfection d’un tronçon de l’une des chutes collectives de l’immeuble.

La persistance des désordres a conduit à l’inspection des réseaux par la société Maurin qui a conclu le 28 novembre 2019 à la présence de deux fissures dans le tronçon 1 et 5 infiltrations dans le tronçon

BUILDERS & PARTNERS 20 rue Troyon 92310 SÈVRES non comparante et non constituée S.A. SMA 8 Rue Louis Armand 75015 PARIS non comparante et non constituée S.A.S.U.

D’après facture en date du 20 novembre 2008, les consorts [B] – [S] ont confié à Monsieur [C] [A] la réalisation de travaux de charpente en vue de l’aménagement des combles comprenant le tronçonnement

De plus, par courrier du 18 novembre 2025, l’expert judiciaire confirme qu’une détérioration du tronçon de canalisation entre le regard de la copropriété pourrait être à l’origine d’une partie des infiltrations

d'incendie du fait de l'état des installations électriques en plusieurs lots aggravé par l'obsolescence des installations de gaz en parties privatives ; - du risque de saturnisme du fait de la présence de tronçons

Au vu des caractéristiques des locaux, en particulier leur très bonne situation géographique dans un quartier touristique pittoresque très animé, dans un tronçon de rue très animé sur le plan commercial

Afin de préciser notre examen nous faisons déposer le pare boue avd : nous nous trouvons confrontés à un état passablement déformé et mal redressé du passage de roue et de son longeron.

Les locaux commerciaux sont implantés sur le tronçon marqué par des enseignes “mass market” et bénéficiant d’une excellente commercialité et à proximité d’enseignes nationales et internationales, véritables

Nous devions souder dans des lieux exigus à bord et tronçons fermés en atelier à des cadences imposées.

Il a précisé que les désordres étaient observés extérieurement sur certains tronçons du réseau ( tuyaux) et à proximité de certaines soudures.

2017 pour un montant total de 14.399,94 euros HT et deux factures établis par la société IMPER FRANCE dont une du 24 août 2018 de paiement du solde du marché pour des travaux pour le remplacement du tronçon

relative aux deux portails, demeure maintenue à la charge de la dite société PRADO LIDO mais la pose de ces deux portails devra être faite aux endroits choisis par le dit Monsieur [Z] [C], dans le tronçon

actifs sur le parquet du commerce de la « cellule commerciale Conte Di Venezzia », la présence de piqûres de rouille ayant perforé le réseau en acier galvanisé de distribution d’eau de ville sur des tronçons

JUGEMENT DE DIVORCE PREMIER RESSORT _________________________________________________ PARTIE DEMANDERESSE : Madame [E], [Z], [G] [B] épouse [W] née le 26 Décembre 1956 à QUIMPER (29000) 16 rue de la Troménie

rendant sa circulation difficile, voire dangereuse, tant pour les véhicules que pour les piétons, en raison notamment de pentes importantes, de l'absence ou de l'insuffisance de revêtement sur certains tronçons