Cependant, l’appartement, qui est ancien, ne paraît pas avoir été rénové récemment et les traces de moisissures apparues depuis avril 1023 ne semblent pas incrustées dans les murs puisque ainsi que l’indique

de Monsieur [S] ; Déterminer la date de réalisation des percements du mur porteur central de l’appartement de Monsieur [S] tel qu’il apparaît dans le dossier technique transmis à la copropriété pour

Il a installé une piscine rectangulaire sur la terrasse de son appartement situé au rez-de-chaussée. Le syndic lui a demandé de la supprimer et des échanges ont eu lieu.

En dépit de ces changements, les horaires de travail de cette dernière sont restés identiques et aucune démonstration d’une quelconque surcharge de travail n’est apportée.

pendant plusieurs années dans un appartement qui présente d'importantes traces de moisissures dans les différentes pièces de l'appartement de la famille [N], constatées par le Conseil Médical en Environnement

Madame [U] [K] soutient qu’existe une mésentente avérée entre les associés- gérants-anciens concubins en raison d’un conflit aigu apparu après la séparation de leur couple.

situé au 1er étage sur cour, de la société LG IMMO, propriétaire de l’appartement situé au 2ème étage, Monsieur [N] [V] et Madame [R] [V], propriétaires d’un appartement situé au 3ème étage, de Monsieur

Se prévalant d’échéances impayées, la banque, par exploit de commissaire de justice du 16 septembre 2025, a fait assigner Monsieur [S] [T] [A] [J] devant le tribunal judiciaire de Bobigny.

[Z] [P] et Mme [K] [T], son épouse, sont propriétaires d'un appartement et d'un emplacement de stationnement dans un immeuble situé [Adresse 3].

La livraison a eu lieu le 6 juin 2024 avec 121 réserves, notamment relatives à la présence de traces de colle sur le sol ; des impacts présents dans la baignoire ou sur les menuiseries de l’appartement

pour le garage et 47.150 pour l'appartement, reçu par la SCP ANDRE VOROBIEF & SERGE VOROBIEF - Notaires.

de Monsieur et Madame [S] ; - déterminer la cause des infiltrations survenant au sein de l’appartement de Monsieur et Madame [S] ; • fournir tout élément technique et de fait de nature à établir les

L'EPIC EST METROPOLE HABITAT est propriétaire des appartements situés au dernier étage du même immeuble, situés au-dessus des locaux appartenant à l'association SAPAR, et lui loue les appartements n° A01

En l'espèce, le 16 novembre 2017, un expert avait constaté suite à un dégât des eaux dans l'appartement, la réalité de traces d'humidité au plafond et sur les murs de l'appartement au niveau des menuiseries

[E] [K] se rendaient à l’appartement le 13 mai 2023 et faisaient état d’une échéance à cette date sans précision (pièce n° 8).

[P] [J] et Mme [F] [M] un appartement situé aux 6ème et 7ème étages d’un immeuble sis [Adresse 11], soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis.

[Q] [U] reste lui devoir la somme de 1722 euros à la date du 28 février 2026 (échéance de février 2026 incluse).

Maître [T] [C] de la SELARL [C] - [P] - [F] - 505, Expédition et grosse + service suivi des expertises, régie et expert, Expédition EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [K], propriétaire d’un appartement

Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente, assistée de Clémence BREUIL, Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les parties représentées de leur conseil, La SCI JONAS est propriétaire d'un appartement

Au soutien de ses prétentions, elle a indiqué que les locataires avaient réglé les causes du commandement de payer mais que des nouveaux impayés étaient apparus peu après.