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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JCP
69735a0dcdc6046d4768ddb7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Caroline AUGIS VIDAL de la SELAS AGN AVOCATS NANTES, avocats au barreau des SABLES D’OLONNE DEFENDEURS Madame [O] [C], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jimmy SIMMONOT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleSection des Référés
670975eb06866c0645d3bcc9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SITUE 10/12 PASSAGE RIVIÈRE - 94800 VILLEJUIF représenté par son syndic Monsieur [I] [Z], syndic, dont le siège social est sis 10 passage Rivière - 94800 VILLEJUIF représentée par Maître Benjamin ROCHE
Source officiellePCP JCP fond
66fee08e172da17169e9a78b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
par plusieurs intervenants : la société ZEN ISOLATION est intervenue le 25 novembre 2022 pour poser une gaine ayant pour but d'absorber les vibrations et de réduire le bruit, ajouter de la laine de roche
Source officiellePPP Contentieux général
670573561296b51ba2b117bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ACTION LOGEMENT SERVICES - [Adresse 2] Représentée par Me Olivier KREBS, avocat au barreau de Bordeaux loco Maître Catherine GAUTHIER de la SCP SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de Bordeaux
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a7e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LOC’IMMO, inscrite au R.C.S. de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 493 292 510, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9]
Source officielleChambre 01
66335afec0d3e3fe99cadb5d
9 avril 2024
9 avril 2024
PELLETIER ET ASSOCIES, immatriculée au RCS de ROCHE SUR YON sous le n°849247218, Es qualité de liquidateur de la société ASPI SANTE [Adresse 2] [Localité 6] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président
Source officielle4ème Chambre civile
6866dba0d33109fd079b3b93
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] [B] et Mme [E] [T] épouse [B] à payer au syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé « Azur Saint Roch » la somme principale de 4.405,15 euros représentant leurs charges de copropriété arrêtées
Source officielleJCP FOND
67819f916d34da2cbdce12e5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Favre-Rochex, J.-Cl. Civil Annexes, Assurances, fasc. 5-1 : Contrat d’assurance - règles communes - cadre législatif et réglementaire, n° 78).
Source officielleJCP FOND
67f6e84aa9d5adc260628035
7 avril 2025
7 avril 2025
ACTION LOGEMENT SERVICES, Prise en la personne de son représentant légal en exercice, Dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE
Source officielleJCP
6865779c72b7e1b6bf1d6a46
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Jean-Marie VIGNOLLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : ACTION LOGEMENT SERVICES, sis [Adresse 2] représenté par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
677daad7b032d83cfd3ee15b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 07 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 22/05344 - N° Portalis DBX4-W-B7G-ROCQ NAC : 50G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 3 JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 PRESIDENT
Source officielle6ème chambre 2ème section
658c79de2c4a0d96dc235468
22 décembre 2023
22 décembre 2023
de 340 000 euros TTC (comprenant la piscineྭ:121 339,28 € HT et les options ( revêtement, plage immergée, système de nettoyage automatique intégrée, traitement d’eau, confort thermique, margelles, rochers
Source officielleJCP FOND
6a0e3521cdc6046d475dd357
19 mai 2026
19 mai 2026
LOGEMENT SERVICES, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est au [Adresse 4] représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY-ROCHE-SARDA
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3008cdc6046d475d6593
20 mai 2026
20 mai 2026
barreau de POITIERS DÉFENDERESSES : MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Anne DE CAMBOURG avocate au barreau de POITIERS substituée par Me Laura DA ROCHA
Source officielleChambre procédure orale
6a0e155fcdc6046d475b3bcd
19 mai 2026
19 mai 2026
CA CONSUMER FINANCE dont le siège social est sis 1 rue Victor Basch CS 70001 91068 MASSY CEDEX représentée par la SCP LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON substituée par Me Audrey GELIBERT, avocat
Source officielleJCP FOND
6a0e3374cdc6046d475db160
19 mai 2026
19 mai 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES, dont le siège social est au [Adresse 4] représentée par Maître Catherine LE RGAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Maître
Source officielle1ère Chambre Civile
6a10c653cdc6046d479dcf22
22 mai 2026
22 mai 2026
- CHAMSKI- LAFONT- RAMACKERS, avocats au barreau de NIMES, avocats plaidant à : Mme [J] [A] [R] née le 20 décembre 1945 en ANGLETERRE, domiciliée [Adresse 3] à [Localité 2] représentée par Maître Roch-Vincent
Source officielleRéférés
6984d018cdc6046d470f10b4
11 juin 2026
11 juin 2026
TERRITORIAL VALLEE SUD GRAND PARIS, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, VILLE DE [Localité 1] DEMANDERESSE Société CHATENAY MALABRY PARC CENTRAL LOT C [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin ROCHE
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6947000775782d5f060aad34
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 3 avril 2020 Madame [E] [H] avait acquis le cheval RAGTIME DES PALUDS, cheval hongre de trois ans auprès de la société civil LE VIEUX CAPEAU.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66352741e4b5292aaa65eb89
8 avril 2024
8 avril 2024
Ils constatent que [I] n’a pas confiance en lui, qu’il a honte de demander à la maîtresse de lui réexpliquer les consignes. La concentration reste compliquée.
Source officiellePage 60 sur 73