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1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

669aa8d330bd4f0c3f6a8305

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le certificat médical des 24 heures indique que le contact avec [W] [M] est difficile compte tenu d’une excitation psychotique avec logorrhées.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e14965b5d9df312a76

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Hélène ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Caroline ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c2dd062d9f810dff4b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

détention au tribunal judiciaire de Bobigny, par ordonnance en date du 6 décembre 2024, assisté de Adrien NICOLIER, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba846d547e419fc2e0d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

SANTISTEVE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd7

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO GREBERT, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

JLD

6a161098cdc6046d4708a45d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce jour elle présente une asthénie clinique et une anxiété résiduelle permanente. Un bon niveau d'élaboration lui permet d'accéder à une critique partielle de ses troubles.

Source officielle
TJ

JLD

69492f9a75782d5f063c7be3

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

JUDICIAIRE DE PONTOISE ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION COMPLÈTE (PROCÉDURE DE SAISINE OBLIGATOIRE) Articles L3211-12-1 et R 3211-7 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

é plaintec/X le même jour

65c3da01c432ce7d11a70346

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

La défense a insisté sur certaines incohérences dans les déclarations du requérant, et a émis des doutes sur la valeur tant clinique que probatoire du 2ème examen médical de l’UMJ, établi 6 mois après

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708465e89f19e8c50fcd687

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En l'espèce, la procédure d'admission en soins psychiatriques a été menée conformément à la loi et est régulière en la forme.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c76cf40727a004408c8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RC 25/00587 Minute n° _____________ Soins psychiatriques relatifs à M.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686579be72b7e1b6bf1d7bd9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par jugement avant-dire droit en date du 6 décembre 2023, le tribunal a ordonné une mesure d'expertise médicale clinique confiée au docteur [I].

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01deb74e929a9d8faef80

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le certificat médical établi par le Dr [J] [K] le 22 septembre 2025 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : “ Rupture de suivi psychiatrique et de traitement chez un patient psychotique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697bb6a2cdc6046d472a082f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Nous, Fabienne ALLIO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Alix KRIOUA, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690cbec11f8a20b910f8e0aa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l'appui, il est indiqué qu'elle présente une tachypsychie avec logorrhée, coq à l'âne, familiarité et éléments psychotiques à thématique érotomaniaque.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5ec9a603a692913d72c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [I] [H] né le 24 Juillet 1970 à représenté par Me Laura BILLOIR, avocat au barreau d’ESSONNE Non comparant, son état clinique n’étant pas compatible avec

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a529c3ba90f51dc91ed

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

psychiatrique que si : 1° ses troubles rendent impossible son consentement ; 2° son état impose des soins immédiats assortis soit d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce254a24c6addadba765

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Seine Maritime portant admission de Mme [P] [S] au bénéfice de soins contraints sous la forme d’une hospitalisation complète et les décisions successives postérieures portant maintien des soins psychiatriques

Source officielle
TJ

J.L.D. CIVIL

685f0c4202c5b8c8ca160a7a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Répertoire Général : N° RG 25/00013 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GSGM Minute : 25/02 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE LA MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

686576ab72b7e1b6bf1d61d8

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

réquisitions ; DÉBATS : A l’audience du 02 Juillet 2025, l’affaire a été plaidée en suite de quoi la décision suivante a été rendue : LE JUGE : Monsieur [L] [U], qui fait l’objet de soins psychiatriques

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e585cdc6046d47056b93

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Léa SAADA, greffier, Vu l’arrêté du Préfet de l’Isère en date du 11.05.2026, portant admission en soins psychiatriques

Source officielle

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