Aucun des copropriétaires ou occupants de l'ensemble ne pourra encombrer les entrées, les vestibules, paliers et escaliers, ni laisser séjourner quoi que ce soit sur ces parties de l'ensemble. (…) Chaque

Si comme le soutient à raison la partie défenderesse, ce document apparaît raturé et sans mention de l'escalier, ces éléments ne peuvent, à eux seuls, empêcher la caractérisation de l'usage d'habitation

plein droit du fait du décès de ce dernier,constater la qualité d’occupant sans droit ni titre de Monsieur [O] [X],ordonner l’expulsion de Monsieur [O] [X] du logement sis [Adresse 2] à [Localité 14], escalier

complémentaire de son médecin traitant en date du 12 septembre 2023 indiquant qu’il marche désormais avec une canne dans un périmètre inférieur à 50 mètres, à des difficultés à monter et descendre les escaliers

des exercices 2017, 2018, 2020 et 2021, votant les budgets prévisionnels des exercices 2019, 2020, 2022 et 2023 et décidant des travaux suivants : travaux réfection peinture et vitrification marches escalier

Le vendeur déclare que « l’escalier dans le local ne tient que grâce à des étais et menace de s’effondrer, que le plafond les murs et le sol ont été grandement endommagés par les différentes inondations

travaux ont été réalisés par les acheteurs au dernier trimestre 2024, d’un montant total de 25 163 euros correspondant à : - 1.815 € au titre du colmatage fissure extérieure, - 2.651 € au titre de l’escalier

matage / harpage et des éléments impactés par les désordres et/ou les travaux ; en seconde phase, après stabilisation durant douze mois, de travaux de reprise des façades, avec nécessité de déposer l’escalier

IMMOBILIERE DU MOULIN VERT a consenti un bail d'habitation à Mme [Z] [K] sur des locaux situés au [Adresse 4] (escalier 01, appt 204).

passant par les parcelle BE [Cadastre 4], BE [Cadastre 3], puis BE [Cadastre 1] ni ne rapporte le moindre commencement de preuve de la situation d’enclave qu’elle allègue du fait de la présence d’un escalier

EXPOSE DU LITIGE Le 22 mars 2022, l’EPIC [16] a établi une déclaration d’accident du travail faisant état d’un accident survenu le 21 mars 2022 à M [M] [W] en ces termes « en descendant l’escalier pour

2025, il apparaît que des désordres sont désormais clairement identifiés dans le sous-sol du bâtiment avec la présence d’eau et/ou d’infilltrations en particulier dans la cage d’ascenseur et sous l’escalier

[H] [B] à la régie du tribunal judiciaire de Paris (escalier D 2ème étage) au plus tard le 05 décembre 2024 inclus, avec une copie de la présente décision, Dit que l’affaire sera rappelée le 6 février

Ils exposent être propriétaire d’une maison à usage d’habitation située [Adresse 3] à [Localité 5] et avoir confié en 2020 des travaux de rénovation d’une terrasse et de l’escalier extérieur à la société

Judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, [Localité 12] Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 14], 1er étage, à droite en sortant de l’ascenseur ou de l’escalier

résulte des pièces produites que Mme [N] a signé le 20 décembre 2021 le devis émis par la SARL pour des travaux - d’enduit/peinture dans toutes les pièces, - de ponçage des parquets existants et escalier

Florence MOLERES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, es qualité d’assureur de la société BERNARDINI [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Perrine ESCANDE

Le commissaire de justice expose que les dalles se trouvant au niveau de l’escalier extérieur menant à l’étage sont détruites sur toute la largeur, présentent des fissures à l’arrière et que les dalles

Madame [P] justifie par ces mêmes pièces que sa fille a besoin d'un logement adapté – pas d'escalier, nécessité d'un balcon ou d'un jardin pour s'aérer en raison de graves problèmes respiratoires....

octobre 2022 au 30 septembre 2023 et du 1er octobre 2023 au 30 septembre 2024, ➔approuvé les comptes travaux remplacement pied de colonne EP bâtiment A, les comptes travaux de rénovation de la cage d'escalier