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2 317 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65b40700753f879640d6081e

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

1983, ainsi que des actes de renouvellement successifs, que les lieux loués situés [Adresse 1] à [Localité 2], comprennent une boutique à droit de la porte d’entrée de l’immeuble, un dégagement avec escalier

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65ba998e59e460cd1e3efa0f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

constatés des suites de la fin des travaux portant sur la porte d'entrée de service, la fenêtre du RDC, la ligne électrique du lampadaire extérieur RDC et le parquet de l'étage au niveau de l'arrivée de l'escalier

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9c8c432ce7d11a6fd66

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la régie Avances et Recettes du tribunal judiciaire, Tribunal judiciaire de Paris, [Adresse 2] ; 2 – a son accueil ouvert au public du lundi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h, à l'escalier

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f23ea7c8c1120de93c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

olfactives en provenance du restaurant « Phuket Wok » exploité par la société NAY, à savoir des odeurs caractéristiques du restaurant perçues dans le hall de l’immeuble, se propageant dans les cages d’escalier

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb53ea7c8c1129c0797

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

avoir convoqué les parties ; - examiner les désordres allégués dans l'assignation, notamment la dégradation de la structure (solives et augets et autres) entre le 1er et le 2ème étage, et la cage d’escalier

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6584913ae41137cbf9fc85b9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

du 25 septembre 2019 dont l'annulation est requise par l'assignation précitée est la suivante : "à la demande de messieurs [B] et [H] décision à prendre en ce qui concerne la réfection des cages d'escalier

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f753ccdc6046d477e60ac

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mars 2019, l’adjointe au maire déléguée à l’habitat de Toulon a informé [O] [M] et la SCI LANDRIN que le technicien du service risques urbains et habitat avait constaté le mauvais état de la cage d’escalier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173587cdc6046d47252fb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle indique qu’elle ne peut plus faire les courses, conduire, monter les escaliers, préparer les repas ou faire le ménage lorsque ses douleurs surviennent quotidiennement, elle ne peut supporter une station

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ba05c9bfb6c7973608f8ac

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur [B] fait valoir qu'il aurait été contraint d'arrêter l'ensemble de ses activités de loisirs, constitués de la pratique de la gymnastique, de l'escalade et du handball ; que ce poste de préjudice

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f56a4abbf04ef7857bb240

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

S’agissant du bail n°5100, les locaux se situent en totalité au sous-sol de l’immeuble et sont accessibles par deux escaliers privatifs dont un depuis la boutique.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662bf13ee266e89ef1189c84

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

La société SECAR soutient que le loyer du bail renouvelé doit être fixé compte tenu du très bon emplacement dont bénéficie le local loué dans la mesure où il est situé à proximité d'un escalator qui dessert

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6966b043cdc6046d472efc6d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il en ressort qu'il existe divers désordres notamment, dans la salle de restaurant, dans les toilettes, dans les vestiaires, dans la réserve, dans la cuisine, dans la cage d'escalier, au niveau de la salle

Source officielle
TJ

Référés

6966be65cdc6046d473015a9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

plafond dans la salle de chirurgie, - forte odeur d’humidité dans la cave, - peinture écaillée en partie basse du mur de descente de cave gauche, - éclats de peinture stagnant sur les marches des escaliers

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297b880b1d994348a62cb

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

devenue la société BRIAND COSNTRUCTION, au titre du lot structure et du lot gros oeuvre;la société CIBETANCHE, au titre du lot étanchéité et couverture;la société KONE, au titre des lots ascenseurs et escaliers

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

670eb9881c3411ff34557df1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

absence totale d’étanchéité et dispositif de drainage dans les règles de l’art avec les différentes évolutions et travaux engagés (percement non étanché dans le mur pour fourreau, condamnation d’un escalier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975e206866c0645d3bb86

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il ajoute qu’il rencontre des difficultés pour monter les escaliers et pour effectuer certaines tâches quotidiennes.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6704530b729d765ab5f4482d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le 7 mars 2022, l’assemblée générale a confié à l’entreprise Caujolle les travaux de rénovation de la façade pour un coût total TTC de 83 380 euros TTC et ceux de rénovation de la cage d’escalier pour

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TJ

1ère Chambre Cab3

6686e727e74459e0c7ed1c81

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il indique que la reprise du travail a été faite dans le cadre d’un poste aménagé, avec interdiction de station debout prolongée, de port de charges, et montée et descente d’escaliers répétitifs alors

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66995d3707d408f8d4c1823d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

PORTE D'ENTREE 24 MODALITES APPELS DE FONDS : 25 HONORAIRES SYNDIC AU TITRE DU SUIVI ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES TRAVAUX 26 DECISION DE REALISER LES TRAVAUX DE REFECTION MACONNERIE DE LA CAGE D'ESCALIER

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686d62bba2273490db1080a5

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'attribution à ce lot des tantièmes suivants : o 54 tantièmes généraux, sur 10 054, o 81 tantièmes du bâtiment A, sur 10 081, o 5 tantièmes du digicode, sur 10 005, o 11 tantièmes au titre des charges d'escalier

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