CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

487 résultats pour « Bourquet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69669af9cdc6046d472d8983

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il soutient qu'en l'absence de luxation et de sub-luxation de l'épaule et de chute sur le membre inférieur gauche, la lésion décrite à l'IRM de mars 2018 (lésion du bourrelet glénoïdien) est forcément

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

68436197de8a05cb082b7ee4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

BOURGET & CIE, demeurant M.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685063a32208eb4aca79e777

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 16 juin 2025 à Me BOUSQUET

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66fedae9172da17169e9092f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

chez [11] [Adresse 2] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Maître Anne SEVIN de la SCP MARTINS SEVIN, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocats postulant, vestiaire : PB 05 Maître BOQUET

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69945d6dcdc6046d47ae8225

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BMSO, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentés par Me Nadège POUGET BOUSQUET, avocat au barreau de TULLE L’affaire a été appelée à l’audience des référés du 09 décembre 2025.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66fedf9c172da17169e9972a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

02168 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4346 PARTIES : DEMANDERESSE Association YCPR dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Fabien BOUSQUET

Source officielle
TJ

Service des référés

686c1138dd7001754d61bcca

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son syndic, Madame [G] [H] [K] [U], nom commercial “CABINET LADOUX” [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat Maître Judith BOURQUELOT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01db6cdc6046d4706901a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Portalis DBW3-W-B7J-7GTW PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [S] représenté par son administrateur de biens le CABINET LAUGIER-FINE dont le cabinet est sis [Adresse 1] représentée par Maître Fabien BOUSQUET

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cf157826b3445957ed

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01249 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XZS5 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Myriam BEZZAZI Me Ludovic BOUSQUET

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56599bbf04ef7857ba311

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 24/01857 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOWN 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Ludovic BOUSQUET

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca1b4509cc68c18664f7

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 21 juin 2024 à Me BOUSQUET

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6585e2af638cf45b25ce6b0c

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

DEMANDEUR Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Florence GLADEL de la SELASU GLADEL AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0130, et Maître Jérome BOUSQUET

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fce3ea43407b9104abc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BOUSSIQUET représentée par Maître Lysa SERGENT de la SELARL NCS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #E1957 Société GROUPAMA [Localité 4] VAL DE LOIRE (Caisse régionale d

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69945d6bcdc6046d47ae81b5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Société BUREAU VERITAS CERTIFICATION FRANCE BVQI FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nadège POUGET BOUSQUET

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66fedf9b172da17169e9970c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

24/02661 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5AMN PARTIES : DEMANDERESSE La SMA SA Dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Fabien BOUSQUET

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321574e929a9d8fc5691

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] Entre DEMANDERESSE Madame [C] [F] [W] [XU] née le 19 Février 1968 à LA SEYNE/MER (83500), demeurant Allée des Rouges gorges Quartier des Manettes - 83500 LA SEYNE/MER Rep/assistant : Me Maud BOURET

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi référé

661ebc39a0f635033634858d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

représenté par Me Asif ARIF, avocat au barreau de PARIS Madame [J] [C] 12 résidence des Aigles 93350 LE BOURGET représentée par Me Asif ARIF, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [V

Source officielle
TJ

Pôle social

69798a4dcdc6046d47ee678c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3], Représentée par Monsieur [Z], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Thierry BOCQUET

Source officielle
TJ

Pôle social

697b781acdc6046d471ff2fd

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3], Représentée par Monsieur [G], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Thierry BOCQUET

Source officielle
TJ

Pôle social

671a8c7c0743b37446d6835f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MONNIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [G] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Thierry BOCQUET

Source officielle

Page 7 sur 25

← PrécédentSuivant →