personne de son Président [Z] [L], domiciliés audit siège non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Cécilia FINA-ARSON assistée de Françoise CHAZAL

Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/11235 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2JXZ Minute : 25/00064 DESISTEMENT DU 06 Janvier 2025 Copie délivrée à : AARPI CAHN CHABANNE

Adresse 1] représenté par Me Aurore BURGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Florence LE-GAL assistée de Françoise CHAZAL

035992 du 13 février 2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 4]) DÉFENDERESSE Madame [F] [G] domiciliée chez Madame [Y] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Servais CHERAL

Adresse 1] [Localité 2] Madame [A] [M] [Adresse 2] [Localité 3] (MAROC) Madame [Z] [M] [Adresse 3] [Localité 4] (ITALIE) Monsieur [Q] [M] [Adresse 2] [Localité 3] (MAROC) représentés par Maître Amel CHEBEL

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Julien CHEVAL

Il fait état d’une « raideur moyenne de la cheville gauche, une raideur serrée de la cheville droite, ankylose du couple de torsion pied droit, pied déformé en inversion, trouble de la marche ».

représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Cécilia FINA-ARSON assistée de Françoise CHAZAL

, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE-GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON : Sabine CABRILLAC assistées de Françoise CHAZAL

Numéro du répertoire général : N° RG 22/00344 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NOSG DATE : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE Nous, Michèle MONTEIL, Vice-Président, Juge de la mise en état, assisté(e) de Françoise CHAZAL

[Adresse 1] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE Monsieur [J] [Y], demeurant [Adresse 4] non comparant Madame [F] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patricia CHEVAL

[H] [B] d’enlever tout obstacle à l’exercice du droit de passage sur la bande de roulement de 4m situé à cheval sur la limite de propriété entre les parcelles cadastrées section [Cadastre 22] [Cadastre

Deux chevaux gris de calèche centrent le soleil.

DÉFENDEURS Monsieur [N] [Y] [K] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [B] [U] [F] [J] [Adresse 3] [Localité 1] tous les deux représentés par Maître Guillaume PIALOUX, avocat plaidant et par Maître Julien CHEVAL

Numéro du répertoire général : N° RG 22/00345 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NOSF DATE : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE Nous, Michèle MONTEIL, Vice-Président, Juge de la mise en état, assistée de Françoise CHAZAL

intervention chirurgicale réalisée par le Dr [U] [H] [F] au sein de l’hôpital [Etablissement 1] de [Localité 2] consistant en arthrodèse sous astragalienne + talo naviculaire + calcaneo-cuboïdienne de la cheville

siège social, dont le siège social est sis [Adresse 2] non représentées COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l’appel des causes et du délibéré : Président : Florence LE-GAL assistée de Françoise CHAZAL

consentement mutuel PARTIE DEMANDERESSE : Madame [U] [Z] [J] [V] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] de nationalité Française représentée par Me Isabelle CHEVAL

acte d’huissier en date du 19 juillet 2024, Madame [S] [B] assigne la société LE PRE DE L’ETOILE aux fins de se faire indemniser des préjudices qu’elle estime avoir subis suite à l’acquisition d’un cheval

« Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux