CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 062 résultats pour « Ingadi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 02

6708178489f19e8c50f886fd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 22] représentée par Me Sophie ETEVE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5829a603a69291038c4

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

136699B Mutuelle dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 16] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Défaillante CETAB INGENIERIE

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ecdda9e15c5131fadfe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par exploits en date du 5 octobre 2020, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3] a appelé en cause la société VARIANCE INGENIERIE (anciennement BET SAVLE) et la société REGIE DU LYONNAIS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e9544a3ea43407b910920f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAPET INGENIERIE, S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

661436153bbdffcd9171a7ff

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

MAKE INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 12] non comparante et non constituée S.A.R.L. TRIADA BATIMENT [Adresse 9] [Localité 14] non comparante et non constituée S.A.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0bd5af8a921ecd252a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GRUET INGENIERIE a maintenu sa demande.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d5157826b3445967e4

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Fabrice LEPEU de la KLP Avocats AARPI, avocat plaidant au barreau de PARIS DÉFENDERESSES La SELARL EKIP, prise en la personne de Maître [H] [Adresse 1], en qualité de liquidateur de la société QUARK INGENIERIE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ae0ddb778926963047

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

barreau de PARIS DEFENDERESSE au principal et demanderesse à l’incident : La SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) ès-qualités d’assureur de la société LGX INGENIERIE

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2871c3411ff34535965

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SARL THETA INGENIERIE FRANCE [Adresse 5] [Localité 8] non constituée /non comparante S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a875977849

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[O] à payer à la société Ingénierie Solution Habitat la somme de 22 000,00 euros en règlement du prix fixé dans le bon de commande du 26 septembre 2023, - condamner Mme [B] [O] à payer à la société Ingénierie

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68cc5aee9da36895046981e1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

INGENIERIE CONCEPT BATIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, plaidant

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115593aa7e95fd3fcf7e86

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

CENA INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 7] Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 2] [Localité 8] représentés par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1f4cdc6046d479d7981

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PINGAT INGENIERIE, venant aux droits de la société STRUCTURE 3000, dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Sophie CLANCHET de la

Source officielle
TJ

Service des référés

65b163fdb9f94e984650cf81

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SD INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #C0675 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678021589c3ba90f51dc28cd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ALLIANZ IARD, venant aux droits de la compagnie d’assurances GAN EUROCOURTAGE, en qualité d’assureur de la société IGREC INGENIERIE 1 Cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Me

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d81aa704a07f4934457

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

EVP INGENIERIE exerçant sous l’enseigne EVP INGENIERIE DES STRUCTURES [Adresse 9] [Localité 4] non constituée S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752519a7f19a782db770

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Maître Patrice D’HERBOMEZ de l’AARPI D’HERBOMEZ LAGRENADE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0517 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Es qualité d’assureur de la société A2B INGÉNIERIE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6712a37d6a642c49b871b41e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La société NORTEC INGENIERIE intervient comme maître d’oeuvre et mandataire du groupement de maîtrise d’oeuvre en phase d’exécution.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A

68f69cc0f444f3ad06a59dcb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et IBA SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT, la société SMABTP, en qualité d’assureur de la société SUD VRD, et la SARL SUD VRD, devant le juge des référés du présent Tribunal judiciaire aux fins qu’il leur

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f72

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PAX INGENIERIE anciennement dénommée ID+INGENIERIE [Adresse 22] [Localité 19] Non représentée S.A.S.

Source officielle

Page 7 sur 54

← PrécédentSuivant →