Il ajoute que cette pièce n'est pas un acte de l'état-civil mais une simple pièce d'identité.

] [O] / [D] [P] NATURE DE L’AFFAIRE : 78F - Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière                                Copie exécutoire à : - Me Emmanuelle

Mentionnons que les pièces de la procédure ont été mises à la disposition de l’intéressé et du conseil.

Localité 4] ([Localité 2]) non comparante, ni représentée Monsieur [T] [S] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] ([Localité 2]) non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Emmanuelle

Monsieur aujourd’hui se présente en vous disant qu’il compte sur sa curatelle, elle l’aide pour plusieurs démarches. Vous n’avez rien sur une éventuelle information de cette personne.

Il ressort des pièces produites aux débats que la compagnie MAIF a versé à M.

[Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Isabelle SILVANO, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle PALLUAUD, avocat au barreau de GRASSE, *** Avis a été donné aux

CREASOL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant ***** EXPOSE DU LITIGE Selon facture acquittée du

[E] [B] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des

Il en est de même du lieu de cette photographie, du maquillage et de la tenue vestimentaire de l’actrice qui sont ceux du film (pièce E-Borealis n°9).

UDAF 93 - mandataire judiciaire à la Protection des Majeurs, pris en sa délégation à la Tutelle, EVOLENE TUTELLES, prise en la personne de Mme [M] [G], ès-qualités de tuteur représentée par Maître Emmanuelle

[V] [J], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente Monsieur Emmanuel MOREAU, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur

Juillet 2025 DEMANDEUR : LE : Copie simple à : - Me BREILLAT - Me GARDACH - service des epxertises (X3) - Copie exécutoire à : - - Monsieur [U] [D] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Emmanuel

ORDONNANCE DE JONCTION ET STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 03 janvier 2025 à Nous, Emmanuelle

Portalis 352J-W-B7F-CVWFJ N° MINUTE : Assignation du : 06 Août 2021 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [V] [X] dite [X] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCO [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Charles CUNY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président Emmanuelle

Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels DEMANDEUR : Monsieur [O] [X] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Emmanuel

Minute n°25/ chambre 2 cabinet 1 N° de RG : II N° RG 24/01361 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-KWA2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ _____________________________ 3, rue Haute Pierre BP 81022 - 57036 METZ CEDEX