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20 244 résultats pour « Caillet-Rousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69857828cdc6046d4723792c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sébastien ROSET, Juge du Tribunal judiciaire de BASTIA, assistée de Madame Valentine CAILLE, Greffière lors du prononcé.

Source officielle

Page 8 sur 1013

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TJ

Jld

6682f886d7288dcb2a035d73

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01601 - N° Portalis DB22-W-B7I-SF5A N° de Minute : 24/1565 M. le CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

Source officielle
TJ

Adjudications

65b7fa4e858823c56e0cfced

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LYONNAISE DE BANQUE en date du 31 décembre 2008, dont le procès-verbal a été enregistré au SIE de [Localité 16] le 31 décembre 2008 bordereau n°2008/1 152 case n°1, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert ROUSSEL

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8596da9e15c5131fca18

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Côte d'Or un accident du travail survenu sur le lieu de travail habituel de l'assuré le 31 janvier 2022 à 9 heures 30 dans les circonstances suivantes : " le salarié poussait la cuve du batteur sur roulettes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897becdc6046d47483252

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN Pôle social JUGEMENT DU 26 Mai 2026 N° RG 25/00895 N° Portalis DB2W-W-B7J-NKBV ------------------------------ [H] [J] C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE Exécutoires

Source officielle
TJ

S.I

68126e4dd554c55098ec3cf9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

COUR D’APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIREDE NIORT Juge de l’exécution - Saisies immobilières N° RG 24/00043 - N° Portalis DB24-W-B7I-EHO5 Minute n°25/00001 Le 1 copie exécutoire à la SCP ROUDET

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b947225a029d9e20d7ba00

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b947275a029d9e20d7d74f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Monsieur Ghislain ROUSSET, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

696a94e1cdc6046d4791eb2f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 12 Janvier 2026 Président : Mme MORALES, Juge Greffier lors des débats : Madame DUFOURGNIAUD, Greffière Greffier

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69c58d65cdc6046d471457c3

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

représentants légaux de Monsieur, [I], [A] né le, [Date naissance 3] 2007 à, [Localité 2] demeurant, [Adresse 2], [Localité 3], [Adresse 3] représentés par Maître Magali RAYNAUD DE CHALONGE de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260802fc178212f7f06b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25/ Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 04 Avril 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame ZABNER

Source officielle
TJ

Cabinet 9

673ba51a5437666d8627487a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE Cabinet 9 JUGEMENT PRONONCÉ LE 10 Octobre 2024 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 9 N° RG 23/06088 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YQLG N° MINUTE : 24/00143 AFFAIRE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0a1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 03 Mai prorogé au 04 Octobre 2024 Président : Madame HERBONNIERE, Première Vice-Présidente adjointe

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634fb9f94e984650cb7d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[E] [O] et Mme [C] [Y] épouse [O] ( l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) C/ SDC BOIS LEMAITRE PRIS EN LA PERSONNE DE SON SYNDIC LA SARL SOLAFIM (la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES) DÉBATS : A

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c5a2416523b99596bcf

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

est situé 1 rue Pierre Truchis de Lays à CHAMPAGNE AU MONT D’OR (69410), agissant poursuites et diligences de se représentants légaux domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert ROUSSEL

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41fecdc6046d471fb39a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur les demandes de préjudices - rejeter la demande de la SAS CABINET DE CONSEILS relative à la prise en charge des frais de l’étude [Z], - rejeter la demande de la SAS CABINET DE CONSEILS relative à la

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65cd1380e3c16e330fea2324

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Aux termes de l’état des lieux de sortie, il est fait état d’une porte de douche dont le mécanisme sur roulettes était cassé ainsi que de la présence d’éclats de peinture à l’entrée de la salle de bains

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TJ

2ème Chambre Civile

66fda9f938de0398b51eb8a2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le 16 avril 2021, Madame [U] [C] a effectué un paiement de la somme de 12 000 euros auprès de Madame [H] [X], pour l'acquisition de sa jument TULIPE DU ROUET.

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TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96131cdc6046d47cfe30f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/00011 - N° Portalis DB2W-W-B7J-M4XY DÉCISION REPUTEE CONTRADICTOIRE SUSCEPTIBLE D’APPEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ROUEN statuant en matière de surendettement des particuliers Contestation

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