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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
67096a3006866c0645d23436
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L’homme de l’art pointe également le caractère incomplet du geste de reprise qui n’aurait pas dû se limiter à une ablation du crochet dans la mesure où une remise en place des tiges et une amélioration
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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17 avril 2024
17 avril 2024
Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ; dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt.
Source officiellePCP JCP fond
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
dégagement 2 et dans la chambre 3, le parquet est à l’état d’usage, et présente des rayures ou des traces alors qu’il était en état neuf, les murs présentant également des traces noires et des traces de crochets
Source officielleJEX
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
CREDINVEST 2 (venant aux droits de la société COFIDIS) Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET
Source officiellePCP JCP fond
662fe5bcb89538338ecde617
22 avril 2024
22 avril 2024
puissance totale de 3000 Wc pour un montant TTC de 16.900 euros comprenant : 10 Panneaux SOLUXTEC 300WC de couleur noir ;1 Micro-onduleurs Enphase (avec clips de sécurité connectique, boitier AC/DC, crochets
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
désordres suivants : Les arrivées électriques en plafond du salon sont dépourvues de boites de connexionPrise électrique sous arrivée d’eau dans la buanderieFenêtre de la chambre parentale à régler, manque crochet
Source officiellePôle social
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
victime d'un accident du travail dont les circonstances ont été décrites par l'employeur dans la déclaration d'accident du travail datée du 7 avril 2017 de la façon suivante : " En voulant retirer le crochet
Source officielle19eme contentieux médical
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29 avril 2024
29 avril 2024
. - Il est urgent de réaliser les prothèses définitives en résine avec des crochets coulés. Les honoraires de 4 100€ devront être restitués à la patiente car il s’agit d’un échec complet.
Source officielleTroisième Chambre
678026029c3ba90f51dc36a7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Cette baguette comprend un crochet à chaque extrémité.
Source officiellePPP Contentieux général
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
gauche, présence de traces verdâtres visibles au niveau de la toile de verre et de trous non rebouchés ; à de nombreux endroits des traces verdies visibles en dessous ; présence de traces noircies, de crochets
Source officielleExpropriations
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
COMPOSITION La Présidente : Cécile CROCHET Le Greffier : Etienne PODGORSKI FAITS ET PROCÉDURE Par mémoire reçu par le greffe le 22 avril 2025, l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud-[Localité
Source officielleChambre 1
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9 avril 2026
9 avril 2026
Les travaux ont consisté à reprendre partiellement la maçonnerie de la dépendance existante afin de mettre en place une charpente en bois supportant une couverture neuve en ardoises posées au crochet,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
Pour effectuer ce nettoyage (…) on commence par les vider, une fois vides on doit frotter tous les rebords et les résistances qu'on soulève avec un crochet. (…) Une fois les traces enlevées, on enlève
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
6786c62cdf5b5c7d10ca7fcb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les bacs recouvriront largement les murs En partie basse, repose de la gouttière, sur crochet à étriers, le tuyau de descente sera repositionné sur l'angle du garage côté cour pour permettre un cheminement
Source officielleChambre procédure écrite
67ec4a96dd062d9f810e7197
1 avril 2025
1 avril 2025
Après étude du tableau des pentes, aucune ardoise fibre ciment quelque soit la dimension de l’ardoise ainsi que la longueur du crochet ne peuvent être utilisé comme matériaux de couverture dans cette zone
Source officielleChambre 21
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9 avril 2025
9 avril 2025
Ainsi, du 24 au 26 octobre 2017, Madame [V] [Z] a été hospitalisée au sein de l'hôpital [Localité 17] afin de procéder à l'ablation des crochets supérieurs à son arthrodèse, chirurgie réalisée le 25 octobre
Source officielle8ème chambre 3ème section
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il laissait de plus son sac de nourriture, qu'il utilisait comme une poubelle, accroché à un petit crochet dans la cour.
Source officielleExpropriations
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
COMPOSITION La Présidente : Cécile CROCHET Le Greffier : Etienne PODGORSKI FAITS ET PROCÉDURE Par mémoire reçu par le greffe le 23 décembre 2024, la société Blocbuster a demandé au juge de l’expropriation
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
intervention chirurgicale à l’Hôpital MÉDIPÔLE DE SAVOIE à CHALLES-LES-EAUX, consistant à la résection du ménisque déchiré, puis réduction et contention par la mise en place d’une plaque dédiée 5 trous à crochet
Source officielleChambre 1
69deb144cdc6046d473f5541
13 avril 2026
13 avril 2026
Au titre des désordres, l’expert a constaté l’affaissement prononcé du plafond des pièces salon-séjour du rez-de-chaussée, ce plafond étant constitué par des briques plâtrières sur crochets métalliques
Source officiellePage 8 sur 9